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CHSCT du 5 mai 2020 : rĂ©ponses de la DASEN, positions et conseils de l’Unsa Education
Article publié le mardi 5 mai 2020.
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Comme prévu, le CHSCT s'est réuni, le 5 mai 2020. N'ayant que deux heures montre en main, l'Unsa Education a convenu avec la FSU de ne pas lire de préparation préalable.

 

Les  masques

Nous ouvrons  le CHSCT avec la question des masques. Combien? Quand ?

La DASEN nous rĂ©pond qu'ils devraient ĂŞtre livrĂ©es Ă  partir de mardi pour arriver au plus tard lundi matin. Le stock doit durer au moins une semaine et d'autres livraisons viendront complĂ©ter. En plus de deux stocks par jour par personnel EN, il y aura un complĂ©ment pour les Ă©lèves dont les parents souhaitent qu'ils en aient et qui ne sont pas en mesure de lui en fournir en primaire, dans l'attente de la possibilitĂ© de les trouver aisĂ©ment.  et pour tous les collĂ©giens. Rappel, le port du masque est Ă  proscrire en maternelle, non obligatoire en primaire.

Le port du masque en continu recommandé pour les PE, AESH puisque lorsqu'on enlève son masque, on doit le jeter puis en changer. Or on n'en a que deux par jour et par personnel.

Dans les transports scolaires (qui ne sont pas considérés comme transports en commun), le masque n'est obligatoire qu'à partir du collège.

Si les masques n'arrivaient pas à la rentrée, l'école ne peut pas ouvrir. Ensuite, si les équipes voient une rupture de stock de masques poindre, alerter aussitôt l'IEN afin d'en organiser une nouvelle livraison.

 L'information vers les familles

L'enjeu est fort. Une partie des informations est relayĂ©e par l'ensemble des mĂ©dias plus les mairies/Ă©coles. L'UNSA Education a rappelĂ© le manque de temps et d'information Ă  destination des personnels, pour qu'ils puissent eux-mĂŞmes informer les familles : un protocole qui arrive un dimanche dans les boĂ®tes professionnelles, des informations au compte goutte pour une rentrĂ©e prĂ©cipitĂ©e, c'est empiĂ©ter sur la vie privĂ©e et gĂ©nĂ©rer du stress. Le ministère aurait dĂ» reculer la rentrĂ©e d'une semaine pour laisser le temps aux Ă©quipes de s'organiser.

  La rĂ©ouverture des Ă©coles 

Qui établit la validation ? Personne tant que c'est dans le double cadre : cadre sanitaire et montée progressive de l'accueil. Tous les enfants doivent être accueillis avec un système de rotation ; 10 max en maternelle, 15 maximum en élémentaire, en respectant le prorocole. Le Se-UNSA 12 invite les collègues à demander confirmation par un conseiller de prévention voire de demander une validation écrite par l'IEN en cas d'hésitation. En effet, il n'est prévu aucune validation administrative autre que le plan départemental. Ce dernier, mentionné dans la circulaire nationale, n'est pas une nouvelle déclinaison départementale mais plutôt une assurance du respect du double cadre : protocole sanitaire mis en place et accueil de tous les élèves in fine. Donc tant qu'on respecte ce double cadre, on est dans les clous. Nous avons là aussi soulevé des incohérences qui nous ont été remontées du terrain avec dans certaines circonscriptions des instructions d'IENs qui se contredisaient. La Dasen a reconnu que les informations imprécises pouvaient avoir poussé à l'erreur.

Les horaires d'ouverture

Après avoir soulevé la question de la légalité du changement d'horaire éventuel pour entrées et sorties échelonnées, le SE-UNSA 12 vous conseille une information écrite aux parents, signée par eux, leur indiquant les nouveaux horaires pour leur enfant. Cela permettra de régler les éventuels problèmes qui pourraient survenir en dehors de l'école sur le temps théorique de l'école (exemple, si l'école finissait avant le confinement à 16h30, que vous échelonnez dès 16h20 et qu'un élève a un accident à 16 h 25 en dehors de l'école...)

 D'après les informations de la Dasen, 85% des enseignants devraient reprendre en prĂ©sentiel et une très grosse majoritĂ© des Ă©coles devraient rouvrir mardi 12.

Le remplacement des enseignants

Pour la DASEN,  si l'ensemble des enseignant.e.s, d'une Ă©cole ne peuvent reprendre en prĂ©sentiel, alors il n'est  pas exclu qu'un remplaçant fasse l'Ă©cole, c'est Ă  Ă©tudier au cas par cas.

Vos représentants du CHSCT a alerté sur ce qui nous semble être un manque de pertinence. Après huit semaines de confinement, les élèves ne retrouveraient ni leur directeur-trice ni leur enseignant-e ? Pour l'UNSA Education, dans ce cas l'école doit rester fermée et les cours continuer en distanciel.

 Les personnel Ă  la santĂ© "fragile"

Si vous pensez être un personnel à risque, il vous faut vous manifester auprès de votre IEN et fournir un mot du médecin traitant ou de prévention. Comme le Médecin de Prévention est à Toulouse en sous-effectif...privilégiez le médecin traitant.

Si vous vivez avec une personne à risque, alors il vous faut un justificatif de son médecin traitant.

 La santĂ© et la sĂ©curitĂ© au travail

En conclusion, avant un arrĂŞt brutal de la visio pour l'ensemble des participants (problème technique), nous avons pu rappeler Ă  la DASEN le stress gĂ©nĂ©rĂ© et un protocole qui semble difficile Ă  appliquer notamment sur les gestes barrières. C'est pourquoi vos reprĂ©sentants Se-UNSA et UNSA Education conseille Ă  l'ensemble des collègue de saisir les risques hygiène et psychosociaux dans le Registre SantĂ© et SĂ©curitĂ© au Travail (voir notre article dĂ©diĂ©: "Reprise sanitaire : un outil Ă  utiliser : le RSST") et pour les directrices et directeurs dans le DUER.

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