Présents : Mme TANZI (IENA) – Mme BELLET LEMOINE  (Secrétaire Générale) - Mme MATHAUT, Mme CARRA et M. LAVOINE (IEN) - Mme GUY et M. BOUVET (DIPRED) – Jérôme VASSAUX pour le SE Unsa - 1 représentant du SNUDI FO et 3 représentants du SNUIPP

En préambule, Mme TANZI rappelle qu’un groupe de travail est destiné à recueillir les avis et  propositions de tous les participants pour les transmettre au  DASEN. Celui-ci tranchera ensuite pour présenter ses décisions en CAPD.

Ordre du jour :

1. Les décisions du Directeur Académique à la suite du groupe de travail du 22 novembre 2013 (compte-rendu du SE-Unsa à lire ICI)
2. Anticipation de la rentrée 2014 : avec l’entrée dans les nouveaux rythmes,  recenser les difficultés qui peuvent apparaître dans le temps de service des enseignants

• Les réunions d’informations syndicales

Elles se dérouleront en dehors des heures de présence des élèves. Les enseignants pourront décompter les heures sur les heures de formation à distance de préférence ou sur les animations pédagogiques en présentiel. Les imprimés de participation aux réunions syndicales seront envoyés à tous les collègues sur leur boîte IProf et devront être signés par le directeur de l’école avant la transmission à l’IEN.

Quand un nouveau message est envoyé sur IProf, les collègues reçoivent un avertissement sur leur boite académique (@ac-amiens.fr). Les services informatiques de la direction académique vont étudier la possibilité de créer un lien direct dans le message pour accéder à IProf. Ce lien permettrait d’arriver sur le serveur IProf.

• Service des titulaires remplaçants

L’essentiel de la réflexion tourne autour du dépassement de service des titulaires remplaçants. Comment prendre en compte ces « heures supplémentaires Â» ? Une fiche de calcul à renseigner par chaque remplaçant va être créée. Les remplaçants auront du temps libéré en cas de dépassement de service.

Pour les remplacements le mercredi, l’Administration souhaite que les titulaires remplaçants volontaires puissent être contactés le mercredi. S’ils n’effectuent pas de remplacement ce jour-là, leur temps de travail n’est pas comptabilisé. Le SE-Unsa refuse cette proposition et fait remarquer à l’Administration qu’elle ne trouvera pas de collègues volontaires !

La note de service pour les remplacements devrait être finalisée prochainement et envoyée dans les écoles courant janvier 2014.

• Temps de service des enseignants avec l’entrée en vigueur des nouveaux rythmes à la rentrée 2014

A la rentrée 2014, toutes les écoles passeront à la semaine de 4 jours et demi. D’une école à l’autre, les horaires quotidiens pourront être différents. Les collègues qui assurent les compléments de service (décharge de direction, temps partiel…) pourraient voir leur temps de service hebdomadaire supérieur aux obligations légales (24 h hebdomadaires d’enseignement + 108h annuelles). Le Groupe de Travail cherche donc des solutions qui soient justes et équitables.

Le SE-Unsa propose de consulter les départements qui sont déjà entrés majoritairement dans les rythmes à la rentrée 2013 pour voir les solutions qu’ils ont trouvées. C’est le cas de la Dordogne, de la Nièvre, des Deux-Sèvres, de l’Ariège…

Pour prolonger la réflexion, un autre groupe de travail est programmé le 20 janvier 2014.