- Projet de loi de finances 2024, MENJ Presse

 

- Commission d’enrichissement de la langue française, Vocabulaire de la culture, BOEN, Vocabulaire du sport : rugby BOEN

- Reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans le premier degré, Mise en œuvre du contrat du 23 juin 2023 concernant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement 1er degré public et privé sous contrat BOEN

 

- DNB, baccalauréats, certificats d’aptitude professionnelle et du brevet de technicien, Calendrier 2024 des épreuves, BOEN

- Baccalauréat général, Modification de l’épreuve orale anticipée de français BOEN

- Baccalauréat général, Modification de certaines modalités de passation des épreuves terminales d’enseignements de spécialité BOEN

- Baccalauréats général et technologique, Épreuve orale dite Grand oral de la classe de terminale des voies générale et technologique : modification BOEN

- Baccalauréats général et technologique, Programme d’examen des épreuves terminales d’enseignements de spécialité des voies générale et technologique BOEN

 

- Arrêtés relatifs aux titres professionnels de canalisateur et de technicien de maintenance d'équipements de confort climatique JORF, JORF

- DNB, baccalauréats, certificats d’aptitude professionnelle et du brevet de technicien, Calendrier 2024 des épreuves, BOEN

 

- Concours de recrutement et examens professionnels d'avancement de grade, Personnels enseignants, personnels d’éducation, psychologues de l’éducation nationale, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques – Session 2024 BOEN

 

 

 

- Taux des aides au fonds de soutien au développement des activités périscolaires au titre de l'année scolaire 2023-2024 JORF

 

- Exposition des enfants aux écrans Ass Nat

 

- Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre de l'application « Agora » JORF

- Lancement du Plan de protection des agents publics Portail FP

- Dgesco, Avis de vacance d'un emploi de de la performance et des politiques éducatives territoriales JORF

- Convention de délégation de gestion entre la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération et la DAF BOEN, entre le service de l’action administrative et des moyens et la DAF BOEN, entre la direction des affaires juridiques et la DAF BOEN

- IEN et IA-IPR, Accès à la hors-classe et à l’échelon spécial de la hors-classe des IEN au titre de l’année 2024 BOEN

 

- Code de l'action sociale et des familles, application de l'article R. 227-13 JORF

 

- L’orientation en fin de troisième reste marquée par de fortes disparités scolaires et sociales - Note d'Information n° 23.40, septembre 2023

 

- Conseil commun de la fonction publique JORF

- MENJ, Cabinet JORF

- Ministère de la transformation et de la fonction publiques, Cabinet JORF

- DGRH, délégation de signature JORF

- Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat JORF

- CPC consultative « cohésion sociale et santé » JORF