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SE-UNSA 31


 Par SE031
 Le  dimanche 18 juin 2023

Circulaires départementales pour 2022-23

 


Le site de la DSDEN (espace pro)
avec les circulaires de la DPE >ICI<

1 - Circulaires en cours
2 - Congé parental ; SFT (Supplément Familial) ; Cumul activité
3 - Circulaires à venir

- 1 –
Circulaires en cours
en 2022-2023

Circulaire MOUVEMENT 2023 recours jusqu’au 5-08-23
Voir notre article Mouvement 23 - Toutes les INFOS

Circulaire CLASSE EXCEPTIONNELLE
Calendrier, règle, barème... voir >notre article<

Circulaire HORS-CLASSE
Calendrier, règle, barème... voir >notre article<

- 2 -
Circulaires permanentes

- Demande de congé parental
La circulaire de congé parental >ICI<
Le formulaire > ICI <
Elle est à effectuer deux mois avant le début du congé.
Elle précise la possibilité de choisir le nombre de mois...

*

Circulaire Supplément Familial de Traitement (SFT)
La circulaire 2022-23 de demande de Supplément Familial de Traitement >ICI<
Pièces à fournir et formulaire >ICI<

*

Demande d’autorisation de cumul d’activité à titre accessoire
La Fiche focus dédiée 
>ICI<
Le formulaire de demande >ICI<

*

- Prise en charge partielle des titres d’abonnement (transports en commun)
Circulaire, formulaire, organigramme des services... >ICI<

*


- 4 -
Circulaires passées

- Demande de reclassement pour les PES  >ici<

- Demande d’inscription au CAPPEI
La circulaire >ici< 
et le calendrier des examens >CAPPEI< ou via >VAE<
Les démarches sont sur le site du rectorat >ICI<

Inscription sur la liste d’aptitude de direction pour 2023
La Circulaire >ICI< —> Nouveauté ! formulaire est démartérialisé >ICI<
liste des 30 questions pouvant être tirées au sort >ICI<
Visio-conférence d’information 19 octobre 2022

- Congés bonifiés Circulaire et annexes >ICI<

Mouvement inter-départemental "POP" 
Toutes nos infos >ICI<

Demande de postes adaptés (PACD et PALD) 
La circulaire >ICI< 
Le formulaire >ICI<
La note à transmettre au médecin traitant >ICI< 
La demande d’allègement de service >ICI<
Réponse de l’administration prévue "en juin"

Mouvement inter-départemental "ordinaire"
La circulaire >ICI< 
Toutes les infos >ICI<

- demande de Congé Formation Professionnelle 
La circulaire >ICI<
Barème indicatif CFP >ICI<

- Circulaire rectorale "Forfait mobilité durable" pour 2022
Lien vers : Colibris... 
Attention, vous aurez besoin d’avoir une feuille de paie pour compléter votre demande.
Les détails > ICI <

- Circulaire demande de temps partiels pour 2023-24

Avant le 31-03-23
La circulaire >ici<
Les annexes : >1.organisation du service< >2.engagement du directeur.trice< >3.demande d’autorisation cumul d’activités<
Le formulaire dématérialisé >ici<
Notre accompagnement : infos, formulaire de suivi ... >ici<

- Circulaire demande de disponibilité pour 2023-24
Avant le 31-03-23
La circulaire >ici<
Le formulaire dématérialisé >ici<

Circulaire départ en formation CAPPEI
Avant le 02-04-23
Pour l’année 2022-2023, la formation CAPPEI concernera uniquement les postes en ULIS ; en Unité Externalisée et SEGPA
La circulaire >ici< 
et le formulaire >ici<
Le critère retenus pour les départs 23/24 :
1. priorisation formation SEGPA & ULIS
2. avis favorable de l’IEN
3. parcours professionnel
4. ancienneté sur poste ASH
5. AGS de service de PE sur poste ASH 

- Circulaire INEAT-EXEAT
Avant le 28-04-23
Les demandes d’Exeat de la Haute-Garonne doivent parvenir par mail sur dpe5i@ac-toulouse.fr ou courrier postal à la DSDEN 31.
La circulaire >ici<
Le formulaire >ici<
Les pièces justificatives >ici<
Toutes les infos : modèle de lettres, suivi etc...

Circulaire CAFIPEMF
Avant le 27-06-23
- Etre PE titulaire avec 5 ans de service au 31 décembre 2024.
- Demander une visite conseil à son IEN avant le 27 juin.
Le formulaire d’inscription >ici< Le calendrier >ici<
La circulaire >ici<

- Circulaire intégration des instituteurs dans le corps des PE
Avant le 21-06-23
La circulaire >ici<

- Demande d’Indemnités Péri-Educatives (IPE)
Début avril, informations uniquement envoyées aux circonscriptions (chaque IEN doit informer).