SECTION SE-Unsa du PUY DE DOME - MAISON DU PEUPLE - 29 RUE GABRIEL PERI - 63000 CLERMONT FERRAND
Tél. 04 73 19 83 83 - Fax. 04 73 19 83 87 - 63@se-unsa.org

 
Rythmes scolaires et dĂ©cret Hamon : qui vote au conseil d’Ă©cole ?
Article publié le lundi 26 mai 2014.
  • Lnk_facebook
  • Lnk_google
  • Lnk_twitter

Suite Ă  plusieurs questions de nos collègues concernant l'expĂ©rimentation proposĂ©e par le dĂ©cret Hamon, vous trouverez ci-dessous une fiche de synthèse sur les prĂ©rogatives du conseil d'Ă©cole et plus particulièrement sur  "qui vote ".

Vous trouverez sur ce lien les Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014

Vous pouvez aussi relire notre article Rythmes : pas d’expĂ©rimentation sans accord commune/conseil d’école

N'hésitez pas à nous faire remonter si votre commune souhaite rentrer dans cette expérimentation et si oui les modalités retenues.


   Fiche conseil d’Ă©c   
(142.2 ko)
 
 
 
 
ALC