La généralisation de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires à cette rentrée, avec des temps de classe différents selon les écoles et les jours, pourra conduire certains collègues à effectuer un temps de service en présence élèves différent de 24 heures. Après discussions avec le ministère, il est ressorti que seul le temps réalisé en plus des 24 heures serait comptabilisé. Le SE-UNSA met à votre disposition (voir pièce jointe ci-dessous), un tableur vous permettant de "comptabilisre" la durée de chaque remplacement que vous aurez effectué. Ce tableur, dont la base provient d’un document utilisé par l’Administration (rendons à César…) dans plusieurs départements l’an passé, a été actualisé par nos soins et a donc toute légitimité à être utilisé.

Les principes sont  globalement satisfaisants mais à parfaire :

· récupération du temps équivalent aux heures d'enseignement accomplies en plus des obligations de service hebdomadaire ;

· pas d'heures à rendre en cas de "sous-service" ;

· calendrier des temps de récupération établi dans l'intérêt du service, après consultation de l'agent.

S'agissant du calendrier des récupérations, le SE-UNSA s'oppose à toute forme de concertation de gré à gré entre l'enseignant et l'IEN. Au nom de la transparence et dans un intérêt de protection des enseignants, ces calendriers doivent être discutés dans un cadre réglementaire avec les représentants du Personnel.

La fiche de calcul est en téléchargement ci-dessous