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SE-UNSA 12


 Par SE-UNSA 12
 Le  vendredi 15 janvier 2021

CTSD du 5 janvier : Mouvement, compte-rendu très complet

 

Une fois n'est pas coutume, c'est bien lors d'un CTSD que va être traité le bilan du mouvement du personnel. Un premier bilan a eu lieu au niveau académique mais celui-ci a montré que, pour le 1er degré, la bonne échelle était au niveau départemental. Notre administration a donc dû faire ce CTSD exceptionnel et nous y a invité, annonçant des documents de travail. Ceux-ci ne sont jamais arrivés. Ajouté à cela que, lors de la réunion académique, les documents sur l'Aveyron étaient les moins complets et de loin (4 pages contre 25 pages pour l'Ariège...), on peut douter de la motivation de notre administration pour effectuer ce bilan.

Finalement, nous avons travaillé sur les mêmes documents que ceux proposés au niveau académique, agrémenté d'un peu plus de détail. Heureusement, nous avions prévu le coup.

Collégialement, vos représentants ont dénoncé cette absence de documents, permettant d'avoir une analyse plus poussée et surtout évitant une lecture en directe, synonyme de perte de temps. 

La DASEN a expliqué que l'an dernier, c'était la première année véritablement réalisé dans le nouveau cadre juridique et qu'à ce titre, elle n'avait pas souhaité faire de modifications de la circulaire départementale, sauf sur les points qui devaient suivre les directives nationales. Vos représentants ont réagi en précisant que c'était en partie inexact (exemple : fermeture partielle). Nous avons également regretté que, contrairement à d'autres départements, ne soient présentées qu'une comparaison des mouvements 2020 et 2019 et non pas également avec 2018 (année de l'ancien système).

Analyse du graphique de couverture des postes après mouvement

Nous avons donc eu des comparaisons entre ces deux années sur le nombre de postes restés vacants, sur le nombre de participants, sur le nombre de postes obtenus,... Pour faire une analyse fine de cela, vos représentants de l'UNSA éducation ont dit qu'il manquait certaines données (nombre de départ retraite par exemple…). Mme Vincent, la secrétaire générale, a réagi en expliquant qu'il n'était pas possible de dégager des principes généraux par rapport au volume restreint des personnels sur un département. Nous partageons en partie son avis car sur certains points, il est sûrement plus parlant d'interroger les chiffres académiques mais, par contre, sur plein d'autres, à condition d'avoir un regard sur plusieurs années (à l'Unsa éducation, nous conservons ces données), l'analyse départementale est possible. Sur le nombre de participants au mouvement, plusieurs facteurs interviennent : "dureté" de la carte scolaire, qualité de vie au travail qui influe sur le nombre de demandes en congé parental, règles du mouvement (et leurs compréhension),... 

Ensuite, nous avons eu un graphique sur la typologie des postes vacants. Celui-ci était exprimé en pourcentage et ce n'était pas parlant, compte-tenu du nombre restreint de ces postes (9 en 2019, 6666 en 2020). Néanmoins, on s'aperçoit mais ce n'est pas une nouveauté de ces dernières années, qu'il y a beaucoup de postes de conseillers pédagogiques. La DASEN répond que pourtant, il y a des candidats sur ces postes, que leurs missions sont très importantes et qu'en Aveyron, dans chaque circonscription,nous en avons plus que dans les autres départements. Vos représentants de l'Unsa Education ont rappelé que cela faisait des années que cette problématique se posait, que si l'on met ce nombre au regard du nombre de conseiller pédagogique, c'était énorme. Il est plus que temps d'interroger leurs missions, eux qui en récoltent de plus en plus et qui, dans le même temps, sont de moins en moins présents dans les classes, sans parler de leur rémunération qui est là, plus un problème national mais le remboursement de leurs frais de déplacement est bien un souci local.

A l'Unsa Education, nous faisons le constat que les CPC ne restent pas aussi longtemps sur leur poste que dans le passé et que le mode d'affectation est très souvent l'appel à candidature. Pourtant, l'Aveyron compte pas mal d'enseignants ayant le diplôme requis.
Nous avons également remis sur la table le fait que les appels à candidature bloquaient des postes sur plusieurs années (3 ans parfois) sans que les collègues appelés n'aient ensuite une priorité sur le poste qu'ils occupent à titre provisoire. Pour nous, il est plus que temps d'interroger cette durée et cette non-priorité.

L'administration s'est réjouie que cette année, aucun poste de direction n'est resté vacant à l'issue de ce mouvement. Elle reconnait que l'obtention de ces postes sont souvent des moyens d'éviter l'éloignement géographique. Nous avons complété en expliquant que c'était également un moyen d'échapper à la règle du dernier arrivé sur l'école (les postes de directions ne sont pas considérés comme des postes ordinaires et sont moins touchés).

Les autres postes vacants sont souvent dans l'ASH (souvent ITEP et EREA) bien que cette année, pas de poste vacant en ITEP.

Bien entendu, bien que non présent dans les documents, vos représentants de l'Unsa Education ont dénoncé le mouvement des TRS qui est un mouvement à l'intérieur du mouvement, très opaque et sans règle. Mme Bories, chef de service de la DIPEM, répond qu'il est tenu compte de leurs fiches de voeux. Pourtant, ce sont souvent ces collègues qui nous interpellent et sont en situation de stress. On peut les comprendre car ils n'ont aucune visibilité sur les postes disponibles et sur leur attribution : vont-ils obtenir une classe unique ou bien un poste fractionné mal construit ?

Pour l'Unsa éducation, le système de mutation « éducation nationale » était le plus transparent de la fonction publique, malheureusement il s’est dégradé vers une opacité, source de suspicions. Il n’est plus possible de comprendre l’interprétation des règles du memento pour répondre aux collègues mécontents ou suspicieux. Les réponses sont trop difficiles à obtenir de la part de l’administration. Pour la DASEN, ce sont les nouvelles règles qui veulent cela et elle les applique. Pour nous, c’est l'interprétation locale qui fait que le dialogue social est en berne en Aveyron. D’autres DASEN utilisent d’autres méthodes, c’est votre choix. Elle nous répond en parlant de loyauté envers son administration et de son respect des règles édictées. Nous poursuivons en affirmant que les personnels perdent confiance en l’institution à cause de cette rupture de dialogue et de transparence. Affaire à suivre....


 

Ensuite, nous avons parlé du taux de satisfaction en fonction du rang du voeu. M. Fressignac a pris la parole pour dire qu'il était non pertinent de comparer les années qui sont sur des systèmes différents. Pourtant, l'objectif affiché par le ministère pour expliquer le changement de système était bien d'améliorer la satisfaction des personnels. En regardant les chiffres que nous avions, les taux de satisfaction du 1er vœu ont baissé par rapport à l’ancien système (2016, 2017 et 2018).

Nos collègues de la FSU ont également annoncé que l’algorithme gérant les modalités de l’extension ne fonctionnait pas comme cela était expliqué dans les règles du mémento avec une prise en compte, dans les faits, des voeux précis. Ce problème semble être aussi le cas dans le second degré. L'administration répond qu'elle va se tourner vers le ministère pour avoir des éclaircissements.

Il a été demandé également que des explications plus précises soient mises sur la bonification REP. L'administration va reformuler cela.

Les collègues, dans ce nouveau système, peuvent contester la décision prise et faire des recours. Cette année, il y en a eu 12 recours : 5 recours (réservés aux sans postes ou à l’extension) dont 3 “satisfaits” et 7 demandes de révision d’affectation dont 4 “satisfaits”. Il est donc important que des recours soient déposés puisque des modifications interviennent ensuite. Nous avons été là pour vous accompagner et vous y aider.

Concernant les stagiaires, 3 ont été renouvelés sur les 22, ce qui fait qu’on a cette année, 14 + 3 stagiaires.

Il nous a été communiqué également les résultats du mouvement interdépartemental : 14 entrants en 2020 (23 en 2019), 13 sortants en 2020 (14 en 2019). A cela, manque les entrants et les sortants via les INEAT-EXEAT.

QUESTIONS DIVERSES de l'Unsa Education:

Calendrier carte scolaire :

Afin d'avoir un peu de visibilité, nous avons demandé un calendrier prévisionnel des futures instances. Celui est en grande partie centrée sur les cartes scolaires du 1er et du 2nddegré. Les dates se trouvent ICI.

Néanmoins, une CAPD (la dernière?) est prévue le 23 mars à 14h30. Elle portera sur l'avancement avec notamment les accélérations sur les 6ème et 8ème échelon.

Remplacement/contractuels

La DASEN explique que de septembre à décembre, les remplacements ont eu lieu en priorité sur les écoles de 1, 2 et 3 classes en priorité. Le non remplacement s'est donc fait sur les écoles de 4 classes ou plus, à hauteur de 203 jours de classe (soit 4,5%).

Pour les décharges de direction, de septembre à novembre, tout a semble-t-il été réalisé ainsi que 81 jours de retard de l'an dernier. Sur décembre, il manquait 33 jours et demi. Pour l'Unsa Education, ce choix de rattrapage est discutable puisqu'au final, nous nous retrouvons avec des décharges non réalisées. La DASEN a continué en expliquant que cela n'avait été possible qu'en arrêtant ponctuellement la formation. L'administration prévoit de reporter ces formations en février/mars où habituellement, elle ne positionne pas de formation, faisant l'hypothèse qu'il y aurait moins de malades avec les gestes barrières.

Pour faire face à la situation, le ministère a autorisé des recrutements pour faire face à la situation COVID. 3 contractuels ont été recrutés sur des remplacements longs, en remplacement de brigades. Vos représentants du l'Unsa Education ont dénoncé les inconvénients de ce jeu de chaises musicales, instaurant une instabilité sur les écoles et parfois mettant à mal l'investissement réalisé par l'enseignant remplaçant qui s'était engagé sur le poste.
L'administration nous informe qu'elle peut recruter jusqu'aux vacances de février d'autres contractuels en lien avec des difficultés liées à la situation sanitaire. Nous avons interpellé l'administration sur le recrutement de ces personnes. Il nous a été dit qu'un entretien est réalisé, que, tout comme n'importe quel intervenant, le fichier judiciaire est consulté et est que bien souvent, il s'agit d'anciens contractuels ou de personnes ayant un master MEF.

Concrètement, le ministère a commencé le recrutement de moyens humains supplémentaires juste au début des vacances d'automne, ne permettant pas une utilisation des collègues placés sur la liste complémentaire. De la même façon, certains de ces futurs collègues pourraient avoir des contrats très très courts. Une nouvelle preuve du travail qui reste à faire dans la gestion humaine dans l'Education Nationale.

Organisation des PIAL

La DASEN a dit que, depuis cette rentrée, l'Aveyron est 100% PIAL, interdegré (1er et 2nddegré). Ils sont également publics/privés ce qui est absolument anormal. Alors que l'an dernier, on nous assurait que les moyens du public ne pourraient pas glisser vers le privé, dorénavant, rien ne le garantit. Pour l'Unsa Education, nous ne pouvons pas continuer de financer le choix de certains. Pour nous, tous les moyens publics devraient être donnés à l'école publique. La DASEN, suite à notre réaction, a précisé que les responsables de PIAL étaient un IEN et un chef d'établissement public et qu'il n'y avait pas de chef d’établissement privé.
Notre question portait également sur la coordination de ces PIAL et les moyens alloués pour le faire. La DASEN a répondu qu'il n'y avait pas de moyens spécifiques, que cette coordination se faisait par les têtes de PIAL (IEN ou chef d'établissement). Dans les faits, cette coordination nécessaire est une mission supplémentaire donnée à des personnels, notamment les conseillers pédagogiques, en plus de celles déjà inhérentes au poste. Pourtant, dans les textes officiels, il est bien mentionné de donner des décharges pour effectuer ses missions. Rien de tel en Aveyron. Comme c'est une histoire de moyens, nous en reparlerons lors de la carte scolaire.

Nous avons posé également la question de la mise en place d'AESH référent, pour les autres AESH. On nous a expliqué que le recrutement avait commencé, qu'une commission de recrutement avait été mise en place, à l'intérieur de chaque PIAL. Pour candidater, il fallait être un AESH déjà en poste avec 3 ans d'ancienneté minimum. A l'heure actuelle, 6 AESH référents sur 14 PIAL (manque de candidats pour les autres) ont été recrutés pour démarrer au 1er février. Pour fonctionner, ils ont eu soit une augmentation de leur nombre d'heures sur la semaine, soit une décharge, cela en fonction du nombre d'AESH dans le PIAL. Collectivement, nous avons réagi en expliquant que ce travail de RH était chronophage et surtout peu rémunéré, compte tenu des missions à effectuer, listés sur la fiche de poste. Vos représentants de l'Unsa Education ont questionné notamment sur les moyens matériels mis à leur disposition. Notamment, on peut penser que d'autres AESH voudront les contacter. Auront-ils un numéro de téléphone dédié, un bureau, un équipement informatique, ... ? Aucune réponse ne nous a été donnée si ce n'est qu'un groupe de suivi des PIAL existe pour faire évoluer les choses. Nous avons alors demandé que siègent, à ce groupe, un personnel de ce type. La question sera étudiée...

Situation sanitaire

Des AED peuvent être recrutés dans les établissements où il est constaté des absences d’AED et/ou de CPE. Depuis le 13 novembre, 265j de suppléance hors enveloppe habituelle ont été attribué, souvent en augmentant la quotité d'heures de personnels déjà présents.

Masques inclusifs : la première livraison a eu lieu mais pas d'information sur la seconde livraison prévue. Cela était annoncé dans les jours à venir...la semaine dernière.

Masques classiques : nous avons alerté notre administration sur la nécessité prochaine de livraison de nouveaux masques puisque nous n'étions pas loin de la vingtaine de lavage autorisée. M. Fressignac annonce que le décompte des jours a été réalisé, qu'il avait été prévu de fournir en même temps que les livrets d'évaluation ces nouveaux masques mais que, finalement, cela n'avait pas été possible.

Formation

L'administration a dit qu'il n'y avait pas d'obligation aux formations en présentiel, sauf pour les formations en constellation qui le pouvaient, compte tenu des petits effectifs.

RASED

A l'heure actuelle, sur le département, nous avons 10 Psy 8 maîtres E. La DASEN annonce qu'une réflexion sera posée lors de la prochaine carte scolaire, notamment sur un redéploiement mais aussi sur la création de 2 postes supplémentaires de maîtres E.

Montézic

Nos collègues de la FSU ont interrogé sur la situation de l'école de Montézic qui se retrouve, la moitié du temps (1/2 poste oblige) avec un peu plus de 30 élèves en classe unique. La DASEN a répondu que l'inspectrice de la circonscription plaçait un brigade chaque fois que cela était possible. Nous avons regretté qu'une fois de plus, nos moyens réduits ne puissent pas répondre à des variations d'effectifs. Il aurait été aussi plus logique de placer cet appui, de façon à ce qu'il soit présent tous les matins plutôt que 2 jours pleins.

Formation des directeurs

Nous avons découvert (grâce à nos camarades du SE 31) qu'un bilan de la formation des directeurs devait se faire en CTSD. Nous l'avons donc demandé à notre administration.

M. Fressignac, en charge de ce dossier, nous a répondu que le bilan officiel n'avait été réalisé, notamment par les stagiaires car la formation n'est pas terminée en cette année scolaire : 4 jours déjà fait, 2 en mars, 1 en juin (et 7 fait en juin dernier). Il nous a fait remarquer qu'il mettait un point d'honneur à ce qu'un stagiaire ne reparte pas sans avoir des réponses. Nous lui avons fait remarquer, d'après nos retours, que l'on peut répondre à toutes les questions sans apporter de réponses jugées satisfaisantes. Nous avons fait le souhait que cette formation en juin ait lieu le plus tôt après les résultats du mouvement pour ne pas surcharger une fin d'année, notamment dans le cas où le stagiaire occupe déjà le poste à titre provisoire. Nous avons demandé également que soient plus pris en compte ces 2 catégories de futurs directrices/directeurs (en poste déjà ou pas) dans le cadre d'une différenciation.

Schéma départemental

Voyant la fin du protocole arrivé (septembre 2021) et voyant que d'autres départements avaient commencé à en construire un nouveau, l''équipe du SE-Unsa 12 a interpellé par courriel tous les signataires du dernier protocole (préfète, députés, sénateurs, association des maires et bien sûr la DASEN) sur ce sujet. La DASEN nous a raconté avoir reçu quelques appels téléphoniques suite à nos courriels. Pour elle, il est trop tard pour envisager de suite un nouveau document pour la rentrée prochaine, compte tenu du calendrier à venir de la carte scolaire. Néanmoins, vu la perte démographique enregistrée une nouvelle fois cette année, elle a annoncé que la question du réseau des écoles (RPI) allait très clairement se poser. Elle a rajouté qu'une réflexion pédagogique devait être menée, prenant l'exemple des salles de motricité pour garantir un bon apprentissage aux élèves de maternelle, depuis peu dans l'obligation scolaire.
Elle a aussi dit qu'à priori (cela sera confirmé en CTA le 18 janvier) la règle de l'accord du maire pour fermer une classe ne serait pas reconduite. Par contre, l'accord du maire pour fermer une école restera obligatoire.

Scolarisation à domicile :

Entre la perte démographique et les enfants qui ne viennent plus à l'école à cause du masque, il nous a semblé nécessaire d'avoir une vision de la situation et les chiffres donnés par l'administration sont saisissants : un peu plus de 300 élèves, 240 dans le 1er degré, + 50 en novembre (masque). Cela a augmenté de 60 % par rapport à l'an dernier.... Les principales circonscriptions touchées par ce phénomène sont Aveyron 3 et Aveyron 4.

Rattachement de brigade.

Nous avons rappelé à la DASEN qu'elle avait répondu favorablement à notre demande d'un groupe de travail sur le rattachement des brigades. Elle nous a répondu qu'il était prévue pour le jeudi 13 janvier (finalement le mardi 19 janvier). L'idée est de déplacer, quand c'est géographiquement possible, les postes de brigades sur des plus petites écoles, notamment les classes uniques pour deux raisons :

- laisser les maigres jours sans remplacement les brigades sur ces écoles,

- mettre toutes les conditions pour permettre le remplacement des collègues de petites écoles (pas de frais,...).

Réorganisation de la DSDEN

Depuis l'an dernier, avec la création du poste de RH, 3 divisions ont fait place à uniquement 2 divisions : une division 1er degré et une autre 2nd degré. Dans cette restructuration, seuls les chefs de service devaient bouger. Finalement, avec le mouvement des personnels, les obtentions de concours, beaucoup de changements sont intervenus dans les services de notre administration. Pour nous, cela peut s'expliquer aussi par ces changements conséquents et des charges de travail trop conséquentes, notamment, pour la division du personnel avec des changements de règles incessants. Nous avons constaté une perte de l'expérience accumulée avec, parfois, des services sans réponses à nos questions ou nous renvoyant vers le ministère.

De plus, la DASEN a annoncé que 10 collègues "jeunesse et sports" seront bientôt accueillis dans les locaux de la DSDEN après des travaux, vraisemblablement en septembre 2021. Pour le moment, bien que sous l'autorité de la DSDEN, ils resteront dans leur ancien local (en changeant d'étage).