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Compte-rendu du Groupe de travail du 12 novembre 2015
Article publié le jeudi 12 novembre 2015.
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Compte tenu du déroulement du dernier mouvement et des différents chantiers ouverts l'an dernier, nous avons demandé, dès la rentrée, 4 nouvelles réunions de travail sur les points suivants :

  1. Bilan du mouvement
  2. Conditions de travail des titulaires remplaçants (BD et ZIL)
  3. Simplification des tâches de direction
  4. Organisation des services en cas d'intempéries

Le DASEN nous avait proposé deux dates pour ces quatre thématiques :

  • le 12 novembre (pour les thèmes 1 et 2)
  • le 19 novembre (pour les thèmes 3 et 4).

Nous nous sommes donc réunis ce matin (12 nov) à 9h à la DSDEN et après 2 heures 30 de discussions sur le mouvement, nous n'avions pas commencé à aborder le 2ème thème : BD et ZIL. Force est de constater que chaque thème méritait bien un groupe de travail à part entière.

Après seulement une demi-heure de discussion sur les "remplaçants", il a donc été décidé d'une autre réunion de travail, début décembre, exclusivement consacrée aux conditions de travail des des BD et ZIL.

Concernant le bilan du mouvement : 

Le Se-Unsa a rappelé en préambule que :

  1. L'harmonisation académique n'a rien apporté à la gestion du mouvement malgré le temps et le sérieux que nous avons consacrés à tous les stades des travaux
  2. Le processus de négociation avait été rompu avant la publication de la circulaire et abouti à une audience au rectorat le 7 mai 2015, où les 3 organisations syndicales ont eu l'occasion de présenter 6 propositions concertées
  3. Un courrier unitaire co-signé par SNUIPP, SE-UNSA et FO a été envoyé à la Ministre par nos responsables respectifs (cliquez ici) pour demander que la gestion du mouvement redevienne la compétence des DASEN et des CAPD
  4. Le report de calendrier engendré par les échéances électorales a eu des conséquences catastrophiques pour les candidats au mouvement et donc les équipes.

Le 1er point fait l'unanimité.

Sur le 2ème, trois des six propositions avaient Ă©tĂ© acquises et trois restent en suspens. 

3 propositions acquises :

  • Maintien des nominations adj mat ou adj Ă©lem en Ă©cole primaire et en consĂ©quence identification du type de poste fermĂ© en cas de mesure de carte scolaire (et non le dernier arrivĂ© dans l'Ă©cole primaire)
  • Les prioritĂ©s doivent pouvoir ĂŞtre placĂ©es en dernier sur la liste de voeu et non en premier
  • Pour les directions, rĂ©introduction de la bonification en cas de changement de groupe de direction : 2 pts/an d’anciennetĂ© dans le poste de direction pour un poste de dĂ©charge Ă©quivalente. Maintien de l’indemnitĂ© et du rĂ©gime de dĂ©charge pendant 1 an.

3 propositions en attente :

  • Revenir Ă  la bonificiation "mesure de carte" qui existait avant l'harmonisation (5 pts par annĂ©e d'anciennetĂ© dans l'Ă©cole et sur tout le Gard et non 500 pts sur 1/11ème du dĂ©partement)
  • Postes Ă  profil : plutĂ´t une liste d'aptitude avec nomination au barème et opposition aux postes de dĂ©charge totale de direction et REP.
  • ChargĂ©s d'Ă©cole : prioritĂ© et inscription sur la L.A. de dir au mĂŞme titre qu'un dir après un intĂ©rim (sur ce point, il y a un obstacle d'ordre statutaire puisque les postes de chargĂ©s d'Ă©coles ne sont toujours pas considĂ©rĂ©s comme des direction).

Sur le 3ème point (courrier unitaire), nous saisirons prochainement nos responsables nationaux pour aller plus loin avec le ministère.

Sur le 4ème point, fort heureusement, cette annĂ©e, aucune Ă©lection ne viendra repousser les opĂ©rations administratives.  Mais en 2017 ???

Le Se-Unsa l'a fait savoir en CAPD, "si toutefois le calendrier du mouvement devait à nouveau être retardé en fonction d'échéances électorales, nous demanderions à notre conseil national de déposer une alerte sociale".

Nous nous félicitons déjà que le calendrier ait été fixé comme nous l'avions demandé le 6 novembre dernier : la CAPD du mouvement a été fixée au 26 mai 2016. Les stagiaires et les TD pourront avoir leur affectation avant les vacances...

Concernant le mouvement des TD, nous tentons de préserver le système de priorités. Le mode de fonctionnement des autres départements, s'il permet une affectation très tôt des TD, laisse les circonscriptions modifier les couplages jusqu'à la rentrée. Plus question alors de priorité. Les TD voient leur couplage modifié sans aucun recours...

Notre serons amenés à nous prononcer dans un proche avenir sur les règles du mouvement des TD... sur des principes de base qui ont bien besoin d'être reprécisés.

Nous vous tiendrons informés de l'avancement de ces travaux sur le mouvement.

Concernant les conditions de travail des BD et des ZIL :

Nous avons synthĂ©tisĂ© les tĂ©moignages et rĂ©ponses des personnels Ă  notre enquĂŞte. Nous en avons tirĂ© 17 pistes de rĂ©flexion.

Au-delĂ  de nos seuls adhĂ©rents (que nous avons prioritairement appelĂ©s), nous avons voulu donner la parole Ă  tous les BD (mĂŞme dans l'ugrence après la CAPD d'avancement).

Les réponses furent très rapides mais aussi très riches pour certaines. Elles portent certains témoignages mais surtout certaines demandes, pour le moins "dignes d'intérêt", entre autres :

  • Les BD et l'inspection
  • SpĂ©cificitĂ© des ZIL et des BD et permĂ©abilitĂ© des missions
  • Faut-il des postes de BD ASH ?
  • Sectorisation et implantation des remplaçants
  • Les BD et les animations pĂ©dagogiques
  • Distance max par jour et cumul kilomĂ©trique mensuel maximal
  • AttractivitĂ© de la mission
  • Retard de l'ISSR = avance des frais trop longue
  • OĂą envoyer les documents, les courriers ?
  • Faut-il des fiches de voeux gĂ©rĂ©es par les circos ?
  • Etc.

Chacun de ces sujets ouvre sur des réflexions en cascade et si vous êtes remplaçant, la lecture de ces quelques points est peut-être déjà en train de vous faire réfléchir de votre côté... Mais il faut qu'un groupe de travail débouche sur des propositions et puis des décisions, sinon, à quoi bon discuter ?

En tous cas, hors de question pour nous de traiter ces questions Ă  la va-vite. Nous devrions donc reprendre les discussions autour de ces 17 pistes de rĂ©flexion dans deux semaines. 

Olivier DUSSERRE-TELMONT - Anne LAURENT

 
 
 
 
ALC