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CTSD du 5 janvier : Mouvement, compte-rendu très complet
Article publié le vendredi 15 janvier 2021.
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Une fois n'est pas coutume, c'est bien lors d'un CTSD que va être traité le bilan du mouvement du personnel. Un premier bilan a eu lieu au niveau académique mais celui-ci a montré que, pour le 1er degré, la bonne échelle était au niveau départemental. Notre administration a donc dû faire ce CTSD exceptionnel et nous y a invité, annonçant des documents de travail. Ceux-ci ne sont jamais arrivés. Ajouté à cela que, lors de la réunion académique, les documents sur l'Aveyron étaient les moins complets et de loin (4 pages contre 25 pages pour l'Ariège...), on peut douter de la motivation de notre administration pour effectuer ce bilan.

Finalement, nous avons travaillé sur les mêmes documents que ceux proposés au niveau académique, agrémenté d'un peu plus de détail. Heureusement, nous avions prévu le coup.

CollĂ©gialement, vos reprĂ©sentants ont dĂ©noncĂ© cette absence de documents, permettant d'avoir une analyse plus poussĂ©e et surtout Ă©vitant une lecture en directe, synonyme de perte de temps. 

La DASEN a expliqué que l'an dernier, c'était la première année véritablement réalisé dans le nouveau cadre juridique et qu'à ce titre, elle n'avait pas souhaité faire de modifications de la circulaire départementale, sauf sur les points qui devaient suivre les directives nationales. Vos représentants ont réagi en précisant que c'était en partie inexact (exemple : fermeture partielle). Nous avons également regretté que, contrairement à d'autres départements, ne soient présentées qu'une comparaison des mouvements 2020 et 2019 et non pas également avec 2018 (année de l'ancien système).

Analyse du graphique de couverture des postes après mouvement

Nous avons donc eu des comparaisons entre ces deux annĂ©es sur le nombre de postes restĂ©s vacants, sur le nombre de participants, sur le nombre de postes obtenus,... Pour faire une analyse fine de cela, vos reprĂ©sentants de l'UNSA Ă©ducation ont dit qu'il manquait certaines donnĂ©es (nombre de dĂ©part retraite par exemple…). Mme Vincent, la secrĂ©taire gĂ©nĂ©rale, a rĂ©agi en expliquant qu'il n'Ă©tait pas possible de dĂ©gager des principes gĂ©nĂ©raux par rapport au volume restreint des personnels sur un dĂ©partement. Nous partageons en partie son avis car sur certains points, il est sĂ»rement plus parlant d'interroger les chiffres acadĂ©miques mais, par contre, sur plein d'autres, Ă  condition d'avoir un regard sur plusieurs annĂ©es (Ă  l'Unsa Ă©ducation, nous conservons ces donnĂ©es), l'analyse dĂ©partementale est possible. Sur le nombre de participants au mouvement, plusieurs facteurs interviennent : "duretĂ©" de la carte scolaire, qualitĂ© de vie au travail qui influe sur le nombre de demandes en congĂ© parental, règles du mouvement (et leurs comprĂ©hension),... 

Ensuite, nous avons eu un graphique sur la typologie des postes vacants. Celui-ci était exprimé en pourcentage et ce n'était pas parlant, compte-tenu du nombre restreint de ces postes (9 en 2019, 6666 en 2020). Néanmoins, on s'aperçoit mais ce n'est pas une nouveauté de ces dernières années, qu'il y a beaucoup de postes de conseillers pédagogiques. La DASEN répond que pourtant, il y a des candidats sur ces postes, que leurs missions sont très importantes et qu'en Aveyron, dans chaque circonscription,nous en avons plus que dans les autres départements. Vos représentants de l'Unsa Education ont rappelé que cela faisait des années que cette problématique se posait, que si l'on met ce nombre au regard du nombre de conseiller pédagogique, c'était énorme. Il est plus que temps d'interroger leurs missions, eux qui en récoltent de plus en plus et qui, dans le même temps, sont de moins en moins présents dans les classes, sans parler de leur rémunération qui est là, plus un problème national mais le remboursement de leurs frais de déplacement est bien un souci local.

A l'Unsa Education, nous faisons le constat que les CPC ne restent pas aussi longtemps sur leur poste que dans le passé et que le mode d'affectation est très souvent l'appel à candidature. Pourtant, l'Aveyron compte pas mal d'enseignants ayant le diplôme requis.
Nous avons également remis sur la table le fait que les appels à candidature bloquaient des postes sur plusieurs années (3 ans parfois) sans que les collègues appelés n'aient ensuite une priorité sur le poste qu'ils occupent à titre provisoire. Pour nous, il est plus que temps d'interroger cette durée et cette non-priorité.

L'administration s'est réjouie que cette année, aucun poste de direction n'est resté vacant à l'issue de ce mouvement. Elle reconnait que l'obtention de ces postes sont souvent des moyens d'éviter l'éloignement géographique. Nous avons complété en expliquant que c'était également un moyen d'échapper à la règle du dernier arrivé sur l'école (les postes de directions ne sont pas considérés comme des postes ordinaires et sont moins touchés).

Les autres postes vacants sont souvent dans l'ASH (souvent ITEP et EREA) bien que cette année, pas de poste vacant en ITEP.

Bien entendu, bien que non présent dans les documents, vos représentants de l'Unsa Education ont dénoncé le mouvement des TRS qui est un mouvement à l'intérieur du mouvement, très opaque et sans règle. Mme Bories, chef de service de la DIPEM, répond qu'il est tenu compte de leurs fiches de voeux. Pourtant, ce sont souvent ces collègues qui nous interpellent et sont en situation de stress. On peut les comprendre car ils n'ont aucune visibilité sur les postes disponibles et sur leur attribution : vont-ils obtenir une classe unique ou bien un poste fractionné mal construit ?

Pour l'Unsa Ă©ducation, le système de mutation « Ă©ducation nationale Â» Ă©tait le plus transparent de la fonction publique, malheureusement il s’est dĂ©gradĂ© vers une opacitĂ©, source de suspicions. Il n’est plus possible de comprendre l’interprĂ©tation des règles du memento pour rĂ©pondre aux collègues mĂ©contents ou suspicieux. Les rĂ©ponses sont trop difficiles Ă  obtenir de la part de l’administration. Pour la DASEN, ce sont les nouvelles règles qui veulent cela et elle les applique. Pour nous, c’est l'interprĂ©tation locale qui fait que le dialogue social est en berne en Aveyron. D’autres DASEN utilisent d’autres mĂ©thodes, c’est votre choix. Elle nous rĂ©pond en parlant de loyautĂ© envers son administration et de son respect des règles Ă©dictĂ©es. Nous poursuivons en affirmant que les personnels perdent confiance en l’institution Ă  cause de cette rupture de dialogue et de transparence. Affaire Ă  suivre....


 

Ensuite, nous avons parlĂ© du taux de satisfaction en fonction du rang du voeu. M. Fressignac a pris la parole pour dire qu'il Ă©tait non pertinent de comparer les annĂ©es qui sont sur des systèmes diffĂ©rents. Pourtant, l'objectif affichĂ© par le ministère pour expliquer le changement de système Ă©tait bien d'amĂ©liorer la satisfaction des personnels. En regardant les chiffres que nous avions, les taux de satisfaction du 1er vĹ“u ont baissĂ© par rapport Ă  l’ancien système (2016, 2017 et 2018).

Nos collègues de la FSU ont également annoncé que l’algorithme gérant les modalités de l’extension ne fonctionnait pas comme cela était expliqué dans les règles du mémento avec une prise en compte, dans les faits, des voeux précis. Ce problème semble être aussi le cas dans le second degré. L'administration répond qu'elle va se tourner vers le ministère pour avoir des éclaircissements.

Il a été demandé également que des explications plus précises soient mises sur la bonification REP. L'administration va reformuler cela.

Les collègues, dans ce nouveau système, peuvent contester la dĂ©cision prise et faire des recours. Cette annĂ©e, il y en a eu 12 recours : 5 recours (rĂ©servĂ©s aux sans postes ou Ă  l’extension) dont 3 “satisfaits” et 7 demandes de rĂ©vision d’affectation dont 4 “satisfaits”. Il est donc important que des recours soient dĂ©posĂ©s puisque des modifications interviennent ensuite. Nous avons Ă©tĂ© lĂ  pour vous accompagner et vous y aider.

Concernant les stagiaires, 3 ont été renouvelés sur les 22, ce qui fait qu’on a cette année, 14 + 3 stagiaires.

Il nous a Ă©tĂ© communiquĂ© Ă©galement les rĂ©sultats du mouvement interdĂ©partemental : 14 entrants en 2020 (23 en 2019), 13 sortants en 2020 (14 en 2019). A cela, manque les entrants et les sortants via les INEAT-EXEAT.

QUESTIONS DIVERSES de l'Unsa Education:

Calendrier carte scolaire :

Afin d'avoir un peu de visibilité, nous avons demandé un calendrier prévisionnel des futures instances. Celui est en grande partie centrée sur les cartes scolaires du 1er et du 2nddegré. Les dates se trouvent ICI.

NĂ©anmoins, une CAPD (la dernière?) est prĂ©vue le 23 mars Ă  14h30. Elle portera sur l'avancement avec notamment les accĂ©lĂ©rations sur les 6ème et 8ème Ă©chelon.

Remplacement/contractuels

La DASEN explique que de septembre à décembre, les remplacements ont eu lieu en priorité sur les écoles de 1, 2 et 3 classes en priorité. Le non remplacement s'est donc fait sur les écoles de 4 classes ou plus, à hauteur de 203 jours de classe (soit 4,5%).

Pour les décharges de direction, de septembre à novembre, tout a semble-t-il été réalisé ainsi que 81 jours de retard de l'an dernier. Sur décembre, il manquait 33 jours et demi. Pour l'Unsa Education, ce choix de rattrapage est discutable puisqu'au final, nous nous retrouvons avec des décharges non réalisées. La DASEN a continué en expliquant que cela n'avait été possible qu'en arrêtant ponctuellement la formation. L'administration prévoit de reporter ces formations en février/mars où habituellement, elle ne positionne pas de formation, faisant l'hypothèse qu'il y aurait moins de malades avec les gestes barrières.

Pour faire face à la situation, le ministère a autorisé des recrutements pour faire face à la situation COVID. 3 contractuels ont été recrutés sur des remplacements longs, en remplacement de brigades. Vos représentants du l'Unsa Education ont dénoncé les inconvénients de ce jeu de chaises musicales, instaurant une instabilité sur les écoles et parfois mettant à mal l'investissement réalisé par l'enseignant remplaçant qui s'était engagé sur le poste.
L'administration nous informe qu'elle peut recruter jusqu'aux vacances de février d'autres contractuels en lien avec des difficultés liées à la situation sanitaire. Nous avons interpellé l'administration sur le recrutement de ces personnes. Il nous a été dit qu'un entretien est réalisé, que, tout comme n'importe quel intervenant, le fichier judiciaire est consulté et est que bien souvent, il s'agit d'anciens contractuels ou de personnes ayant un master MEF.

Concrètement, le ministère a commencé le recrutement de moyens humains supplémentaires juste au début des vacances d'automne, ne permettant pas une utilisation des collègues placés sur la liste complémentaire. De la même façon, certains de ces futurs collègues pourraient avoir des contrats très très courts. Une nouvelle preuve du travail qui reste à faire dans la gestion humaine dans l'Education Nationale.

Organisation des PIAL

La DASEN a dit que, depuis cette rentrée, l'Aveyron est 100% PIAL, interdegré (1er et 2nddegré). Ils sont également publics/privés ce qui est absolument anormal. Alors que l'an dernier, on nous assurait que les moyens du public ne pourraient pas glisser vers le privé, dorénavant, rien ne le garantit. Pour l'Unsa Education, nous ne pouvons pas continuer de financer le choix de certains. Pour nous, tous les moyens publics devraient être donnés à l'école publique. La DASEN, suite à notre réaction, a précisé que les responsables de PIAL étaient un IEN et un chef d'établissement public et qu'il n'y avait pas de chef d’établissement privé.
Notre question portait également sur la coordination de ces PIAL et les moyens alloués pour le faire. La DASEN a répondu qu'il n'y avait pas de moyens spécifiques, que cette coordination se faisait par les têtes de PIAL (IEN ou chef d'établissement). Dans les faits, cette coordination nécessaire est une mission supplémentaire donnée à des personnels, notamment les conseillers pédagogiques, en plus de celles déjà inhérentes au poste. Pourtant, dans les textes officiels, il est bien mentionné de donner des décharges pour effectuer ses missions. Rien de tel en Aveyron. Comme c'est une histoire de moyens, nous en reparlerons lors de la carte scolaire.

Nous avons posĂ© Ă©galement la question de la mise en place d'AESH rĂ©fĂ©rent, pour les autres AESH. On nous a expliquĂ© que le recrutement avait commencĂ©, qu'une commission de recrutement avait Ă©tĂ© mise en place, Ă  l'intĂ©rieur de chaque PIAL. Pour candidater, il fallait ĂŞtre un AESH dĂ©jĂ  en poste avec 3 ans d'anciennetĂ© minimum. A l'heure actuelle, 6 AESH rĂ©fĂ©rents sur 14 PIAL (manque de candidats pour les autres) ont Ă©tĂ© recrutĂ©s pour dĂ©marrer au 1er fĂ©vrier. Pour fonctionner, ils ont eu soit une augmentation de leur nombre d'heures sur la semaine, soit une dĂ©charge, cela en fonction du nombre d'AESH dans le PIAL. Collectivement, nous avons rĂ©agi en expliquant que ce travail de RH Ă©tait chronophage et surtout peu rĂ©munĂ©rĂ©, compte tenu des missions Ă  effectuer, listĂ©s sur la fiche de poste. Vos reprĂ©sentants de l'Unsa Education ont questionnĂ© notamment sur les moyens matĂ©riels mis Ă  leur disposition. Notamment, on peut penser que d'autres AESH voudront les contacter. Auront-ils un numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone dĂ©diĂ©, un bureau, un Ă©quipement informatique, ... ? Aucune rĂ©ponse ne nous a Ă©tĂ© donnĂ©e si ce n'est qu'un groupe de suivi des PIAL existe pour faire Ă©voluer les choses. Nous avons alors demandĂ© que siègent, Ă  ce groupe, un personnel de ce type. La question sera Ă©tudiĂ©e...

Situation sanitaire

Des AED peuvent ĂŞtre recrutĂ©s dans les Ă©tablissements oĂą il est constatĂ© des absences d’AED et/ou de CPE. Depuis le 13 novembre, 265j de supplĂ©ance hors enveloppe habituelle ont Ă©tĂ© attribuĂ©, souvent en augmentant la quotitĂ© d'heures de personnels dĂ©jĂ  prĂ©sents.

Masques inclusifs : la première livraison a eu lieu mais pas d'information sur la seconde livraison prévue. Cela était annoncé dans les jours à venir...la semaine dernière.

Masques classiques : nous avons alerté notre administration sur la nécessité prochaine de livraison de nouveaux masques puisque nous n'étions pas loin de la vingtaine de lavage autorisée. M. Fressignac annonce que le décompte des jours a été réalisé, qu'il avait été prévu de fournir en même temps que les livrets d'évaluation ces nouveaux masques mais que, finalement, cela n'avait pas été possible.

Formation

L'administration a dit qu'il n'y avait pas d'obligation aux formations en présentiel, sauf pour les formations en constellation qui le pouvaient, compte tenu des petits effectifs.

RASED

A l'heure actuelle, sur le département, nous avons 10 Psy 8 maîtres E. La DASEN annonce qu'une réflexion sera posée lors de la prochaine carte scolaire, notamment sur un redéploiement mais aussi sur la création de 2 postes supplémentaires de maîtres E.

Montézic

Nos collègues de la FSU ont interrogé sur la situation de l'école de Montézic qui se retrouve, la moitié du temps (1/2 poste oblige) avec un peu plus de 30 élèves en classe unique. La DASEN a répondu que l'inspectrice de la circonscription plaçait un brigade chaque fois que cela était possible. Nous avons regretté qu'une fois de plus, nos moyens réduits ne puissent pas répondre à des variations d'effectifs. Il aurait été aussi plus logique de placer cet appui, de façon à ce qu'il soit présent tous les matins plutôt que 2 jours pleins.

Formation des directeurs

Nous avons découvert (grâce à nos camarades du SE 31) qu'un bilan de la formation des directeurs devait se faire en CTSD. Nous l'avons donc demandé à notre administration.

M. Fressignac, en charge de ce dossier, nous a rĂ©pondu que le bilan officiel n'avait Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©, notamment par les stagiaires car la formation n'est pas terminĂ©e en cette annĂ©e scolaire : 4 jours dĂ©jĂ  fait, 2 en mars, 1 en juin (et 7 fait en juin dernier). Il nous a fait remarquer qu'il mettait un point d'honneur Ă  ce qu'un stagiaire ne reparte pas sans avoir des rĂ©ponses. Nous lui avons fait remarquer, d'après nos retours, que l'on peut rĂ©pondre Ă  toutes les questions sans apporter de rĂ©ponses jugĂ©es satisfaisantes. Nous avons fait le souhait que cette formation en juin ait lieu le plus tĂ´t après les rĂ©sultats du mouvement pour ne pas surcharger une fin d'annĂ©e, notamment dans le cas oĂą le stagiaire occupe dĂ©jĂ  le poste Ă  titre provisoire. Nous avons demandĂ© Ă©galement que soient plus pris en compte ces 2 catĂ©gories de futurs directrices/directeurs (en poste dĂ©jĂ  ou pas) dans le cadre d'une diffĂ©renciation.

Schéma départemental

Voyant la fin du protocole arrivé (septembre 2021) et voyant que d'autres départements avaient commencé à en construire un nouveau, l''équipe du SE-Unsa 12 a interpellé par courriel tous les signataires du dernier protocole (préfète, députés, sénateurs, association des maires et bien sûr la DASEN) sur ce sujet. La DASEN nous a raconté avoir reçu quelques appels téléphoniques suite à nos courriels. Pour elle, il est trop tard pour envisager de suite un nouveau document pour la rentrée prochaine, compte tenu du calendrier à venir de la carte scolaire. Néanmoins, vu la perte démographique enregistrée une nouvelle fois cette année, elle a annoncé que la question du réseau des écoles (RPI) allait très clairement se poser. Elle a rajouté qu'une réflexion pédagogique devait être menée, prenant l'exemple des salles de motricité pour garantir un bon apprentissage aux élèves de maternelle, depuis peu dans l'obligation scolaire.
Elle a aussi dit qu'à priori (cela sera confirmé en CTA le 18 janvier) la règle de l'accord du maire pour fermer une classe ne serait pas reconduite. Par contre, l'accord du maire pour fermer une école restera obligatoire.

Scolarisation Ă  domicile :

Entre la perte dĂ©mographique et les enfants qui ne viennent plus Ă  l'Ă©cole Ă  cause du masque, il nous a semblĂ© nĂ©cessaire d'avoir une vision de la situation et les chiffres donnĂ©s par l'administration sont saisissants : un peu plus de 300 Ă©lèves, 240 dans le 1er degrĂ©, + 50 en novembre (masque). Cela a augmentĂ© de 60 % par rapport Ă  l'an dernier.... Les principales circonscriptions touchĂ©es par ce phĂ©nomène sont Aveyron 3 et Aveyron 4.

Rattachement de brigade.

Nous avons rappelé à la DASEN qu'elle avait répondu favorablement à notre demande d'un groupe de travail sur le rattachement des brigades. Elle nous a répondu qu'il était prévue pour le jeudi 13 janvier (finalement le mardi 19 janvier). L'idée est de déplacer, quand c'est géographiquement possible, les postes de brigades sur des plus petites écoles, notamment les classes uniques pour deux raisons :

- laisser les maigres jours sans remplacement les brigades sur ces Ă©coles,

- mettre toutes les conditions pour permettre le remplacement des collègues de petites écoles (pas de frais,...).

RĂ©organisation de la DSDEN

Depuis l'an dernier, avec la crĂ©ation du poste de RH, 3 divisions ont fait place Ă  uniquement 2 divisions : une division 1er degrĂ© et une autre 2nd degrĂ©. Dans cette restructuration, seuls les chefs de service devaient bouger. Finalement, avec le mouvement des personnels, les obtentions de concours, beaucoup de changements sont intervenus dans les services de notre administration. Pour nous, cela peut s'expliquer aussi par ces changements consĂ©quents et des charges de travail trop consĂ©quentes, notamment, pour la division du personnel avec des changements de règles incessants. Nous avons constatĂ© une perte de l'expĂ©rience accumulĂ©e avec, parfois, des services sans rĂ©ponses Ă  nos questions ou nous renvoyant vers le ministère.

De plus, la DASEN a annoncé que 10 collègues "jeunesse et sports" seront bientôt accueillis dans les locaux de la DSDEN après des travaux, vraisemblablement en septembre 2021. Pour le moment, bien que sous l'autorité de la DSDEN, ils resteront dans leur ancien local (en changeant d'étage).

 
 
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