- Composition du Gouvernement, Décret du 20 juillet 2023 JORF

- CSE, composition JORF

- CSE, Répartition des sièges à compter du 1er septembre 2023 BOEN

- Sur proposition de la Première ministre, le président de la République a nommé M. Gabriel Attal, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse MENJ, Mme Prisca Thevenot, secrétaire d’État chargée de la Jeunesse et du Service national Universel auprès du ministre des Armées et du ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse MENJ

 

- Statut particulier des professeurs des écoles JORF

- Mayotte, Conditions d’avancement au grade de professeur des écoles hors classe JORF

- Décret du 20 juillet 2023 portant diverses mesures concernant les écoles JORF

- Programmes d’enseignement du cycle des apprentissages premiers à l’école maternelle et du cycle des apprentissages fondamentaux à l’école élémentaire bilingues en langue française écrite et langue des signes française JORF

- Programmes d’enseignement bilingue en langue française écrite et langue des signes française BOEN

- Inscription des établissements scolaires publics dans le programme REP+ : modification BOEN

- Programme de mobilité internationale Jules Verne pour l’année scolaire 2024-2025 BOEN

- Emplois et procédure d’affectation dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2024 BOEN

- Inquiétudes que suscite la carte scolaire pour la rentrée 2023 Sénat

 

- Réexamen du droit à une bourse nationale d’études du second degré en cas de changement de la personne en charge de l’élève boursier en cours d’année scolaire JORF

- Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l’année 2023-2024 BOEN

- Parcours Tous droits ouverts BOEN

 

- Taxe d’apprentissage modalités d’affectation et de gestion du solde JORF, dispositions relatives au versement JORF

- Brevet de technicien métiers de la musique, Programme préparatoire à l’épreuve A2 - session 2024 BOEN

- BTS métiers de l’audiovisuel, Thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique - session 2025 BOEN

 

- ONISEP, organisation, missions et composition JORF

 

- AESH conditions de recrutement et d’emploi JORF,

 

- Liste des structures labellisées Éduform par la Commission nationale de labellisation BOEN

 

- AEFE, Classement dans les groupes d’indemnité géographique et de fonctions spécifiques des personnels recrutés sur des emplois d’encadrant ou sur des emplois de formation des enseignants du réseau de l’enseignement français à l’étranger dans les établissements d’enseignement français à l’étranger et fixant par pays, en fonction de ces groupes, le montant de l’indemnité géographique et de fonctions spécifiques JORF

- Établissements d’enseignement français à l’étranger, Homologation et suivi - année scolaire 2023-2024 BOEN

 

 

- BAFA ou directeur en accueil collectif de mineurs, Attribution d’une aide exceptionnelle aux jeunes engagés dans une mission de volontariat de service civique JORF

- Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants : calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2024-2025 BOEN

- Recherche et constatation par procès-verbal des infractions mentionnées à l’article L.227-8 du Code de l’action sociale et des familles BOEN

 

- AESH, création d’une indemnité de fonctions JORF, Montant JORF

- AESH exerçant des missions de référent, Indemnité de fonctions particulières, montant JORF

- AESH, échelonnement indiciaire JORF

- Prime d’attractivité pour certains personnels enseignants et d’éducation relevant du ministre chargé de l’éducation nationale ainsi que pour certains psychologues de l’éducation nationale JORF, Montant annuel JORF

- Création d’une part fonctionnelle au sein de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves et de l’indemnité de suivi et d’accompagnement des élèves JORF, Montants et précisant les missions ouvrant droit à la part fonctionnelle de ces deux indemnités JORF

- Diverses mesures de revalorisation indemnitaire pour les personnels enseignants, d’éducation et les psychologues de l’éducation nationale JORF

- Indemnité de responsabilité créée en faveur des personnels enseignants exerçant les fonctions de directeur délégué aux formations professionnelles et technologiques, taux JORF

- Part fonctionnelle de l’ISOE et de l’ISAE au sein des écoles, collèges, lycées d’enseignement général et technologique et lycées professionnels, Modalités de mise en œuvre BOEN

 

- Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (1) JORF

- Institut des hautes études de l’éducation et de la formation, titre d’ancien auditeur de la quatrième session nationale (2022-2023) JORF

- Mission de contrôle pédagogique des formations par apprentissage, sa place dans les collèges d’inspecteurs et rôle de l’inspecteur-coordonnateur BOEN

- Convention de délégation de gestion entre la direction du numérique pour l’éducation et la direction des affaires financières BOEN

 

- Jeunesse, engagement et sport, Orientations nationales d’inspection et de contrôle - Année 2023-2024 BOEN

 

- Administration centrale JORF JORF

- MENJ-MESR, cessation de fonctions et nomination de la directrice de l’évaluation, de la prospective et de la performance JORF

-, Recteur de la région académique La Réunion JORF, d’Amiens JORF, Créteil JORF, Versailles JORF

- MENJ- MENSR, et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, directeur de l’encadrement, secrétaire général adjoint JORF

- DGRH délégation de signature JORF

- Comité de sélection interministériel portant statut particulier du corps des administrateurs de l’Etat au titre de l’année 2023 JORF

- DASEN de la Moselle JORF

- MENJ, cabinet, cessation de fonctions JORF

- Comité de sélection interministériel portant statut particulier du corps des administrateurs de l’Etat au titre de l’année 2023 JORF

- Directeur du Centre de liaison de l’enseignement et des médias d’information du réseau Canopé BOEN