> À l'école primaire

Le conseil de cycle. Pour chaque cycle est constitué un conseil des maîtres de cycle. Celui du cycle des apprentissages fondamentaux est composé du directeur de l'école élémentaire, des directeurs des écoles maternelles du secteur, des maîtres concernés (remplaçants compris) et des membres du Rased. Ceux des apprentissages premiers et des approfondissements réunissent le directeur, les maîtres concernés (remplaçants compris), et les membres du Rased. Ils élaborent, mettent en œuvre et évaluent le projet pédagogique de cycle, en cohérence avec le projet d'école. Ils font le point sur la progression des élèves et formulent des propositions sur le passage de cycle en cycle, ainsi que sur la durée (qui peut être allongée ou réduite d'un an) du passage d'un élève dans le cycle.

Le conseil des maîtres est composé de l'ensemble des maîtres de l'école (remplaçants compris), des membres du Rased et du directeur d'école qui en est le président. Il se réunit au moins une fois par trimestre, en dehors des horaires d'enseignement dus aux élèves, et chaque fois que le président le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande. Il donne un avis sur tous les problèmes concernant la vie de l'école.

Le conseil d'école est institué dans chaque école, pour l'année. Il se compose :

• du directeur d'école, président ;
• du maire ou de son représentant et d'un conseiller municipal ;
• des maîtres (remplaçants compris) exerçant dans l'école ;
• d'un maître du Rased ;
• des représentants élus des parents d'élèves, en nombre égal à celui des classes de l'école (le comité des parents) ;
• du délégué départemental de l'Éducation nationale (DDEN) de la circonscription.

L'IEN de la circonscription assiste de droit aux réunions. Le conseil est réuni au moins une fois par trimestre et peut également l'être à la demande du directeur, du maire ou de la moitié de ses membres. Sur proposition du directeur, il vote le règlement intérieur de l'école, établit l'organisation du temps scolaire et adopte le projet d'école, etc.

> Au collège et au lycée

Le conseil d'administration vote le règlement intérieur, le budget, le compte financier, adopte le projet d'établissement et en fait le bilan. Il est consulté sur le choix des outils pédagogiques, sur les mesures de suppression et de création de sections ou d'options. Il répartit la dotation horaire qui entraîne le maintien, la suppression ou la création de postes.

Le conseil de classe permet aux professeurs d'assurer une coordination de leurs enseignements, d'échanger leurs informations sur les élèves et de dresser un bilan de la situation de chacun. Lorsque le professeur a en charge un grand nombre de classes, il peut ne pas être physiquement présent à tous les conseils de classe. Il communique alors par écrit, au professeur principal, ses observations sur chaque élève.

Le conseil d'enseignement regroupe, au moins une fois par an, les enseignants d'une ou plusieurs disciplines et assure les coordinations nécessaires (répartition des classes, choix des manuels et des supports pédagogiques, etc...). La participation est obligatoire.

La commission d'hygiène et de sécurité, dans les lycées techniques, les LP, les ÉREA et SEGPA, a pour mission d'étudier les propositions soumises au CA, contribuant à la sécurité dans l'établissement et plus particulièrement dans les ateliers.

Le conseil de discipline. Sa composition, ses attributions ainsi que l'ensemble des procédures disciplinaires ont été redéfinies par les décrets 2000-620 du 05/07/00 et 2004-412 du 10/05/04.

La conférence des délégués des élèves, composée de l'ensemble des délégués élus dans chaque classe, donne son avis sur des questions ayant trait à la vie et au travail scolaires.

Le conseil des délégués pour la vie lycéenne est composé de huit à dix représentants lycéens. Son but est de favoriser le dialogue avec les personnels et les parents d'élèves dont les représentants participent à ses travaux en tant que membres adjoints. Il est obligatoirement consulté sur l'organisation des études, du temps scolaire, du travail personnel, des activités sportives, culturelles, etc.

Le professeur principal coordonne l'action de l'équipe pédagogique dans l'observation, l'accompagnement et l'évaluation de l'élève et fait la synthèse des informations. Il expose au conseil de classe les résultats obtenus par les élèves et présente les recommandations formulées par l'équipe pédagogique en matière d'orientation. Il prépare, accompagne et supervise, en liaison avec l'équipe pédagogique, les périodes de stages en entreprise. Il est l'interlocuteur privilégié de l'élève et de ses parents. Il perçoit une indemnité, la part dite «modulable» de l'ISOE.