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SE-UNSA 12


 Par SE-UNSA 12
 Le  samedi 5 novembre 2022

Circulaires départementales 2022-2023

 

Le site de la DSDEN (espace pro)
avec les circulaires de la DIPEM >ici<

 

1 - Circulaires en cours
2 - Circulaires permanentes
3 - Circulaires à venir

1- Circulaires en cours en 2022-2023
Congés bonifiés jusqu'au mercredi 23 novembre

datée du 27 septembre

reçue le

circulaires >ICI<
- annexe 1 >ICI<
- annexe 2 >ICI<
- annexe 3 >ICI<
Demandes de postes adaptés (PACD et PALD) jusqu'au vendredi 2 décembre

datée du 18 octobre

reçue le 14 novembre

circulaires >ICI<
note du 12 <ICI>
- annexe 1 >ICI<
- annexe 2 >ICI<
- annexe 3 >ICI<

Mouvement interdépartemental "POP" - du mercredi 16 novembre (12h) au lundi 28 novembre (12h)
- résulats courant janvier 2023

datée du  7 novembre

reçue le 14 novembre

note du 12 >ICI<
Mouvement interdépartemental "ordinaire"- - du mercredi 16 novembre (12h) au mercredi 7 décembre (12h)
- résulats à partir du 7 mars

datée du 7 novembre

reçue le 14  novembre

- note du 12 >ICI<
- formulaire bonification handicap >ICI<
Demande de congés de formation

- envoi au plus tard le lundi 6 mars (lettre de motivation, imprimé)
- avis de l'IEN renvoyé pour le 13 mars

- résulats d'"ici la fin de l'année scolaire"

datée du 16 décembre

reçue le 19 décembre

- note du 12 >ICI<
- formulaire demande >ICI<
- modalités de traitement >ICI<

Forfait Mobilité Durable  - envoi déclaration sur l'honneur jusqu'au 31 janvier 2023

datée du 21 décembre

reçue le 21décembre

Utilisation COLIBRIS obligatoire

- circulaire du rectorat >ICI<

- modes de déplacement concernés >ICI<

- Lien plateforme colibris formulaire demande ICI

Détachement jusqu'au vendredi 30 janvier

datée du 28 novembre

reçue le 11 janvier

- circulaire du rectorat >ICI<

- bulletin officiel >ICI<

Demande temps partiel jusqu'au vendredi 31 mars

datée du 9 janvier

reçue le 12 janvier

- circulaire aveyronnaise >ICI<

- formulaire de demande de reprise à temps complet hors campagne >ICI<

- formulaire de demande d’exercice à temps partiel de droit hors campagne >ICI<

- formulaire de demande d’exercice à temps partiel sur autorisation hors campagne >ICI<

- lettre d’engagement pour les directeurs d’école >ICI<

- lien saisie dématérialisée >ICI<

 


2- Circulaires permanentes
Demande de congé parental/disponibilité

- au plus tard le 28 janvier 2023 pour les dispos
- au moins 2 mois avant le congé parental ou la réintégration

 

note du 12 >ICI<
- annexe 1 (tableau récapitulatif) >ICI<
- annexe 2 (disponibilité et activité pro) >ICI<
- annexe 3 (demande dispo) >ICI<
- annexe 4 (demande réintégration parès dispo) >ICI<
- annexe 5 (demande congé parental) >ICI<
- annexe 6 (demande congé parental) >ICI<

Prise en charge partielle des titres d'abonnement  

datée du 13 octobre

reçue le 20 octobre (école)

circulaire >ICI<
- formulaire de demande de remboursement >ICI<
- coupon mensuel >ICI<
- organigramme pour transmission >ICI<

3- Circulaires à venir (calendrier prévisionnel)

Période 3 - Janvier/Février

Période 4 - Mars/Avril
- demande d'INEAT-EXEAT
Période 5 - Mai/Juin
- circulaire CAFIPEMF 2024
- intégration des instituteurs dans le corps des PE