Le 6 octobre 2022, les organisations syndicales ont été invitées à un groupe de travail qui avait pour sujet la question du remplacement dans le premier degré dans le Gard. Etaient présents : les membres du pôle de remplacement de la DSDEN, la secrétaire générale, l'ADASEN, le DASEN et deux IEN.

 

Le cadre général

Après un rappel des règles du cadre général (note de service du 15 mars 2017), la secrétaire générale est revenue sur les deux changements principaux depuis 2020, à savoir l’abandon des différentes catégories de remplaçant pour un groupe unique de TR (titulaires remplaçant) et la mise en place d’un pilotage départemental avec le logiciel Rfiles. Elle a présenté le fonctionnement du travail d’équipe entre les secrétariats de circonscription et le pôle remplacement de la Dsden et rappelé qu’une note de cadrage annuelle était envoyée aux directeurs et aux remplaçants.

 

Ce qu’il faut retenir

La secrétaire générale a présenté les priorités retenues pour assurer les remplacements. Dans l’ordre :

-         Priorité 0 : Le secrétariat de circonscription et l’IEN flèchent des besoins plus prioritaires et peuvent intervenir sur une situation particulière

-         Priorité 1 : Les stages statutaires : directeurs, cappei et Rep+

-         Priorité 2 : Le remplacement des représentants du personnel pour les réunions institutionnelles

-         Priorité 3 : Le remplacement sur les petites structures 1 à 3 classes (priorités 3a et 3b)

-         Priorité 4 : Le remplacement en Education prioritaire

-         Priorité 5 : Les congés et autorisations d’absence

-         Priorité 6 : Les formations : plan math et frçs / autres

 

Le système de remplacement mis en place depuis 2020 a rencontré des difficultés conjoncturelles liées à la crise sanitaire (accroissement des besoins et limitation du brassage dans le protocole sanitaire renforcé) et géographiques avec des zones excentrées difficiles à couvrir (bassin alésien et gard rhodanien). La conséquence a été la suspension des actions de formation.

La secrétaire générale est bien consciente que des erreurs peuvent avoir lieu et répond qu’il faut faire remonter les situations au pôle remplacement de la Dsden, avec des éléments précis.

 

A contrario, elle estime que l’utilisation de Rfiles a permis d’améliorer l’anticipation sur les absences prévues. Le délai de communication a aussi  été réduit permettant que  la finalisation de la demande se fasse au plus tôt (J-1 quand non brassage).

 

Les débats

Le Se-Unsa est intervenu sur la question de la répartition des élèves en cas d’absence car il ne faudrait pas que la possibilité de  répartir les élèves dans les classes soit envisagée avant tout remplacement. Madame l’Adasen nous a affirmé que les contraintes de répartition étaient appréciées grâce aux remontées des difficultés par le directeur. Lorsque le directeur valide la demande d’autorisation d’absence faite par un enseignant,  il a en effet la possibilité d’indiquer si la répartition est possible ou pas (case à cocher). Par contre, madame l’Adasen dit envisager la possibilité de placer un TR dans une classe avec deux dispositifs dédoublés pour permettre le remplacement d’un enseignant absent, voire un enseignant de l’école dans le cas de l’absence d’un collègue. Nous nous sommes opposés à cette pratique qui a déjà été mise en place dans certaines circonscriptions.

 

Le pôle remplacement n’a pas répondu positivement à la demande faite de revenir au fonctionnement précédent qui permettait de savoir la veille à 16H s’il y avait un remplaçant en cas d’absence prévue, ce qui permettait de prévenir les familles et d’organiser l’accueil. La raison évoquée est que si l’on répond qu’il n’y a pas de TR disponible la veille et que le lendemain un TR peut être mobilisé, cela génèrera du mécontentement car le TR sera placé ailleurs et sur une priorité peut être en dessous. De la même façon cela explique, selon eux, pourquoi des TR sont déprogrammés au dernier moment car ils doivent couvrir une priorité supérieure. Certains TR sont aussi absents et il faut les remplacer.

 

Les chiffres

Si le taux d’absence des enseignants reste stable sur les rentrées de 2017 à 2020, soit un taux de 9%, celui des remplaçants a quasiment doublé sur la même période, soit de 9,90 %  en 2017 à 16,77% en 2020. Pour les Se-Unsa, c’est un signe de la dégradation des conditions de travail des remplaçants mais les représentant de la Dsden n’ont pas souhaité commenté ces chiffres.

 

Sur la question des besoins en ½ journées d’absence sur les mois de septembre 2020 à juillet 2021, les chiffres sont très élevés : de 6000 à 14000 demandes selon les mois. Malgré ces augmentations, le nombre de remplaçant reste bloqué à 300 ETP (équivalent temps plein) depuis 2017.

 

Le tableau suivant présente une répartition des besoins de suppléance par motif d’absence.

 

BESOINS DE SUPPLEANCE PAR MOTIF D’ABSENCE
Congés maladie ordinaire	51,70%
Accidents du travail	0,15%
Autorisations facultatives	30,10%
Autorisations de droit	1,50%
Autorisations facultatives garde enfant malade	1,75%
Congés maternité	8,9%
Congés longue maladie	4,9%
autres	1%

Le SE-Unsa a demandé au Dasen si les modalités actuelles de demandes d’autorisations d’absence resteraient les mêmes pour cette année, mais la réponse a été très évasive. La question est en réflexion nous a-t-il répondu.

 

Sybille Meiffret et Nadège Biot