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Aux abords de la piscine, on nage …
Article publié le samedi 2 février 2008.
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Aux abords de la piscine, on nage …
 
Si l’activité piscine, sportivement et pédagogiquement parlant, semble actuellement faire consensus, il n’en est pas de même pour tout ce qui gravite autour du contexte et des conditions dans lesquelles s’organise cette activité. Les trop nombreuses questions qui nous sont encore soumises montrent à l’évidence les incertitudes voire les doutes éprouvés par bon nombre d’enseignants.
Le SE/UNSA vous propose, en 6 questions/réponses, d’éclairer quelques points qui semblent interroger de nombreux collègues, de nombreuses équipes, de nombreuses écoles.
 
1) Suis-je obligé d’aller à la piscine ?
 
La réponse est NON. La seule obligation en la matière est l’horaire d’EPS qui implique que chaque maître inscrive à son emploi du temps 3 heures hebdomadaires avec ses élèves de l’élémentaire, ½ heure à 45 minutes au quotidien en maternelle (en l’état actuel des textes). Nous citerons un extrait du BOEN consacré à l’EPS :
« Les activités aquatiques et la natation contribuent à l’éducation globale de l’enfant et visent à lui faire acquérir des compétences spécifiques, définies par les nouveaux programmes, qui seront ensuite approfondies au collège. Le choix de cette activité, comme des autres, relève de la responsabilité de l’équipe pédagogique de l’école. L’importance de la sécurité que procure la maîtrise du mouvement dans le milieu aquatique doit cependant conduire les équipes à privilégier ce choix aussi souvent que le milieu environnant le permet, sans que la natation puisse être considérée comme le seul moyen d’éducation physique et sportive. »
L’exemple le plus fréquent qui doit amener une équipe à la réflexion d’inscrire ou non l’activité piscine au projet d’école, est le problème soulevé par le temps consacré à l’enseignement de la natation : si pour une ½ heure d’activité aquatique il faut consacrer 2 heures au transport, à l’habillage et au déshabillage, mieux vaut alors trouver autre chose …
 
2) Puis-je aller seul à la piscine avec mes élèves, à pied ou en autocar ?
 
La réponse est OUI, car s’il s’agit d’une sortie régulière, sans nuitée, de proximité et ne dépassant pas la ½ journée, ni le cadre horaire habituel des entrées ou sorties des élèves, l’enseignant peut se rendre seul, avec sa classe, soit à pied soit en car, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée qui ne dépasse pas la demi-journée de classe. Nous citerons, en la matière, un extrait du site gouvernemental « eduscol » :
« L’enseignant peut se rendre seul, avec sa classe, soit à pied soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe. »
Attention, si les horaires habituels de l’école (entrée ou sortie) ou si la pause méridienne sont affectés, il faut alors recourir à un accompagnement supplémentaire. Attention également aux problèmes liés au comportement des élèves, à chaque enseignant d’apprécier en l’occurrence la difficulté des enfants dont il est responsable …
 
3) Qu’en est-il de la désignation des Parents accompagnateurs ?
 
Deux cas de figure sont à distinguer nettement :
A) Les accompagnants de l’école élémentaire ou maternelle, qui participent à la surveillance générale.
B) Les accompagnants agréés de l’école maternelle, qui participent aux séances éducatives
 
Dans le premier cas, ces parents (ou ATSEM en école maternelle, et qui doivent alors recevoir l’autorisation du Maire pour sortir de l’école) aident l’enseignant pour la surveillance, l’habillage, le déshabillage … C’est le directeur(trice) qui donne son accord pour l’intervention de ces personnes.
Dans le second cas de figure les intervenants doivent d’abord recevoir l’agrément de l’Inspecteur d’Académie pour aider aux séances d’enseignement en maternelle. Vous trouverez ci-dessous un extrait significatif :
 
1. Autorisation du directeur d’école
a) Les intervenants bénévoles, notamment les parents d’élèves, doivent recevoir une autorisation du directeur d’école pour intervenir pendant le temps scolaire.
b) Tous les intervenants extérieurs rémunérés, …, doivent également être autorisés par le directeur d’école, même dans le cas où il est cosignataire de la convention visée au titre I C de la circulaire.
2. Agrément de l’inspecteur d’académie
Cet agrément est prévu dans un certain nombre de domaines particuliers : enseignement du Code de la route, classes de découverte, éducation physique et sportive, activités physiques de pleine nature, éducation musicale, enseignement de la natation (circulaire du 27 avril 1987). Dans ces domaines, les intervenants extérieurs sont préalablement agréés par l’inspecteur d’académie conformément à la note de service no 87-373 du 23 novembre 1987.
 
4) Quel est le degré de responsabilité des Parents accompagnateurs bénévoles, comment sont-ils couverts ?
 
La circulaire 92-196 du 03-07-1992 précise que « en tout état de cause leur responsabilité serait cependant garantie par l’Etat, s’il s’agit d’intervenants bénévoles, conformément à la jurisprudence ... » Mais on ajoute que « la responsabilité pénale d’un intervenant extérieur peut également être engagée, dans les mêmes conditions que celle de l’enseignant, s’il a commis une infraction à l’origine d’un accident grave subi ou causé par un élève ». En tout état de cause, il faut fortement recommander à ces parents d’être couverts en matière de responsabilité civile  : un contrat établissement, type MAE ou MAIF, les protège systématiquement, ainsi que de souscrire, auprès de leur assureur, un avenant les garantissant en protection individuelle/accidents corporels.
 
5) Que peut-on, que m’interdit-on dans les vestiaires ?
 
Contrairement aux idées reçues, un homme peut se rendre au vestiaire des filles, et, de même pour une collègue, chez les garçons. Bien évidemment, des précautions éthiques et une attitude irréprochable sont de mise (afin d’éviter le sacro-saint anathème « atteinte aux mœurs et à la probité ! »). Que disent les textes, applicables par ailleurs de la maternelle au lycée en l’occurrence :
« Le temps passé dans les vestiaires, hors de la présence de l’adulte, doit être suffisant pour permettre le changement de tenue, sans empiéter de manière excessive sur le temps de travail. Il faut aussi prendre conscience que les vestiaires peuvent être le lieu de comportements agressifs, voire de maltraitance. C’est afin d’éviter toute dérive (chahut, rixe, élèves prenant du retard...) que l’intervention de l’enseignant à l’intérieur du vestiaire peut s’avérer indispensable. En effet, il est de sa responsabilité d’assurer la sécurité de tous les élèves et de garantir les conditions d’enseignement. »
Le législateur exprime clairement que la sécurité prévaut sur toute autre considération, et qu’il n’y a donc aucune tergiversation possible. Comme souvent dans de telles circonstances, il convient d’avoir clairement et explicitement donné les consignes aux élèves, et notamment en terme d’horaire. Le vestiaire est un lieu où l’on se change, en un temps donné, et aucun enseignant ne saurait souffrir qu’on déroge à ce principe. C’est en termes de respect ou non de la sécurité qu’un juge analyserait d’abord une situation, en cas de problème avéré dans un vestiaire …
6) Peut-on interdire aux parents de rester au bord du bassin ?
 
La réponse, ici, sera de nature « normande ». En fait, on se reportera, pour ce type de réponse, au règlement intérieur de chaque piscine (comme par exemple le port obligatoire du bonnet de bain, ou inversement le port interdit du caleçon de bain). Dans certains cas, les parents accompagnateurs sont autorisés à rester sur le bord, debout, assumant une certaine « surveillance » des élèves, dans d’autres, ils sont autorisés, mais en restant assis sagement sur les bancs, dans d’autres enfin, leur présence n’est pas admise au cours de la séance. La négociation locale peut apporter une certaine souplesse, pas toujours évidemment …
 
Si d’autres besoins se font sentir, le SE/UNSA n’hésitera pas à vous faire part de ses réflexions et vous apportera son aide technique et politique, comme il l’a toujours fait. Dans le domaine des activités physiques et sportives, et notamment celles qui présente indéniablement des dangers, les réponses aux questions embarrassées des collègues ne sauraient souffrir de flou, ni d’absence de références aux textes en vigueur. Vous les retrouverez listées ci-dessous. On ne saurait trop également vous conseiller de vous rapprocher de votre directeur(trice), chef d’établissement, ou conseiller pédagogique en EPS. La méconnaissance, plus que le manque de volonté, freine trop souvent les ardeurs pédagogiques …
 
Annexes :
Vous trouverez ci-dessous les références des textes officiels cités. Vous pouvez les recevoir dans leur intégralité, si vous le désirez, en nous contactant par mél : 06@se-unsa.org
Circulaire n° 2004-139 du 13-7-2004, BO n° 32 du 9 sept 2004
Circulaire n° 99-136 du 21-09-1999, BO Hors Série n° 7 du 23 sept 1999
Circulaire n° 92-196 du 03-07-1992, BO n° 29 du 16 juillet 1992
Circulaire n° 2004-138 du 13-7-2004, BO n° 32 du 9 sept 2004
 

 
 
 
 
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