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Circulaires départementales 2022-2023
Article publié le samedi 5 novembre 2022.
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Le site de la DSDEN (espace pro)
avec les circulaires de la DIPEM >ici<

 

1 - Circulaires en cours
2 - Circulaires permanentes
3 - Circulaires Ă  venir

1- Circulaires en cours en 2022-2023
Congés bonifiés jusqu'au mercredi 23 novembre

datée du 27 septembre

reçue le

circulaires >ICI<
- annexe 1 >ICI<
- annexe 2 >ICI<
- annexe 3 >ICI<
Demandes de postes adaptés (PACD et PALD) jusqu'au vendredi 2 décembre

datée du 18 octobre

reçue le 14 novembre

circulaires >ICI<
note du 12 <ICI>
- annexe 1 >ICI<
- annexe 2 >ICI<
- annexe 3 >ICI<

Mouvement interdépartemental "POP" - du mercredi 16 novembre (12h) au lundi 28 novembre (12h)
- résulats courant janvier 2023

datĂ©e du  7 novembre

reçue le 14 novembre

note du 12 >ICI<
Mouvement interdépartemental "ordinaire"- - du mercredi 16 novembre (12h) au mercredi 7 décembre (12h)
- résulats à partir du 7 mars

datée du 7 novembre

reçue le 14  novembre

- note du 12 >ICI<
- formulaire bonification handicap >ICI<
Demande de congés de formation

- envoi au plus tard le lundi 6 mars (lettre de motivation, imprimé)
- avis de l'IEN renvoyé pour le 13 mars

- résulats d'"ici la fin de l'année scolaire"

datée du 16 décembre

reçue le 19 décembre

- note du 12 >ICI<
- formulaire demande >ICI<
- modalités de traitement >ICI<

Forfait MobilitĂ© Durable  - envoi dĂ©claration sur l'honneur jusqu'au 31 janvier 2023

datée du 21 décembre

reçue le 21décembre

Utilisation COLIBRIS obligatoire

- circulaire du rectorat >ICI<

- modes de dĂ©placement concernĂ©s >ICI<

- Lien plateforme colibris formulaire demande ICI

DĂ©tachement jusqu'au vendredi 30 janvier

datée du 28 novembre

reçue le 11 janvier

- circulaire du rectorat >ICI<

- bulletin officiel >ICI<

Demande temps partiel jusqu'au vendredi 31 mars

datée du 9 janvier

reçue le 12 janvier

- circulaire aveyronnaise >ICI<

- formulaire de demande de reprise Ă  temps complet hors campagne >ICI<

- formulaire de demande d’exercice à temps partiel de droit hors campagne >ICI<

- formulaire de demande d’exercice à temps partiel sur autorisation hors campagne >ICI<

- lettre d’engagement pour les directeurs d’école >ICI<

- lien saisie dématérialisée >ICI<

 


2- Circulaires permanentes
Demande de congé parental/disponibilité

- au plus tard le 28 janvier 2023 pour les dispos
- au moins 2 mois avant le congé parental ou la réintégration

 

note du 12 >ICI<
- annexe 1 (tableau récapitulatif) >ICI<
- annexe 2 (disponibilité et activité pro) >ICI<
- annexe 3 (demande dispo) >ICI<
- annexe 4 (demande réintégration parès dispo) >ICI<
- annexe 5 (demande congé parental) >ICI<
- annexe 6 (demande congé parental) >ICI<

Prise en charge partielle des titres d'abonnement  

datée du 13 octobre

reçue le 20 octobre (école)

circulaire >ICI<
- formulaire de demande de remboursement >ICI<
- coupon mensuel >ICI<
- organigramme pour transmission >ICI<

3- Circulaires à venir (calendrier prévisionnel)

PĂ©riode 3 - Janvier/FĂ©vrier

PĂ©riode 4 - Mars/Avril
- demande d'INEAT-EXEAT
PĂ©riode 5 - Mai/Juin
- circulaire CAFIPEMF 2024
- intégration des instituteurs dans le corps des PE

 

 


   Mvt POP 2023   
(1.2 Mo)
   Circulaire Transport   
(1.3 Mo)
   Coupon mensuel   
(122.5 ko)
   Demande remboursement tra   
(136.6 ko)
   Organigramme Remboursemen   
(43.4 ko)
   Note CF   
(1.3 Mo)
   ModalitĂ©s traitement CF   
(296.6 ko)
   Demande CF   
(562.3 ko)
   Circulaire FMD   
(317.9 ko)
   Mode dĂ©placement FMD   
(64.4 ko)
   TP lettre engagement dire   
(285.9 ko)
   TP demande hors campagne   
(106.3 ko)
   TP demande droit hors cam   
(114.5 ko)
   TP Demande repriseTC   
(82.8 ko)
 
 
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