Les textes :
- Circulaire ministérielle au BO n°32 du 03/09/09 : la cohérence des « moyens disponibles et dispositifs » doit être assurée au niveau de l’école.
- Circulaire académique du 15/09/09 : réitère la demande de la circulaire du BO de l’organisation rapide d’un conseil des maîtres.
- Circulaires ou notes des I.E.N. concernant la mise en œuvre de ce conseil des maîtres.

L’avis du SE-UNSA 13 :

Il semble raisonnable d’organiser un conseil des maîtres pour définir les modalités d’organisation en cas de fermeture de classe ou d’école : sous quelle forme, de quelle façon, à quel moment va être transmis le travail à faire à la maison par les élèves (distribution de photocopie, mise à disposition des manuels de la classe, utilisation du site de l’école, envoi de mails).
Il n’y a cependant pas lieu de définir des contenus, les programmation étant dans la classe.

Nous avons contacté l’Inspection Académique : il nous a été assuré que si le conseil des maîtres prévoit les modalités et transmet éventuellement des programmations à l’IEN quand la demande en est faite, il n’y a pas lieu de transmettre des exercices de façon périodique,…
La démarche de l’IA à travers la circulaire est de demander aux écoles d’anticiper avec un peu de bon sens une éventuelle fermeture de classe ou d’école, pour, en tout état de cause, un délai n’excédant pas une à deux semaines.

-> Pour aller plus loin :
En cas de fermeture, plusieurs cas de figures peuvent se présenter :

-une classe est fermée, le maître est présent : le maître est présent à l’école et assure la continuité pédagogique en fonction de sa programmation et des modalités définies en conseil des maîtres.
- une classe est fermée, le maître était déjà absent/malade et est remplacé : c’est la brigade qui assure la continuité en fonction de la programmation du maître titulaire et des modalités définies par le conseil des maîtres.
- une classe est fermée ET le maître titulaire est malade non remplacé :
Soit : sur la base de la programmation de la classe, la semaine de fermeture, il est possible de donner des éléments aux parents (copie des travaux d’une classe de même niveau, renvoi des parents vers les rubriques correspondantes du site du CNED : http://www.academie-en-ligne.fr/Def...)
Soit : comme dans le cas d’une absence non remplacée « classique », retour aux apprentissages à la réouverture de la classe (cf réponse de l’IA)