SECTION SE-Unsa du PUY DE DOME - MAISON DU PEUPLE - 29 RUE GABRIEL PERI - 63000 CLERMONT FERRAND
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Toutes les indemnitĂ©s dans le premier degrĂ© : montants et textes de rĂ©fĂ©rence
Article publié le mardi 19 janvier 2010.
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1er degré

 

Nature des indemnités

Taux au 1er octobre 2009 (en euros)

Référence des textes

IndemnitĂ© de sujĂ©tions spĂ©ciales aux directeurs d’Ă©cole maternelle et Ă©lĂ©mentaire, aux maĂ®tres directeurs, aux directeurs d’Ă©tablissement spĂ©cialisĂ©s (dont part principale versĂ©e mensuellement = 1 295,62€)

- De 1 Ă  4 classes

- De 5 Ă  9 classes

- 10 classes et plus

 

 

 

 

1 495,62

1 695,62

1 895,62

DĂ©cret n° 83-644 du 8 juillet 1983

(Arrêté du 12 septembre 2008)

IndemnitĂ© de sujĂ©tions spĂ©ciales aux faisant fonction directeurs d’Ă©cole maternelle et Ă©lĂ©mentaire

- De 1 Ă  4 classes

- De 5 Ă  9 classes

- 10 classes et plus

 

 

2243,43

2543,43

2843,43

Indemnité spéciale aux instituteurs et PE affectés dans les EREA et les ERPD, les SEGPA, aux directeurs adjoints de SEGPA et aux instituteurs et professeurs des écoles affectés au CNED, en fonctions dans les UPI et les classes relais (indemnité mensualisée au 01/07/2005)

1 550,88

DĂ©cret n° 89-826 du 9 novembre

1989

Indemnité de fonctions particulières à certains professeurs des écoles

829,92

DĂ©cret n° 91-236 du 28 fĂ©vrier 1991

Indemnité de fonctions aux instituteurs et professeurs des écoles maîtres formateurs (IFIPEMF)

618,84

DĂ©cret n° 2001-811 du 7 septembre 2001

RĂ©munĂ©ration des maĂ®tres de classes d’application temporaires assurant la formation pĂ©dagogique des Ă©lèves des Ă©coles normales d’instituteurs

22,94

(par semaine de stage et par stagiaire)

DĂ©cret 66-0192
du 31 mars 1996

Heures supplĂ©mentaires des enseignants du premier degrĂ© pour un service d’enseignement, dans le cadre des stages de remise Ă  niveau dans le premier degrĂ©

- Enseignement – Instituteur

- Soutien - Instituteur spĂ©cialisĂ© ou non

- Enseignement - Prof Ă©coles classe normale

- Soutien - Professeur des Ă©coles classe normale

- Enseignement - Prof Ă©coles hors classe

- Soutien - Professeur des Ă©coles hors classe

 

 

 

21,50

24,08

24,16

27,06

26,58

29,77

DĂ©cret 66-787


 

 

 

Taux horaires des heures supplĂ©mentaires effectuĂ©es pour le compte et Ă  la demande des collectivitĂ©s territoriales (code DAF : 0210), 1er degrĂ©

 

1er octobre 2009

 

 

Taux de l’heure d’enseignement

Pseudo code 0000-660787

Instituteurs exerçant ou non les fonctions de directeur d’école élémentaire

 

21,50 €

Professeurs des écoles classe normale exerçant ou non des fonctions de directeur d’école

24,16 €

Professeurs des écoles hors classe exerçant ou non des fonctions de directeur d’école

26,58 €

Taux de l’heure d’étude surveillée

Pseudo code 000-660787

Instituteurs exerçant ou non les fonctions de directeur d’école élémentaire

19,35 €

Professeurs des écoles classe normale exerçant ou non des fonctions de directeur d’école

21,75 €

Professeurs des écoles hors classe exerçant ou non des fonctions de directeur d’école

23,92 €

 

 

Taux de l’heure de surveillance

Pseudo code 0000-660787

Instituteurs exerçant ou non les fonctions de directeur d’école élémentaire

10,32 €

Professeurs des écoles classe normale exerçant ou non des fonctions de directeur d’école

11,59 €

Professeurs des écoles hors classe exerçant ou non des fonctions de directeur d’école

12,76 €

 

 1er et 2ème degrĂ©

 

Nature des indemnités

Taux au 1er octobre 2009 (en euros)

Référence des textes

Rémunération des études dirigées

16,07

(taux horaire)

DĂ©cret n° 96-80 du 30janvier 1996, arrĂŞtĂ© du 30 janvier 1996, art. 1er

Indemnité de sujétions spéciales ZEP (ISS ZEP)

1 149,84

DĂ©cret n° 90-806 du 11 septembre 1990

Indemnité pour activités péri-éducatives

23,41

(taux horaire)

DĂ©cret n° 90-807 du 11 septembre 1990

Indemnité de sujétions spéciales de remplacement (ISSR)

- instituteurs rattachĂ©s aux brigades dĂ©partementales et personnels exerçant dans le second degrĂ© :

. moins de 10 km

. de 10 Ă  19 km

. de 20 Ă  29 km

. de 30 Ă  39 km

. de 40 Ă  49 km

. de 50 Ă  59 km

. de 60 Ă  80 km

. par tranche supplémentaire de 20 km

 

 

 

15,12

19,68

24,25

28,48

33,82

39,21

44,89

6,70

 

DĂ©cret n° 89-825 du 9 novembre 1989

Indemnité allouée aux personnels enseignants qui accueillent dans leur classe les candidats au CAPA-SH

28,68

(par semaine de stage et par stagiaire)

DĂ©cret 71-0634
du 28 juillet 1971

 

 

 
 
 
 
ALC