Depuis septembre 2020 toutes les circulaires locales sont publiées dans le Bulletin Départemental de la DSDEN 13 ou le Bulletin Académique du Rectorat d'Aix-Marseille.

Les BD et BA sont disponibles depuis cette page, au fur et à mesure de leurs publications.

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Année 2023-2024

 

BD n°239 du 1er décembre 2023

• Mise en disponibilité et reprise d’activité après disponibilité des enseignants du 1er degré pour 2024- 2025

   

 

BD n°238 du 30 novembre 2023

• Conservation des droits à l’avancement d’échelon et de grade selon certaines conditions pour les fonctionnaires en disponibilité exerçant une activité professionnelle - Rentrée scolaire 2024

 

BO n°44 du 23 novembre 2023

• Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l'éducation nationale - rentrée 2024

 

BD n°237 du 23 novembre 2023

• Arrêté collectif_Avancement d’échelon à l’ancienneté des professeurs des écoles au titre de l’année

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BA n°988 du 20 novembre 2023

• Rupture conventionnelle - Modalités de mise en œuvre dans l’académie - Rentrée scolaire 2024

• PSYEN uniquement : Exercice de fonctions à temps partiel au titre de l’année scolaire 2024-2025 : personnels du 2nd degré public enseignant, d’éducation, de documentation, psychologues E.N. 1er et 2nd degrés

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BD n°236 du 6 novembre 2023

• Mouvement interdépartemental des enseignants du premier degré- rentrée scolaire 2024
• Mouvement sur postes à profil des enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2024

 

BD n°235 du 20 octobre 2023

• Liste d'aptitude à l'emploi de directeur d’école de 2 classes et plus - recueil des candidatures pour l’année scolaire 2024-2025
• Reclassement d’échelon des professeurs des écoles stagiaires en fonction des services accomplis antérieurement
• Dispositif d’accompagnement des personnels d’enseignement du premier degré confrontés à des difficultés de santé

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BD n°233 du 16 octobre 2023

• Arrêté collectif : reclassement et promotion d’échelon des Professeurs des Écoles de classe exceptionnelle
   
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BA n°982 du 25 septembre 2023

• Organisation des congés bonifiés 2023-2024 - Personnels en poste en métropole
• Instructions relatives à l’indemnisation des frais de changement de résidence 2023-2024
• Modalités de prise en charge des frais de déplacement des personnels : en situation de service partagé / en situation de rattachement administratif - Année scolaire 2023-2024 - Application Chorus-DT
• Certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires - Session 2024 : DNL 

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BD n°231 du 19 septembre 2023

• Mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF) année scolaire 2023-2024 2ème campagne (formations qui débutent entre le 1er janvier et le 31 août 2024).

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BA spécial n°496 du 11 septembre 2023

• Procédures de validation des acquis de l’expérience - Organisation des sessions de validation - Année 2023-2024

   
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BD n°229 du 5 septembre 2023

 

• Intégration des instituteurs dans le corps des professeurs de écoles par la voie de l'inscription sur Liste d'Aptitude au titre de l'année 2023

• Nomination au grade de la hors classe du corps des professeurs des écoles au titre de l'année 2023 (addendum)

• Tableau d’avancement pour l’accès à la classe exceptionnelle du corps des professeurs des écoles au titre de l'année 2023

• Nomination au grade de la classe exceptionnelle du corps des professeurs des écoles au titre de l'année 2023

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BD n°230 du 6 septembre 2023

• Elections des représentants des parents d’élèves aux conseils d’écoles (année scolaire 2023-2024)

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Année 2022-2023

 

BD n°228 du 13 juillet 2023

• Prise en charge financière des professeurs des écoles stagiaires ou contractuels et des professeurs des écoles arrivant dans le département (mouvement inter-académique et INEAT) _ nomination dans les Bouches du Rhône 2023/2024

   
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BD n°227 du 7 juillet 2023

• Arrêté _Tableau d’avancement pour l’accès à la hors classe du corps des professeurs des écoles

  Arrêté _Nomination au grade de la hors classe du corps des professeurs des écoles

   
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BD n°221 du 23mai 2023

• Organisation du certificat d’aptitude aux fonctions de formateur CAFIPEMF - Session 2023 2024
   
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BA n°967 du 15 mai 2023

• Organisation du certificat d’aptitude aux fonctions de formateur CAFIPEMF - Session 2023 2024
   
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BD n°220 du 10 mai 2023

• Tableau d’avancement à la classe exceptionnelle des professeurs des écoles - Promotion de grade 2023.
• Tableau d’avancement à la hors classe des professeurs des écoles - Promotion de grade 2023

>Consulter le BD n°220<

 

BD n°219 du 2 mai 2023

BD n°218 du 4 avril 2023

BD n°214 du 15 mars 2023

>Consulter le BD n°214<

 

BD n°213 du 13 mars 2023

>Consulter le BD n°213<

 

BD n°207 du 31 janvier 2023

>Consulter le BD n°205<

 

BD n°206 du 23 janvier 2023

>Consulter le BD n°205<

 

BA n°955 du 23 janvier 2023

• Forfait mobilités durables - Modalités de versement dans l’académie d’Aix-Marseille - Année civile 2022
• Appel à candidatures - EMAS - Chargés de prévention
• Appel à candidatures - Chargé(e) de prévention académique

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BA n°954 du 16 janvier 2023

• Lancement du portail ESTEREL
• Réunion d’information : présentation de la formation préparatoire au certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive (CAPPEI) 2023 - 1er et 2nd degré
• Recrutement de professeurs-ressources élèves à besoins éducatifs particuliers - Réseaux d’établissements non pourvus

 

BD n°205 du 16 janvier 2023

• Congé Parental des enseignants du 1er degré des Bouches du Rhône 2023_2024

   
  >Consulter le BD n°205<

 

BD n°204 du 11 janvier 2023

• Mise en disponibilité et reprise d’activité après disponibilité des enseignants du 1er degré. Année scolaire 2023- 2024

   
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BD n°203 du 10 janvier 2023

• Arrêté collectif_ avancement d'échelon à l’ancienneté des instituteurs et professeurs des écoles. Année scolaire 2022-2023

   
  >Consulter le BD n°203<

 

BD n°202 du 9 janvier 2023

• Exercice des fonctions à temps partiel des personnels enseignants du 1er degré de l’académie d’Aix-Marseille au titre de l’année scolaire 2023-2024
   
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BA n°953 du 9 janvier 2023

• Mise en œuvre de la part modulable de l’indemnité REP+ année scolaire 2022 - 2023
• Exercice des fonctions à temps partiel des personnels enseignants du 1er degré de l’académie d’Aix-Marseille au titre de l’année scolaire 2023-2024
• Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants du second degré, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère de l’Éducation nationale

 

>Consulter le BA n°953<

 

 

BA n°952 du 12 décembre 2022

• Inscription à l’examen du certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive : session 2023

 

BD n°198 du 25 novembre 2022

• Liste d’aptitude à l’emploi de directeur d’école-rentrée scolaire 2023

>Consulter le BD n°198<

 

BD n°197 du 16 novembre 2022

• Ouverture du 1er concours de recrutement de professeurs des écoles interne - session 2023
• Mouvement sur postes à profil des enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2023
• Mouvement inter départemental des enseignants du premier degré- rentrée scolaire 2023

 

BD n°196 du 15 novembre 2022

BD n°195 du 8 novembre 2022

BD n°193 du 4 octobre 2022

 

BD n°192 du 29 septembre 2022

 

BD n°191 du 20 septembre 2022

 

BD n°190 du 14 septembre 2022

 

BD n°189 du 9 septembre 2022

 

BD n°188 du 6 septembre 2022

BD n°186 du 2 septembre 2022

 

BA spécial n°470 du 29 août 2022

BD n°185 du 21 août 2022

Année 2021-2022

BA n°468 du 4 juillet 2022

 

BA n°934 du 27 juin 2022

 

BD n°179 du 7 juin 2022

 

 

BA n°931 du 6 juin 2022

 

BD n°178 du 20 mai 2022

 

BD n°177 du 18 mai 2022

BA n°928 du 16 mai 2022

BD n°176 du 6 mai 2022

BD n°175 du 5 avril 2022

 

BD n°155 du 7 décembre 2021

 

 

BA n°908 du 15 novembre 2021

 

 

BD n°153 du 15 novembre 2021

 

BA n°907 du 8 novembre 2021

>Consulter le BA n°907<

 

BD n°152 du 4 novembre 2021

 

 

BD n°149 du 14 octobre 2021

 

BD n°148 du 11 octobre 2021

BA n°904 du 4 octobre 2021

• Instructions relatives à l’indemnisation des frais de changement de résidence 2021-2022

 

BA n°902 du 20 septembre 2021

• Certifications complémentaires dans certaines secteurs disciplinaires : Arts - Français Langue Seconde (FLS) - Enseignement en Langue Etrangère dans une Discipline Non Linguistique (DNL) - Session 2022
• Certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires : enseignement en langue des signes française (LSF) - Session 2022
• Validation des acquis de l’expériences professionnelle d’un enseignement inclusif (VAEP) dans le CAPPEI - Session 2022

>Consulter le BA n°902<

 

Circulaire enseignants confrontés à une situation particulière

• Circulaire "prise en charge des enseignants du premier degré confrontés à une situation particulière"
• Annexe "procédures médicales"
• Plaquette "information congés maladie"
• Flyer prise en charge

BD n°147 du 6 septembre 2021

BD n°145 du 5 juillet 2021

• Prise en charge financière des étudiants en Master MEEF recrutés comme contractuels dans les Bouches du Rhône 2021-2022
• Visite médicale de pré-embauche ou de reprise d’activité pour les enseignants du 1er degré

>Consulter le BD n°145<

 

BD n°143 du 28 juin 2021

• Carte des PIALS

>Consulter le BD n°143<

 

BD n°141 du 22 juin 2021

• Organisation des Certificats d’Aptitude aux Fonctions de Formateurs CAFIPEMF- reforme session 2022

>Consulter le BD n°141<

 

BD n°140 du 10 juin 2021

• Circulaire_Tableau d’avancement à la hors classe des professeurs des écoles-Promotion de grade 2021
• Arrêté collectif_avancement d’échelon professeurs des écoles Classe Normale(cadence accélérée) 2020-2021
• Arrêté collectif_liste d’aptitude-accès au corps Professeurs des école-2021
• Procès verbal de délibération_liste principale des candidats déclarés admis au CRPE PUBLIC 1er concours interne des Bouches du Rhône

 

BD n°139 du 10 juin 2021

• Formation des enseignants et AESH pour la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers.

>Consulter le BD n°139<

 

BD n°135 du 2 juin 2021

• Circulaire_prise en charge financière des professeurs des écoles arrivant dans le département (INEAT)
• Circulaire_visite médicale de pré-embauche ou de reprise d’activité pour les enseignants du 1er degré
• Circulaire_reclassement d’échelon des professeurs des écoles stagiaires en fonction des services accomplis antérieurement

>Consulter le BD n°135<

 

 

BD n°131 du 17 mai 2021

• Rectificatif arrêté portant désignation des membres des commissions d'entretiens professionnels des lauréats des concours de recrutement de la session 2020 pour l'accès au corps des professeurs des écoles

>Consulter le BD n°131<

 

 

BD n°128 du 3 mai 2021

• Compte Personnel de Formation 2021

>Consulter le BD n°128<

 

BD n°124 du 13/03/2021

• Circulaire mouvement interdépartemental des enseignants du 1er degré par INEAT et EXEAT directs non compensés-Rentrée scolaire 2021

>Consulter le BD n°124<

BD n°122-123 Spécial Mouvement :

www.se-unsa13.org 

BD n°121 du 12/03/2021

• Stage de préparation au diplôme de Directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée (DDEAS) –année scolaire 2021/2022

>Consulter le BD n°121<

BD n°120 du 11/03/2021

>Consulter le BD n°120<

BD n°119 du 09/03/2021

• Appel à candidature enseignants 1er degré et postes à profil Bouches du Rhône

>Consulter le BD n°119<

 

BD n°118 du 22/02/2021

• Recueil des candidatures pour les stages de formation professionnelle spécialisée et de la préparation au certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive (CAPPEI) – année scolaire 2021/2022

BD n°117 du 15/01/2021

• Bonification au titre du handicap Mouvement intra-départemental 2021
• Liste d'aptitude pour l'accès au corps des Professeurs des Ecoles au titre de l'année 2021

>Consulter le BD n°117<

 

BA n°876 du 18/01/2021

• Préparation de la rentrée 2021 - Postes spécifiques académiques
• Exercice des fonctions à temps partiel des personnels enseignants du premier degré au titre de l’année scolaire 2021-2022
• Réunion d’information : présentation de la formation préparatoire au certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive (CAPPEI) 2021 - 1er et 2nd degré

>Consulter le BA n°876<

Circulaire Temps partiel 2021-2022
- La circulaire
 

 

BD n°114 du 18/01/2021

• Congé parental
• Prise en charge des enseignants du 1er degré confrontés à une situation particulière

 

BD n°113 du 11/01/2021

• Mise en disponibilité et reprise d’activité après disponibilité des enseignants du 1er degré pour 2021/2022
• ​Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premiers et seconds degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l’éducation nationale. FIN DEPOT CANDIDATURE: 01/02/2021

BA n°874 du 04/01/2021

• Inscription à l’examen du certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive CAPPEI - Session 2021

>Consulter le BA n°874<

 

BD n°112 du 17/12/2020

• Note d'accès personnels handicapés à la fonction publique 2021-2022

​> Consulter le BAD n°112 <

 

BD n°111 du 07/12/2020

 

• Mémento_Habilitation en langue régionale-Provençal 2021 :modalités et organisation des épreuves

​> Consulter le BD n°111 <

 

• Exercices des fonctions à temps partiels PSYEN 1er et 2d degrés
• Détachement des fonctionnaire de catégorie A dans les corps des personnels enseignants du 2d degré, personnels d'éducation et PsyEN

> Consulter le BA n°871 <

 

BD n°109 du 17/11/2020

• Circulaire _Liste d’aptitude des directeurs d’école 2021-2022

>  Consulter le BD n°109 <

 

BD n°108 du 09/11/2020

• Circulaire Prévision des effectifs ONDE_ RENTREE 2021

>  Consulter le BD n°108 <

 

BD n°107 du 02/11/2020

• Procédure de protection des élèves en danger

>  Consulter le BD n°107 <

 

BD n°106 du 16/10/2020

• Premier concours interne de recrutement de professeurs des écoles
• Congés de formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2021/2022

>  Consulter le BD n°106 <

 

BD n°105 du 06/10/2020

• Appel à candidature : Référent pour les directeurs d’école
• Appel à candidature : Conseiller pédagogique Éducation musicale

>  Consulter le BD n°105 <

 

BD n°104 du 28/09/2020

• Liste des professeurs de écoles des Bouches du Rhône promus à la Classe Exceptionnelle 2020
• Liste des professeurs de écoles des Bouches du Rhône promus à la Hors Classe 2020
• Liste des professeurs de écoles des Bouches du Rhône promus à l’échelon spécial 2020
• Circulaire du 1er degré pour l'aménagement ou l'affectation sur poste adapté

>  Consulter le BD n°104 <

 

BD n°103 du 21/09/2020

• Dispositif d’accompagnement des personnels d’enseignement du premier degré confrontés à des difficultés de santé
• Appel à candidature :Enseignant Référent à la Scolarisation des Elèves Handicapés

>  Consulter le BD n°103 <

Appel à candidatures  

• Enseignants du premier degré pour service partagé à l'INSPé d'Avignon
• Postes au sein de la mission de région académique pour la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers (MIRAEP) - ASH et école inclusive

> Consulter le BA n°862 <

BD n°102 du 10/09/2020

• Fiche de poste : conseiller pédagogique départemental éducation prioritaire premier degré

> Consulter le BD n°102 <

 

BD spécial n°5 du 19/06/2020

• Liste des postes TRS - Mouvement intra-départemental des personnels du 1er degré

> Consulter le BD spécial n°5 <

 

BD n°98 du 16/06/2020

• Phase d’ajustement du mouvement 1er degré R2020: enseignants affectés sur un poste de Titulaire de Secteur ou sans poste après la 1ère phase
• Appel à candidature : Formateur CASNAV
• Appel à candidature : Coordonnateur REP et REP+ (poste à 50%)
• Appel à candidature :Conseiller Pédagogique Éducation musicale
• Appel à candidature :Conseiller Pédagogique Mathématiques_Sciences
• Appel à candidature :Conseiller Pédagogique EPS Circonscription
• Appel à candidature :Conseiller Pédagogique Circonscription
• Appel à candidature :Conseiller Pédagogique Départemental Éducation Prioritaire
• Appel à candidature : Enseignant Référent de Scolarisation des Élèves en Situation de Handicap
• Appel à candidature : Enseignant Ressources aux Usages numériques
• Appel à candidature : Enseignant spécialisé dans une unité d’enseignement en hôpital_dispositif école à l’hôpital pour enfants et adolescents malades
• Appel à candidature : Enseignant en hôpital de jour (HDJ-CMP-CAMSP)
• Appel à candidature : Enseignant spécialisé en Institut Médico Éducatif
• Appel à candidature : Enseignant spécialisé en Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique
• Appel à candidature : Enseignant Correspondant de Scolarisation à la MDPH 13
• Appel à candidature : Enseignant UPE2A 1er degré
• Appel à candidature : Formateur Éducation Prioritaire (50%) / Conseiller Pédagogique Départemental (50%)

> Consulter le BD n°98 et ses circulaires<

 

BD n°97 du 08/06/2020

• Circulaire prise en charge financière des professeurs des écoles stagiaires et des professeurs des écoles arrivant dans le département 2020-2021
• Circulaire reclassement d’échelon des professeurs des écoles stagiaires 2020-2021 en fonction des services accomplis antérieurement
• Circulaire visite médicale de pré-embauche ou de reprise d’activité pour les enseignants du 1er degré
• Appel à candidatures sur postes de direction vacants à l’issue du mouvement principal 2020

> Consulter le BD n°97 et ses circulaires<

 

BD n°96 du 25/05/2020

• Circulaire de mise en oeuvre du Compte Personnel de Foration (CPF) pour 2020/2021

> Consulter le BD n°96 et ses circulaires<

 

BD n°95 du 18/05/2020

• Appel à candidature CASNAV

> Consulter le BD n°95 et ses circulaires<

 

BD n°94 du 11/05/2020

• Note réouverture des établissements scolaires : reprise d'activité des personneles Auxiliaires de Vie Scolaire

> Consulter le BD n°94 et ses circulaires<

 

BA n°851 du 04/05/2020

• Enseigner en milieu pénitentiaire, appel à candidature

> Consulter le BA n°851 et ses circulaires<

 

BD n°93 du 27/04/2020

• Circulaire INEAT / EXEAT 
• Circulaire CPF (compte Personnel de Formation)

> Consulter le BD n°93 et ses circulaires<

 

BD n°92 du 20/04/2020

• Circulaire Liste d’Aptitude à l’emploi de directeurs-adjoints chargés de SEGPA de collège au titre de la rentrée scolaire 2020
• Circulaire mouvement des directeurs-adjoints chargés de SEGPA de collège au titre de la rentrée scolaire 2020
• Circulaire appel à candidatures : postes milieu pénitentiaire

>Consulter le BD n°92 et ses circulaires<

 

BD spécial n°4 du 14/04/2020

• Liste générale supports d'affectation - Mouvement intra-départemental des personnels du 1er degré

> Consulter le BD spécial n°4S <

 

BD n°91 du 02/04/2020

• Circulaire Liste d’aptitude aux emplois de Directeur d’Établissements d’Éducation Adaptée et Spécialisée (DDEEAS) 2020-2021

>Consulter le BD n°91 et ses circulaires<

 

BD n°90 du 16/03/2020

• Circulaire Stage de préparation au Diplôme de Directeur d’Établissements d’Éducation Adaptée et Spécialisée (DDEEAS) du 2nd degré 2020-2021

>Consulter le BD n°90 et ses circulaires<

 

BD n°89 du 10/03/2020

• Mouvement intra-départemental 2020 des personnels du 1er degré (Mémento, annexes et fiches de poste)

>Consulter le BD n°89 et ses circulaires<

 

BD n°88 du 02/03/2020

• Liste d'aptitude pour l'accès au corps des professeurs des écoles au titre de l'année 2020-2021

>Consulter le BD n°88 et ses circulaires<

 

BD n°87 du 18/02/2020

• Hors classe : tableau d'avancement
• Classe Exceptionnelle : tableau d'avancement
• Circulaire de priorité médicale au titre du handicap pour le mouvement intra-départementale
• Circulaire candidature stage long CAPPEI
• Candidature stage de préparation au diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée(DDEEAS) por l'année scolaire 2020-2021

>Consulter le BD n°87 et ses circulaires<

 

BD n°86 du 14/01/2020

• Temps partiel : demande pour 2020/2021
• Détachement des fonctionnaires de catégorie A dans le corps des PE, PSYEN, et personnels d'éducation : Circulaire et Fiche de candidature. FIN DEPOT DE CANDIDATURE : 3 FEVRIER 2020.
• la RH de proximité. Modalité de mise en place dans l’académie 2019 / 2020.
• Prise en charge des enseignants en difficulté : plaquette d’information
• Congé d’invalidité temporaire imputable au service (accidents de services, maladies professionnelles) et accidents du travail
• Accidents de service et maladies professionnelles : plaquette d’information
• Gestion des affaires médicales 1er et 2nd degré à compter du 01/09/2019.
• Temps partiel thérapeutique : modalités d’octroi et de renouvellement
• Congé maladie : notice

>Consulter le BD n°86 et ses circulaires<

 

Circulaire EDIL rentrée 2020

 

Habilitation Langue Régionale Provençal 2020 (Avant le 24 janvier)
Préparation - Mémento - Candidature - Renseignements

Archives 2018 - 2019

- Prise en charge financière
(entrants dans le département - stagiaires - contractuels
- Visite médicale de pré-embauche (stagiaires)
- Circulaire MFIN, inscription avant le 10 mai
- Mise en oeurvre du compte personnel de formation (CPF)
- Circulaire Formulaire INEAT Formulaire EXEAT CIMM
- BO Gestion des pensions de retraite
- Liste d'aptitude pour l'accès au corps des inspecteurs de l'éducaiton nationale au titre de l'année scolaire 2019-2020
- Liste d'Aptitude pour l'accès au corps des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2019 - 2020.
 - Circulaire priorités médicales - Formulaire de demande de priorité médicales
- Circulaire temps partiel pour l'année 2019-2020

 

BD n°89 du 10/03/2020

• Mouvement intra-départemental 2020 des personnels du 1er degré (Mémento, annexes et fiches de poste)

>Consulter le BD n°89 et ses circulaires<