Elle précise les conditions pour lesquelles il est possible de bénéficier du régime de travail à temps partiel pour l'année scolaire 2016-2017. Elle concerne également les demandes de reprise à temps complet.

La date de transmission des dossiers est fixée au vendredi 18 décembre 2015.

Le formulaire de candidature est à demander au secrétariat de l'établissement.

Elle précise que les pondérations et décharges doivent être intégrées dans le temps partiel. Elle mentionne également que le temps partiel de droit pour élever un enfant de moins de 3 ans s'adresse également au conjoint, quel que soit son sexe, du père ou de la mère biologique ou adoptif de l'enfant. Le critère retenu est celui de la charge effective de l'enfant et non celui de la filiation.