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CAPD du 29 juin 2020
Article publié le mardi 30 juin 2020.
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Une des rares CAPD de l'année s'est tenue ce matin à la DSDEN.Elle était présidée par Monsieur Alexandre Falco, nouvel IA-Dasen de la Lozère.

Si l'ordre du jour concernait les promotions à la Hors Classe et à la Classe Exceptionnelle, de nombreuses questions diverses ont également été posées.

Dans sa dĂ©claration liminaire (voir en pied d'article), le SE-Unsa est revenu sur l'engagement des personnels durant la pĂ©riode de confinement et de retour au prĂ©sentiel, dĂ©nonçant les mĂ©todes de gestion de notre ministère et rappelant qu'une meilleure anticipation de la rentrĂ©e de septembre est nĂ©cessaire. Nous avons Ă©galement rappelĂ© notre demande rĂ©currente d'une rĂ©vision des avis pour le passage Ă  la Hors Classe, ainsi que le rĂ©examen des situations des collègues pour lesquels l'avis a Ă©tĂ© donnĂ© sans entretien et sans rendez-vous lors de l'annĂ©e transitoire (voir rĂ©ponse dans l'article).

Dans ses rĂ©ponses aux dĂ©clarations liminaires, le Dasen a indiquĂ© que rien ne permet pour l'instant de dĂ©terminer quel scĂ©nario sera retenu parmi les trois envisagĂ©s (Ă  l'identique qu'actuellement / retour Ă  la normale / retour Ă  un protocole plus strict) pour la rentrĂ©e de septembre.

Promotions Ă  la Hors Classe

161 promouvables cette annĂ©e  pour 29 promotions (21 l'an dernier et 17 en 2017 2018), soit 18 % de promotion (15% de promotion l'an dernier et 12,6% en 2017 2018). Les barèmes des promus vont de 180 Ă  130 pts. 100% des promouvables qui Ă©taient au 11ème Ă©chelon ont Ă©tĂ© promus (soit 20,7% des promus), 28% des promouvables au 10ème (soit 79,3% des promus) et aucun de ceux au 9ème. A barème Ă©gal, le critère de dĂ©partage est l'anciennetĂ© dans le grade des PE. Pour plus d'informations sur la Hors Classe, voir ici.

Les promotions concernent 21 femmes et 8 hommes, l'équilibre hommes / femmes du département est respecté.

Le SE-Unsa rappelle la situation des enseignants pour lesquels un avis a Ă©tĂ© donnĂ© sans rendez-vous de carrière, et sans possibilitĂ© de faire un recours, lors de l'annĂ©e transitoire de la mise en place du PPCR. Nous indiquons que M.ClĂ©ment, ancien Dasen, nous avait indiquĂ© une expertise en ce sens lors de la CAPD du 16 mai 2019. Nous renouvelons cette demande, d'autant plus que cela a Ă©tĂ© entendu dans ertains dĂ©partements. M.Falco indique qu'il va se rapprocher de ses homologues acadĂ©miques. 

Vous souhaitez savoir si vous avez été promu.e ou votre place dans le tableau d'avancement ? Contactez-nous !

Promotions Ă  la Classe Exceptionnelle

Les critères et conditions sont à retrouver ici.

Pour le vivier 1 : 9 candidatures dont 2 n'étaient pas recevables (car n'ayant pas assuré une des missions particulières prévues par les textes). Compte-tenu des contingents hommes/femmes, ce sont 3 femmes et un homme qui ont été promus.

Pour le vivier 2 : une seule candidature qui a donc été promue.

Echelon spécial de la classe exceptionnelle : un candidat qui a été promu

Questions diverses

Bilan mouvement phase principale 143 candidatures (167 l'an dernier), 2112 voeux, 78 mutations (55 l'an dernier), 32 sans poste (50 l'an dernier), 5 postes restés vacants (postes à profil). Sur les 78 mutations, 4 le sont pas voeu large "choisi" et 6 par extension (affectation pour un an hors voeu large). Il y a eu 6 recours : 1 est en cours d'instruction, 2 ont été refusés et 3 ont obtenu satisfaction (les collègues concernés ont participé à la phase d'ajustement). Comme souligné dans notre déclaration, nous saluons le fait que la phase d'ajustement se soit déroulée avec publication des postes, recueil de voeux et calendrier adapté au mieux pour un résultat avant les congés d'été. Les derniers ajustements se feront fin août.

InĂ©at ExĂ©at 12 demandes d'exĂ©at et 11 demandes d'inĂ©at. Un barème sera Ă©tabli pour chaque demandeur. Les services de la  DSDEN ne sont pas en mesure de donner des perspectives pour l'instant.

Temps partiels Toutes les demandes ont été satisfaites sauf un mi-temps annualisé (pas de binôme constitué). Le Dasen indique que ce mi-temps annualisé ne sera pas complété par un TR BD pour ne pas pénaliser le remplacement sur le département. Le nombre de demandes de temps partiel, toutes quotités confondues, est en augmentation.


Postes adaptés et allègement de service A la rentrée prochaine, 3 collègues seront en poste adapté et 6 en service allégé (10 demandes, 4 refus). La DSDEN n'a pas souhaité apporter les précisions demandées par les représentantes des personnels.

Dossier direction Le comité de suivi sera réactivé dès que possible.

Formation continue 19 stages reportés et 3 annulés (pas d'impact sur le barème de formation des collègues concernés). Jusqu'à présent, un groupe de travail "Formation" réunissait DSDEN et organisations syndicales. Le SE-Unsa a fait part de l'importance de maintenir tous les espaces de dialogue possibles. Les attributions des CAPD étant en plein changement suite à la nouvelle loi de la Fonction Publique, la demande de tenue de ce groupe de travail doit être étudiée.

Equipes de circonscription Un.e IEN est nommé.e surla circonscription de Mende, l'IEN de Marvejols a été mutée. Le poste de CPC généraliste de Mende a été attribué, pas celui d'EPS. La DSDEN ne donne pas plus de précision.

Bilan reprise école en présentiel

Dans notre département, les chiffres sont les suivants :

Semaine du 11 mai : 38% d'élèves présents

Semaine du 18 mai : 39 %

Semaine du 25 mai : 44%

Semaine du 2 juin : 45%

Semaine du 8 juin : 65%

Dernières données : 97%

Le nombre d'enseignants n'étant pas revenus en présentiel a plafonné à 50, il est actuellement d'environ 10.

Le SE-Unsa a souligné que ces taux changeant toutes les semaines indiquent des adaptations continues pour les équipes, et toutes les difficultés inhérentes, alors que l'organisation aurait dû être pérenne pour mai puis pour juin.

Il a également été fait remarquer que certaines municipalités ont eu des propos et des décisions inacceptables au regard de décisions relevant de l'Ecole.

Projets d'Ă©cole  M.Marti, IEN, indique que la phase diagnostique a Ă©tĂ© achevĂ©e dans la plupart des Ă©coles. Il apparait difficile de faire aboutir la rĂ©daction des nouveaux projets dans le contexte actuel, la date de remise est repoussĂ©e Ă  fin septembre. Le Dasen indique qu'il est important de laisser le temps aux Ă©quipes sur ce sujet.


PES La validation de la promotion 2019 2020 est en cours (jury le 2 juillet). Pour 2020 2021 : 9 PES + 1 en occitan qui fera sa formation dans l'Aude + éventuellement 1 en obligation d'emploi. L'organisation de la semaine reste identique (2 jours en école 2 jours à l'Espé). La DSDEN n'a pas souhaité indiquer les lieux d'implantation (toutes les écoles n'ayant pas encore été informées).


AESH Il y a actuellement 160 AESH. Ils-elles n'ont pas eu la possibilité de faire de fiches de voeux de mobilité pour d'éventuelles nouvelles affectations. La DSDEN indique tenir compte des demandes au cas par cas. Concernant la formation, des modules communs enseignants/AESH seront proposés l'an prochan sur des mercredis. Si une formation commune est indiscutablement un atout, la version sur temps de classe doit être privilégiée. Mme Cutillas, IEN ASH, indique que la formation sur temps de classe qui n'a pas pu avoir lieu cette année sera reconduite l'année prochaine.

Modules d'initiative nationale (MIN) (infos ici) La circulaire n'est pas encore parue

Formation des directeurs-directrices Celle des directeurs-trices nouvellement nommé.e.s aura lieu en 2020 2021. La promotion 2019 2020 n'a eu que 2 des 5 semaines de formation. La DSDEN n'est pas encore en mesure d'indiquer si les 3 semaines manquantes pour cette promotion seront faites l'année prochaine.


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