Présents : Mme TANZI (IENA) - Mme MATHAUT, M. AVINAIN et M. LAVOINE (IEN) - Mme OLIVEIRA et M. BOUVET (DIPRED) - Nathalie HANQUART pour le SE Unsa - 1 représentant du SNUDI FO et 3 représentants du SNUIPP

En préambule, Mme TANZI rappelle qu’un groupe de travail est destiné à recueillir les avis et  propositions de tous les participants pour les transmettre au  DASEN. Celui-ci tranchera ensuite pour présenter ses décisions en CAPD.

Ordre du jour :

1. Document à remplir pour assister à une réunion d’info syndicale 
2. Service des titulaires remplaçants et outil de suivi
3. Cas des titulaires assurant les compléments de service des directeurs sur des écoles à 4 j et 4j et demi

1. Document à remplir pour assister à une réunion d’info syndicale :

Mme TANZI présente le nouveau document qui sera téléchargeable sur le site de la DSDEN. Elle rappelle que le Dasen a demandé lors de la CAPD du 19/11/2013 que ces heures de réunion d’info syndicale soit récupérées  de préférence sur les 9 heures de formation à distance. Sur ce document, le directeur ne devra plus avoir à signer (il n’est pas le supérieur hiérarchique) : le document sera à envoyer directement à l’IEN de circonscription qui le validera et le  transmettra au Dasen. Cas particulier des BFC qui doivent renvoyer la demande à la DSDEN directement.  Mme Tanzi demande que les collègues soient vigilants et utilisent les derniers formulaires mis à jour. Les représentants du personnel demandent que les nouveaux documents soient envoyés à tous les collègues.

2. Service des titulaires remplaçants et outil de suivi (Remplacement et possibilité de récupérer des heures faites en plus quand on remplace sur des écoles qui ne fonctionnent pas sur les mêmes rythmes) :

Mme Tanzi rappelle que les remplaçants sont amenés à remplacer dans les 71 écoles passées au nouveau rythme. Les emplois du temps sont différents et de fait, tout est possible en temps d’enseignement. Le GT donne son avis sur ce qui se passe cette année. Cette année, il y a 93 ZIL, 104 BDI et 34 BFC. Mme Tanzi propose de relire la note du Dasen (en date du 30 septembre 2013), actuellement suspendue, et que chacun indique ce qu’il faudrait changer.

Le SE Unsa rappelle que, dès le 4 juillet 2013, lors d’un premier groupe de travail, sa demande était que seuls les remplaçants volontaires soient appelés le mercredi matin.

Les représentants des personnels indiquent que le problème du sur-service se pose quand les remplaçants ont déjà fait 24h de temps d’enseignement le vendredi à14h30 alors que la classe se termine à 15h45 ou 16h. Les remplaçants ne songent pas à abandonner les élèves. Comment prendre en compte ces heures « supplémentaires Â» ? Le SE Unsa s’associe à la recherche d’une solution. Face à la réalité du terrain, force est de constater qu’il faut organiser le service des remplaçants

Deux situations se présentent selon que les remplaçants sont rattachés à une école qui fonctionne sur 4 jours et demi , ou sur une école qui fonctionne  sur 4 jours. Dans le premier cas, le remplaçant est dans son école de rattachement le mercredi matin s’il n’a pas de remplacement en cours et peut être appelé.  Pour les autres, le SE Unsa rappelle sa demande d’une liste de volontaires : volontaires pour être appelés le mercredi matin (pas forcément tous les mercredis si un tour de rôle peut être établi).Mme Tanzi et les IEN soulignent qu’il faut une solution B lorsqu’il n’y a pas, ou n’y a plus, de volontaires.  Les représentants du personnel demandent un traitement humain de ce problème et rappellent que les remplaçants ont des obligations familiales ou médicales. Mme Tanzi et les IEN pensent que c’est possible, tout en signalant que la difficulté est là quand on a des collègues à remplacer dans des classes isolées, avec des transports. 

Il s’agit ensuite de mettre en place  un outil qui permette aux remplaçants de calculer les heures de sur-service afin de pouvoir les récupérer, soit par demi-journée, soit par journée entière. Le  Dasen a proposé un outil. Il faut le revoir pour qu’il soit facilement utilisable et ne prenne en compte que les sur-services. La question de la prise en compte de l’APC est évoquée. Le Dasen verra s’il faut comptabiliser ces heures d’APC comme les heures d’enseignement en sur-service.

3.  Cas des titulaires assurant les compléments de service des directeurs sur des écoles à 4 j et 4j et demi

Le SE Unsa a signalé en CAPD les difficultés rencontrées par des collègues qui assurent des compléments de service (directeurs ou collègues à temps partiel) sur des écoles qui travaillent sur des rythmes différents. Mme Tanzi demande qu’on transmette ces situations au Dasen pour que les services puissent étudier ces situations particulières.