Au sein de notre intranet, la rubrique "Santé et sécurité au travail" est de loin la plus fournie. Afin de s'y retrouver, nous vous proposons dans cet article une cartographie de cet espace dense, très dense. 8 rubriques délivrent des éléments d'informations. Seules 3 présentent réellement un intérêt pratique pour les agents que nous sommes : celle consacrée aux registres et documents obligatoires, celle relative aux affichages obligatoires et celle consacrée à la prévention des risques professionnels. Pour le reste, des documents caduques, redondants ou non adaptés aux PE (auxquels cet article s'adresse plus particulièrement).

A- Acteurs et instances en santé et sécurité au travail

• Le réseau académique

Le réseau académique et départemental dans le premier degré Erreur 404. Même chose pour le second degré.

Récapitulatif des personnes ressources - Manche Liste des personnes ressources pour l'année scolaire 2020-2021. Forcément, il y a eu du changement depuis les dernières élections professionnelles de décembre 2022. A quand la mise à jour ?

• Les assistants de prévention

Peu d'éléments utiles sur les 14 documents proposés ici (dont 3 lettres de mission pour nommer les dits assistants de prévention, pouvoir dont ne disposent pas les PE et 9 autres documents sur une expérimentation en cours dans l'Orne et le Calvados). Un seul, qui présente leurs rôles et missions, est digne d'intérêt. Extrait de ce diaporama, cette diapositive.

Dans la mesure où la liste des assistants de prévention n'est pas à jour dans la rubrique précédente, l'intérêt de cette rubrique demeure limité.

• Le CSA-FS

On touche ici au sublime puisqu'après avoir listé les membres du réseau académique en CHS-CT (instance qui n'existe plus), la DSDEN nous propose dans cette sous-sous partie la liste à jour des représentants du personnel siégeant en F3SCT (instance qui a remplacé le CHSCT) pour toute la Normandie.

C'est dans ce document Plaquette d'information CSA-FS

"Les avis du CSA-FS sont consultables depuis Mon intranet académique, dans l'application "Documents (Rectorat) - rubrique "Au quotidien" nous assure cette sous partie, sauf qu'on ne les trouve pas dans cette application. Peut mieux faire.

• La CHS

Deux documents sur la commission hygiène et sécurité dans les EPLE.

 

B - Circulaires et documents ressources académiques

• Les circulaires

Encore une sous-partie ubuesque puisque, comme son nom l'indique, elle regroupe des circulaires 1^er degré, 2^nd degré ainsi que les documents pour la journée de mise en oeuvre des PPMS risques majeurs du 16 février 2021 (au cas où).

S'agissant du 1^er degré, on peut lire notamment la circulaire sur l'impérieuse nécessité de procéder à la diffusion des guides amiante datée de 2020. Bien entendu, le guide en question n'est pas accessible via la même rubrique. Ce serait trop simple. Pour le trouver, il faut se rendre sur le site du ministère (ressources) ou faire une recherche sur melouvert. Démarche qui tombe sous le sens.

Edit : on peut en fait trouver ce guide sur l'intranet. Il suffit d'aller dans la rubrique La prévention des risques professionnels, sous rubrique Risque chimique, onglet Amiante et de télécharger le dernier document de la liste ad hoc. Tout simplement.

Même motif, même punition avec la circulaire de prévention des risques professionnels (pour la rentrée 2022) qui liste les obligations en matière de santé et sécurité au travail de manière exhaustive et renvoie à la pièce jointe Registres et outils réglementaires – La sécurité au quotidien – (qui) permettra de compléter la liste des registres réglementaires à tenir dans un établissement scolaire. Pièce-jointe bien entendu indisponible.

La circulaire accueil santé et sécurité au travail mentionne un vadémécum, un memento et un diaporama qui sont - ô miracle - disponibles dans cette rubrique. Oui, c'est possible. Nombre de documents datent de 2022. A croire que rien n'a été fait depuis.

• Vadémécum et aide-mémoire en santé et sécurité au travail

Cette sous-partie est la copie conforme de la précédente avec EXACTEMENT les mêmes documents. Poésie quand tu nous tiens.

C - Principaux registres et documents obligatoires

On trouvera dans cette rubrique tous les registres utiles et les démarches pour les compléter. C'est plutôt bien fait et assez complet.

• RSST
• RDGI
• Registre de sécurité incendie
• DUERP
• PPMS
• Registre public d’accessibilité
• Autres documents : principales vérifications périodiques, plan de prévention, fiche d’exposition aux risques professionnels, protocole d’urgence, lettre type de demande de documents réglementaires

D - La prévention des risques liés aux jeunes travailleurs

Pas d'information utile pour les enseignants des écoles primaires puisqu'il s'agit ici de cadrer les conditions de travail des jeunes travailleurs.

E - Les ressources ministérielles

A l'instar de la rubrique B (les circulaires), pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ? Dans cette partie, on retrouve :

• le décret relatif à l'hygiène et la sécurité du travail
• le guide juridique d'application du précédent décret
• les orientations stratégiques ministérielles qui reprennent le décret et le guide précédemment cité ainsi que les orientations stratégiques ministérielles sur la prévention des risques pour les années 2017-2018 et 2018-2019, le rapport annuel de santé et sécurité au travail 2017 et 3 liens vers des sites web nationaux en lien avec ces questions.
• Les sites institutionnels qui comporte exactement les mêmes éléments que les orientations stratégiques ministérielles.

Commentaire : 4 entrées distinctes quand une seule suffirait. Privilégie-t-on la quantité au détriment de la qualité ? La prévention des risques s'est-elle arrêtée en 2019 ?

F - les affichages obligatoires

• Les listes, fiches et plans à afficher pour informer les personnels

Interdiction de fumer, risque incendie, PPMS, organisation des secours, information des personnels (avec notamment la liste des membres du CHSCT alors que cette instance n'existe plus, faut-il le rappeler). La dernière mise à jour de cette page date de 2019 donc certaines infos y sont caduques mais cela reste utile par certains aspects.

• Kit de pictogramme de signalisation en santé et sécurité au travail

Proposé par l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS), un kit signalétique pour toutes ces questions directement téléchargeable ici.

G - La prévention des risques professionnels

Une partie utile et très dense. On recommande chaudement la lecture des rubriques consacrées aux Risques psycho-sociaux (RPS) et aux Troubles musculo-squelettiques (TMS).

• Risque incendie
• Risque chimique
• Radon
• Risques psycho-sociaux
• Troubles musculo-squelettiques
• Risques biologiques
• Qualité de l'air intérieur
• Risque routier
• Risque lié à l’intervention d'entreprises extérieures
• Risques machines

 

H - Les ressources départementales

Le meilleur pour la fin ? Une image vaut parfois mieux que des mots.