SE-UNSA 84
Par SE-UNSA 84 Le jeudi 29 septembre 2016Vu au BO/JO du29/09/2016
Vu au BO/JO du 29 septembre 2016
- Protocole d'accord sur l'utilisation et la reproduction des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche BOEN
- Concours d'affiches « Agis pour tes droits, de l'expression à l'action » 2016 BOEN
- Lancement des éditions 2017 du prix Impulsions de l'administration innovante et des journées de l'innovation pédagogique BOEN
- Diplôme de compétence en langue sessions 2016-2018 : Modification du calendrier BOEN
- Impôts :
* et services Ass.Nat.
* et délais de paiement Sénat
-taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité de résidence à l'étranger et de l'indemnité supplémentaire JORF
- Retour en France Sénat
- Epreuves écrites du brevet 2017 : Instructions à l'attention des membres de la commission nationale et des sous-commissions d'élaboration des sujets BOEN
- CESU et paiement des services publics Sénat
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- Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative : modificatif JORF
- Commission de déontologie : nomination JORF
- Inspection générale de l’Education Nationale : nominations JORF
- Commission nationale d'action sociale : modification BOEN
- Conseil supérieur de l'éducation : modification BOEN
- Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative : modification BOEN
- Rectorat de l'académie de la Martinique : nominations
* SG adjoint chargé des moyens, finances et patrimoine BOEN
* SG adjoint chargé de la mise en œuvre de la politique académique de gestion des ressources humaines BOEN
- Rectorat de l'académie de Guadeloupe : directeur de l'expertise et du soutien BOEN
- Financement de l’apprentissage Ass.Nat.
- Transports scolaires et Régions Sénat
- Accès au système éducatif des enfants mineurs demandeurs d’asile Sénat