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SE-UNSA 68


 Par SE-UNSA 068
 Le  jeudi 2 juin 2016

CTSD du 2 juin 2016 : les mesures de carte scolaire

 

Vous trouverez toutes les mesures de carte scolaire adoptées lors de la réunion du Comité Technique Spécial Départemental dans les documents ci-dessous.

Attention, seules apparaissent les mesures nouvelles ou celles qui ont été modifiées depuis la dernière réunion du CTSD.

Si une mesure de carte scolaire a été prise pour votre école, au mois de février, et qu'elle n'apparaît pas dans les documents ci-dessous, elle reste en vigueur.

A la marge, d'autres mesures pourront encore être prises jusqu'au lendemain de la rentrée.

 

Par ailleurs, l'avis suivant a été adopté à l'unanimité des représentants des pesonnels :

Avis – CTSD du 2 juin 2016

Le CTSD demande la création de postes de remplaçants dont la seule mission serait d’effectuer les décharges des directrices et directeurs des écoles de moins de 4 classes. Le CTSD considère que cette organisation est la seule qui permette la mise en œuvre effective  de la circulaire n° 2014-115 du 3-9-2014 dans le département du Haut-Rhin.