La séance a débuté par la lecture des déclarations liminaires.

• Voir la "Déclaration liminaire de l’UNSA Éducation 13 au CTSD du 15 mars 2017"

M. Launay, IA-DASEN, a fait quelques réponses aux différentes déclarations liminaires. Il indique que les temps de dialogue dans les établissements (discussions au CA relatives à la DHG) sont importants mais que les délais sont contraints car la connaissance des créations et suppressions de postes est nécessaire au bon déroulement des mutations intra-académiques.

 Sur le département, le solde des créations/suppressions est de +72 postes. M. Launay explique que la différence entre la dotation départementale (+81 postes) et les créations effectives (+72 postes) est due à une volonté de créer uniquement des postes pérennes. Il indique qu'il a rappelé aux chefs d'établissements l'importance d'un vote du CA sur les propositions d'ouvertures et fermetures de postes et plus généralement sur la ventilation de la DHG. Il conclut en remerciant les organisations syndicales de la confiance accordée par le vote favorable lors du CTSD de février.

 Les documents sont ensuite présentés. Trois situations sont indiquées dans les documents :

• les ouvertures de postes
• les fermetures de postes
• les BMP à temps complet, c'est à dire un collègue qui est à temps complet sur le collège mais qui n'a pas son poste sur le collège (par exemple un collègue TZR ou un contractuel).

Concernant le nombre de ces BMP à temps complet, l'administration fait remarquer qu'ils sont en diminution car la hausse démographique permet de convertir ceux-ci en postes sans trop d'inquiétudes quant à la pérennité des postes créés.

Des précisions sont apportées sur certains cas particuliers. Les justifications de l’administration portent notamment sur des situations où il est demandé la raison de la non-création d'un poste  alors qu'il y a un BMP à temps complet.

Si vous souhaitez des informations relatives à votre collège, n'hésitez pas à contacter directement le correspondant SE-UNSA de votre établissement ou la section académique.

Concernant les supports de stagiaires, nous n'avons pas été destinataire des documents de travail à l'occasion de ce CTSD. Un groupe de travail est prévu vendredi 17 mars au Rectorat.

Pour finir, l'avis des organisations syndicales a été demandé sur le projet proposé par la DSDEN.

Voici le résultat du vote : UNSA (2 pour), FSU (3 pour), CGT (? ), FO (2 contre).