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L’ISOE, comment ça marche ?
Article publié le lundi 2 décembre 2013.
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L’ISOE (indemnitĂ© de suivi et d'orientation des Ă©lèves) a Ă©tĂ© instituĂ©e par le dĂ©cret n°93-55 du 15 janvier 1993. Elle est liĂ©e Ă  l’exercice effectif des fonctions enseignantes en particulier au « suivi individuel et Ă  l'Ă©valuation des Ă©lèves Â» et Ă  « la participation aux conseils de classe Â». Elle doit ĂŞtre versĂ©e aussi bien aux titulaires qu’aux non-titulaires.


Cette indemnité comprend une part fixe et une part modulable.

  • La part fixe est versĂ©e Ă  tous les « personnels enseignants du second degrĂ© exerçant dans les Ă©tablissements scolaires du second degrĂ© ou affectĂ©s au Centre national d'enseignement Ă  distance Â» ainsi qu'aux « enseignants des classes post-baccalaurĂ©at Â». Au 1er septembre 2013, son montant annuel est de 1 199,16 € versĂ© sous forme mensuelle pour un montant de 99,93 €. Le taux de l’ISOE est indexĂ© sur le point d’indice Fonction publique et n’a pas Ă©tĂ© revalorisĂ© depuis le 01/07/2010. Pour les enseignants Ă  temps partiel, l’ISOE est versĂ©e en fonction de quotitĂ© de temps partiel.

 

  • La part modulable est versĂ©e aux professeurs principaux qui sont dĂ©signĂ©s avec leur accord par le chef d'Ă©tablissement pour la durĂ©e de l'annĂ©e scolaire.

Le montant annuel de la part modulable varie en fonction de la classe dont le professeur principal a la responsabilité.

  • Classes de 6e, 5e, 4e : 1 230,96 €
  • Classes de 3e, 2nde GT et Pro, 1ere annĂ©e de CAP/BEP, 1ère et Terminale Bac Pro : 1 408,92 €
  • Classes de 1ère et Terminale des LGT, autres divisions des LP : 895,44 €.

La part modulable est toujours due en entier, mĂŞme pour les collègues Ă  temps partiel. En cas d’absence, la part modulable cesse d’être versĂ©e dès que le professeur principal est remplacĂ©. Elle est alors versĂ©e au remplaçant au prorata de la durĂ©e d’exercice des fonctions.

Cas particulier des agrĂ©gĂ©s : Les agrĂ©gĂ©s qui exercent les fonctions de professeur principal ne touchent pas l’ISOE, part modulable, mais une indemnitĂ© spĂ©cifique d’un montant de 1 609,44 euros. Cette indemnitĂ© est non-revalorisable mais persistera tant que son montant sera supĂ©rieur Ă  celui de l’ISOE.

Les CPE et les Documentalistes ne touchent pas l’ISOE mais des indemnitĂ©s spĂ©cifiques d’un montant infĂ©rieur.

  • CPE : 1 104,12 €
  • Documentaliste : 583,08

Le SE-Unsa revendique le versement de l’ISOE au lieu de ces indemnités.

 

 
 
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