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Circulaires départementales pour 2022-23
Article publié le dimanche 18 juin 2023.
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Le site de la DSDEN (espace pro)
avec les circulaires de la DPE >ICI<

1 - Circulaires en cours
2 - CongĂ© parental ; SFT (SupplĂ©ment Familial) ; Cumul activitĂ©
3 - Circulaires Ă  venir

- 1 –
Circulaires en cours
en 2022-2023

Circulaire MOUVEMENT 2023 recours jusqu’au 5-08-23
Voir notre article Mouvement 23 - Toutes les INFOS

Circulaire CLASSE EXCEPTIONNELLE
Calendrier, règle, barème... voir >notre article<

Circulaire HORS-CLASSE
Calendrier, règle, barème... voir >notre article<

- 2 -
Circulaires permanentes

- Demande de congé parental
La circulaire de congĂ© parental >ICI<
Le formulaire > ICI <
Elle est Ă  effectuer deux mois avant le dĂ©but du congĂ©.
Elle prĂ©cise la possibilitĂ© de choisir le nombre de mois...

*

Circulaire Supplément Familial de Traitement (SFT)
La circulaire 2022-23 de demande de SupplĂ©ment Familial de Traitement >ICI<
Pièces Ă  fournir et formulaire >ICI<

*

Demande d’autorisation de cumul d’activité à titre accessoire
La Fiche focus dĂ©diĂ©e 
>ICI<
Le formulaire de demande >ICI<

*

- Prise en charge partielle des titres d’abonnement (transports en commun)
Circulaire, formulaire, organigramme des services... >ICI<

*


- 4 -
Circulaires passées

- Demande de reclassement pour les PES  >ici<

- Demande d’inscription au CAPPEI
La circulaire >ici< 
et le calendrier des examens >CAPPEI< ou via >VAE<
Les dĂ©marches sont sur le site du rectorat >ICI<

Inscription sur la liste d’aptitude de direction pour 2023
La Circulaire >ICI< â€”> NouveautĂ© ! formulaire est dĂ©martĂ©rialisĂ© >ICI<
liste des 30 questions pouvant ĂŞtre tirĂ©es au sort >ICI<
Visio-conférence d’information 19 octobre 2022

- CongĂ©s bonifiĂ©s Circulaire et annexes >ICI<

Mouvement inter-dĂ©partemental "POP" 
Toutes nos infos >ICI<

Demande de postes adaptĂ©s (PACD et PALD) 
La circulaire >ICI< 
Le formulaire >ICI<
La note Ă  transmettre au mĂ©decin traitant >ICI< 
La demande d’allègement de service >ICI<
Réponse de l’administration prévue "en juin"

Mouvement inter-départemental "ordinaire"
La circulaire >ICI< 
Toutes les infos >ICI<

- demande de CongĂ© Formation Professionnelle 
La circulaire >ICI<
Barème indicatif CFP >ICI<

- Circulaire rectorale "Forfait mobilité durable" pour 2022
Lien vers : Colibris... 
Attention, vous aurez besoin d’avoir une feuille de paie pour complĂ©ter votre demande.
Les dĂ©tails > ICI <

- Circulaire demande de temps partiels pour 2023-24

Avant le 31-03-23
La circulaire >ici<
Les annexes : >1.organisation du service< >2.engagement du directeur.trice< >3.demande d’autorisation cumul d’activitĂ©s<
Le formulaire dĂ©matĂ©rialisĂ© >ici<
Notre accompagnement : infos, formulaire de suivi ... >ici<

- Circulaire demande de disponibilité pour 2023-24
Avant le 31-03-23
La circulaire >ici<
Le formulaire dĂ©matĂ©rialisĂ© >ici<

Circulaire dĂ©part en formation CAPPEI
Avant le 02-04-23
Pour l’annĂ©e 2022-2023, la formation CAPPEI concernera uniquement les postes en ULIS ; en UnitĂ© ExternalisĂ©e et SEGPA
La circulaire >ici< 
et le formulaire >ici<
Le critère retenus pour les dĂ©parts 23/24 :
1. priorisation formation SEGPA & ULIS
2. avis favorable de l’IEN
3. parcours professionnel
4. ancienneté sur poste ASH
5. AGS de service de PE sur poste ASH 

- Circulaire INEAT-EXEAT
Avant le 28-04-23
Les demandes d’Exeat de la Haute-Garonne doivent parvenir par mail sur dpe5i@ac-toulouse.fr ou courrier postal Ă  la DSDEN 31.
La circulaire >ici<
Le formulaire >ici<
Les pièces justificatives >ici<
Toutes les infos : modèle de lettres, suivi etc...

Circulaire CAFIPEMF
Avant le 27-06-23
- Etre PE titulaire avec 5 ans de service au 31 décembre 2024.
- Demander une visite conseil Ă  son IEN avant le 27 juin.
Le formulaire d’inscription >ici< Le calendrier >ici<
La circulaire >ici<

- Circulaire intégration des instituteurs dans le corps des PE
Avant le 21-06-23
La circulaire >ici<

- Demande d’IndemnitĂ©s PĂ©ri-Educatives (IPE)
Début avril, informations uniquement envoyées aux circonscriptions (chaque IEN doit informer).


   circulaire_la_de_2cl_et_p   
(1.2 Mo)
   circulaire_cfp_22_23   
(226.9 ko)
   bareme_indicatif_cfp_23   
(46.4 ko)
   circulaire CAFIPEMF   
(1.2 Mo)
   Calendrier CAFIPEMF   
(489.3 ko)
   circulaire_la_pe_2023   
(194.6 ko)
   Circulaire formation CAPP   
(320 ko)
   Cappei fiche candidature   
(219.2 ko)
   Calendrier examen   
(319.6 ko)
   Calendrier examen VAE   
(236.2 ko)
   Circulaire CAPPEI 22-23   
(1.2 Mo)
   Formulaire demande autori   
(61.3 ko)
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(235.7 ko)
 
 
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