1er degré
Nature des indemnités |
Taux au 1er octobre 2009 (en euros) | Référence des textes |
Indemnité de sujétions spéciales aux directeurs d’école maternelle et élémentaire, aux maîtres directeurs, aux directeurs d’établissement spécialisés (dont part principale versée mensuellement = 1 295,62€) - De 1 à 4 classes - De 5 à 9 classes - 10 classes et plus |
1 495,62 1 695,62 1 895,62 |
Décret n° 83-644 du 8 juillet 1983 (Arrêté du 12 septembre 2008) |
Indemnité de sujétions spéciales aux faisant fonction directeurs d’école maternelle et élémentaire - De 1 à 4 classes - De 5 à 9 classes - 10 classes et plus |
2243,43 2543,43 2843,43 | |
Indemnité spéciale aux instituteurs et PE affectés dans les EREA et les ERPD, les SEGPA, aux directeurs adjoints de SEGPA et aux instituteurs et professeurs des écoles affectés au CNED, en fonctions dans les UPI et les classes relais (indemnité mensualisée au 01/07/2005) |
1 550,88 |
Décret n° 89-826 du 9 novembre 1989 |
Indemnité de fonctions particulières à certains professeurs des écoles |
829,92 |
Décret n° 91-236 du 28 février 1991 |
Indemnité de fonctions aux instituteurs et professeurs des écoles maîtres formateurs (IFIPEMF) |
618,84 |
Décret n° 2001-811 du 7 septembre 2001 |
Rémunération des maîtres de classes d’application temporaires assurant la formation pédagogique des élèves des écoles normales d’instituteurs |
22,94 (par semaine de stage et par stagiaire) |
Décret 66-0192 |
Heures supplémentaires des enseignants du premier degré pour un service d’enseignement, dans le cadre des stages de remise à niveau dans le premier degré - Enseignement – Instituteur - Soutien - Instituteur spécialisé ou non - Enseignement - Prof écoles classe normale - Soutien - Professeur des écoles classe normale - Enseignement - Prof écoles hors classe - Soutien - Professeur des écoles hors classe |
21,50 24,08 24,16 27,06 26,58 29,77 |
Décret 66-787 |
Taux horaires des heures supplémentaires effectuées pour le compte et à la demande des collectivités territoriales (code DAF : 0210), 1er degré
1er octobre 2009
Taux de l’heure d’enseignementPseudo code 0000-660787 | ||
Instituteurs exerçant ou non les fonctions de directeur d’école élémentaire
|
21,50 € |
|
Professeurs des écoles classe normale exerçant ou non des fonctions de directeur d’école |
24,16 € |
|
Professeurs des écoles hors classe exerçant ou non des fonctions de directeur d’école |
26,58 € |
Taux de l’heure d’étude surveillée
Pseudo code 000-660787 |
|
Instituteurs exerçant ou non les fonctions de directeur d’école élémentaire |
19,35 € |
Professeurs des écoles classe normale exerçant ou non des fonctions de directeur d’école |
21,75 € |
Professeurs des écoles hors classe exerçant ou non des fonctions de directeur d’école |
23,92 € |
Taux de l’heure de surveillance
Pseudo code 0000-660787 |
|
Instituteurs exerçant ou non les fonctions de directeur d’école élémentaire |
10,32 € |
Professeurs des écoles classe normale exerçant ou non des fonctions de directeur d’école |
11,59 € |
Professeurs des écoles hors classe exerçant ou non des fonctions de directeur d’école |
12,76 € |
Nature des indemnités
|
Taux au 1er octobre 2009 (en euros) |
Référence des textes
|
Rémunération des études dirigées |
16,07
(taux horaire) |
Décret n° 96-80 du 30janvier 1996, arrêté du 30 janvier 1996, art. 1er |
Indemnité de sujétions spéciales ZEP (ISS ZEP) |
1 149,84 |
Décret n° 90-806 du 11 septembre 1990 |
Indemnité pour activités péri-éducatives |
23,41
(taux horaire) |
Décret n° 90-807 du 11 septembre 1990 |
Indemnité de sujétions spéciales de remplacement (ISSR)
- instituteurs rattachés aux brigades départementales et personnels exerçant dans le second degré :
. moins de
. de 10 à
. de 20 à
. de 30 à
. de 40 à
. de 50 à
. de 60 à
. par tranche supplémentaire de |
15,12
19,68
24,25
28,48
33,82
39,21
44,89
6,70
|
Décret n° 89-825 du 9 novembre 1989 |
Indemnité allouée aux personnels enseignants qui accueillent dans leur classe les candidats au CAPA-SH |
28,68
(par semaine de stage et par stagiaire) |
Décret 71-0634 |