Compte-rendu de la CAPD du lundi 25 novembre 2013

Représentants de l’administration : Mme ORLAY (DASEN) – Mr GRIFFOUL (IEN Adjoint) – Mr BREVET (SG) – Mr NAVARRO (Chef de division 1^er degré) – Mme LEBRUN - Mme PONS, M. ALAYRAC (IEN).

Commissaires paritaires du SE-Unsa : Natacha ETOURNEAU, Thierry HADJADJI, Florence HURDEBOURCQ, Sébastien PICHON, Emmanuel SAGOT, Gwenola TEMPLE.

Ordre du jour :

1. Validation des propositions de regroupement des conseils d’école en conseils de RPI

II. Promotion d’échelons des enseignants du 1^er degré

III. Questions diverses

I. Validation des propositions de regroupement des conseils d’école en

conseils de RPI :

Depuis deux ans, chaque RPI peut choisir un président de conseil d’école regroupé, la liste des propositions nous a été présentée. Sur 98 RPI, Un seul a souhaité fonctionner en conseils d’écoles séparés.

Vote du SE-Unsa : POUR

II. Promotion d’échelons des enseignants du 1^er degré

Avancement PE du 01/09/2013 au 31/08/2014
Echelon	Grand choix		Choix		Ancienneté
	Nombre promus	Barème	Nombre promus	Barème	Nombre Promus
4					automatique
5	17	31			45
6	20	35.497	26	32	18
7	28	39	39	37.657	13
8	31	44.649	50	43	13
9	26	56.894	38	50.019	18
10	27	63.944	40	56.320	13
11	15	73.469	27	69.483	9

Calcul du barème* : (note pédagogique** x 2) + ancienneté générale des services (AGS)

** la note est péréquée de 0,33 point par an au-delà de 3 ans sans inspection à partir du 7^ème échelon. La péréquation est de 0,5 point jusqu’au 6^ème échelon inclus.

* Sur la répartition des restes, voir ici notre déclaration préalable

III. Questions diverses :

SE-UNSA : Mutualisation des services à Bordeaux : à quel moment les régularisations seront-elles effectives ?

DASEN : La rentrée a été compliquée à gérer. En priorité, la Gironde a mis en place les traitements, donc les indemnités dans un 2^ème temps. C’est en cours de résorption. Normalement d’ici janvier tout devrait être à jour. L’ISAE sera réglée sur la paie de novembre pour la plupart des collègues Dans certains cas, ce sera sur la paie de décembre car un tri a dû être fait, tous les collègues n’y ayant pas droit.

SE-UNSA : Rentrée 2014 et passage à 4,5 jours :

• Avez-vous reçu la totalité des projets d’organisation (horaires) ?
• Dans la mesure où certaines propositions d’élus ne vont pas dans le sens de l’intérêt des élèves, pouvez-vous rassurer nos collègues et leur confirmer qu’elles ne seront pas validées ?

DASEN : Non. Le travail se poursuit sur le terrain. Beaucoup de contacts avec les maires. Le sens de la réforme va être privilégié dans la mesure de nos moyens.

SE-UNSA : Professeurs des écoles stagiaires (PES) : La liste d’implantation des stages longs a-t-elle été abondée ?

DASEN : Suite aux incidents de l’an dernier, nous avons mis une fiche d’informations sur le site. La liste est actualisée au fur et à mesure, elle commence à être conséquente. Les IEN donnent leur avis sur la faisabilité d’implanter un PES dans ces classes. Les PES seront avertis d’ici 15 jours.

SE-UNSA : Activités Pédagogiques Complémentaires (APC) : certains projets ont-ils été refusés ? Si oui, quelles en ont été les raisons ?

DASEN : On a tenu compte de vos remarques, nous avons assoupli nos exigences. Nous n’avons pas refusé de projets, il y a eu des allers retours entre certaines écoles et les IEN. Quelques écoles n’ont toujours rien fait remonter malgré les relances des IEN.

SE-UNSA : Remplacement : bilan et décompte des heures effectuées et restant dues. Nous avons demandé à ce qu’un bilan soit envoyé aux collègues concernés et proposons, pour les enseignants qui ne feraient pas toutes les heures dues, qu’ils partent en formation.

SG : Bilan de la situation du remplacement dans le département : 116,5 jours non remplacés depuis le début de l’année (127 l’an dernier, 653 il y a deux ans). La situation sera tendue jusqu’à Noël.

9 enseignants ont dépassé leur quota horaire. Ils seront informés rapidement et pourront récupérer des jours à partir de janvier. Les collègues à 80% seront aussi prévenus afin notamment d’effectuer les décharges de direction de 3 classes et moins.

SE-UNSA : Clés OTP : précisions sur les modalités de restitution et sur les possibilités pouvant la faciliter.

DASEN : Les directeurs doivent se déplacer car il faut tester la nouvelle clé sur l’intranet circo / DSDEN, donc c’est possible seulement dans les circonscriptions, après avoir ramené l’ancienne.

SE-UNSA : Décharges de direction d’écoles à 3 classes et moins : bilan

IEN adjoint: On a fait le point avec les circonscriptions, c’est très variable.

SE-UNSA : Formation à distance (9 heures) : modalités (dates…)

DASEN : M@gister sera opérationnel à partir du 5 janvier. Les IEN et conseillers pédagogiques sont en train de se former. Un premier module sera obligatoire pour tous les enseignants : « Se former à distance ». Une vingtaine de parcours départementaux seront mis à la disposition des circonscriptions, qui les proposeront en fonction de leurs besoins.