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CTSD du 2 juin 2016 : les mesures de carte scolaire
Article publié le jeudi 2 juin 2016.
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Vous trouverez toutes les mesures de carte scolaire adoptées lors de la réunion du Comité Technique Spécial Départemental dans les documents ci-dessous.

Attention, seules apparaissent les mesures nouvelles ou celles qui ont été modifiées depuis la dernière réunion du CTSD.

Si une mesure de carte scolaire a été prise pour votre école, au mois de février, et qu'elle n'apparaît pas dans les documents ci-dessous, elle reste en vigueur.

A la marge, d'autres mesures pourront encore être prises jusqu'au lendemain de la rentrée.

 

Par ailleurs, l'avis suivant a été adopté à l'unanimité des représentants des pesonnels :

Avis – CTSD du 2 juin 2016

Le CTSD demande la crĂ©ation de postes de remplaçants dont la seule mission serait d’effectuer les dĂ©charges des directrices et directeurs des Ă©coles de moins de 4 classes. Le CTSD considère que cette organisation est la seule qui permette la mise en Ĺ“uvre effective  de la circulaire n° 2014-115 du 3-9-2014 dans le dĂ©partement du Haut-Rhin.


   Mesures diverses   
(113.9 ko)
   RPI (seuls)   
(121.3 ko)
   Maternelles (seules)   
(112 ko)
   Prim. et Ă©lĂ©. (seules)   
(122.3 ko)
 
 
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