Compte rendu CAPD du 19 juin 2105

A l'ordre du jour :

- réaffectations, recours temps partiels et disponibilité, détachements, réaffectation sur les mesures de carte décidées en CTSD carte scolaire, exeat -ineat ;

Le SE UNSA a demandé un point de situation sur les dépassements d'horaires suite aux rythmes scolaires (voir dans les questions diverses)

Il reste des postes vacants, si vous êtes intéressés, il convient de faire parvenir l'annexe correspondante aux IEN concernés et un double au SE UNSA  (voir liste ci-après)

1. Départs à la retraite :

130 collègues  font valoir leurs droits à pension.

2. Temps annualisés :

19 Mi-temps annualisés  ont tous été accordés. Les périodes choisies par les collègues vont être respectées.

Pour connaître votre situation, contactez-nous.

Recours temps partiels, disponibilités,

Temps partiels

18 recours ont été formulés par les collègues.

7 ont été refusés  

Les autres collègues ont opté pour des solutions de repli ou des reprises à temps plein.Certains ont pu conserver la quotité sollicitée suite à un avis médical ou social.

Disponibilités

• 44 demandes de disponibilités sur autorisation ont été refusées par la DASEN après recours :
• 12 processus de démission en cours
• 8 collègues ont obtenu satisfaction sur avis médical et ou social  
• 6 personnes reprennent à temps plein
• 11 collègues ont obtenu un poste titre définitif
• 7 dossiers restent en cours de traitement   

15 Demandes de détachement pour l’étranger  :

13 demandes avec avis favorable

2 avis défavorables

Le SE UNSA a effectué le suivi pour les collègues concernés.

 N’hésitez pas à nous contacter pour obtenir des précisions.

3. Réaffectations :

• ASH, direction, UPAA ,EFIV.CPC,animateur TICE, maitres supplémentaires, direction d’établissement spécialisé , BD CAPASH , psy, référent et poste E, et éducateurs

>>Le SE USNA a appelé tous les collègues qui avaient demandé le suivi de leur demande

A l’issue de ces réaffectations voici la liste des postes vacants :

• ASH :

• CLIS A :

Il reste 2 quart temps

• CLIS C :

Il reste 1 poste de décharge de l’établissement Fockenberghe

6 demandes et 4 obtenus

• CLIS D :

 vacants  :

Argenteuil la pierre

Argenteuil  Jean Macé

Argenteuil Thomas 

Arnouville Casanova

Goussainville Jean Jaurès

Sarcelles Jean Jaurès 1

 

• CLIS D ITEP IME :

 

MontLignon ITEP 

Sarcelles Henri Wallon : décharge et adjoint

Vauréal ITEP le Clos : décharge

Herblay IME la Chamade : décharge

 

• SEGPA :

A ce jour ne restent que  3 Directions vacantes

• Montmorency direction : direction vacante
• Argenteuil Coton : direction vacante
• Ermont Saint Exupéry : direction vacante

• PSY :

Restent  5 postes vacants :

Argenteuil Brossolette

Ezanville Fort

Goussainville  Vie

Magny Franck

Sarcelles Camus

• Référents :

Reste à pourvoir 2 postes sur Romain Rolland à Garges-lès-Gonesse.

• ULIS Option D :

 6 postes restent à pourvoir

Garges-lès-Gonesse: collège Eluard, collège Picasso, Lycée Rimbaud

Gonesse : collège  Philippe Auguste

Goussainville : collège Robespierre

Villiers-le-Bel: collège Blum

 

• BD CAPASH D :

Reste à pourvoir ces deux postes :

Le collège Robespierre de Goussainville

Le collège Blum de Villiers-le-Bel 

 

• BD ASH remplacement CAPA SH :

Il reste à pouvoir 18 postes  :

Etablissement	Poste	Nombre de postes
Cergy élém Château	CLIS 4 C	1
Sarcelles élem Mermoz 1	CLIS 4 C	1
Andilly IME Maraux	Adjoint spécial D	1
Mont Lignon IME Zazzo	Adjoint spécial D	3
Garges IME espoir	Adjoint spécial D	1
Mont Lignon ITEP commun	Adjoint spécial D	1
Sarcelles IME Wallon	Adjoint spécial D	2
Vauréal ITEP Clos Levallois	Adjoint spécial D	1
Deuil la barre Elem Poincaré	CLIS 1 C	2
Garges Elem Rolland	CLIS 1 C	1
Garges Elem Saint Exupéry	CLIS 1 C	1
Groslay élém Daudet	CLIS 1 C	1
Sarcelles elem Bois Joli	CLIS 1 C	1
Enghien Collège Pompidou	ULIS D	1
Taverny SEGPA carré Saint Honorine	Adjoint special F	1
Villiers-le-Bel Segpa Blum	Adjoint spécial F	1

• Postes EFIV :

1/2  reste à pourvoir : EE PU Flammarion Eaubonne

• Direction d’établissement spécialisé :

 CMPP d’Eaubonne.

• Direction d’école : restent vacantes

     ELEMENTAIRE

Cergy les Chênes :

Argenteuil Anatole France

 Louvres le Bouteiller 

maternelles

Bezons Louise Michel

Saint gratien Jean Zay 

Saint gratien Logeais

Enghien les cygnes

Toutes les coordinations d’établissements spécialisés ont été pourvues.

• CPC et animateurs TICE :

Reste vacant :

CPC TICE Cergy

 

• PDMCQDC :

il reste 3 postes à pourvoir :

Garges : école élem Daudet

Sarcelles : élem Mermoz 1

Villiers-le-Bel : élem Jaurès

• UPAA :

 restent vacants :

Argenteuil Paul Langevin 2

Argenteuil Romain Rolland

 

Quelques priorités médicales ont été traitées, cela concernaient les personnes affectées sur poste à TD.

Les collègues sans poste bénéficiant d'une priorité médicale restent en attente pour le début du mouvement provisoire.

4. Affectations TRS :

La CAPD a validé les propositions de répartition de service des TRS .  A noter sur la circonscription d’Argenteuil Sud, il ne reste que 3 supports.

5. INEAT / EXEAT :

• INEAT : 17 entrées dans le département sont validées mais à ce jour, seulement 2 personnes ont également obtenu l’exeat de leur département.

• EXEAT : La DASEN a décidé d’accorder l’exeat à 4 nouveaux collègues qui avaient par ailleurs obtenu l’ineat – A noter ces collègues avaient une priorité médicale et ou sociale-

• Par ailleurs, elle a également étendu la possibilité d’accorder un exeat aux trente premiers de la liste toujours sous les critères médicaux et ou sociaux, pour ceux qui obitendraient un ineat. 

le SE UNSA se félicite des négociations menées en CAPD ce jour et de l'avancée obtenue ainsi pour les collègues concernés.

• Réaffectation des collègues ayant subi une fermeture lors du CTSD d’hier jeudi 18 juin 15.  Pour connaître ces situations, contactez-nous.

6. Questions diverses :

• Suite à la suppression du label REP + pour les deux écoles de Villiers-le-Bel, le SE UNSA a demandé que les collègues  qui avaient obtenu ces écoles à l'issue du mouvement 2015? puissent obtenir une réaffectation afin de conserver les avantages liées à la REP+ .
• Suite au CTSD du 18 juin 2015 :

• Modification de l’implantation de la classe en ouverture provisoire de Guesde 2 à 1 .
• Situation à Pape Carpentier : levée de mesure de fermeture
• Idem sur Wallon à Argenteuil : levée de mesure de fermeture

• Les heures supplémentaires suite à la mise en place des rythmes scolaires.  Le SE UNSA est intervenu pour signaler les difficultés de récupération des dépassements d’horaires .
• Les collègues concernés doivent adresser une autorisation d’absence, pour faire valoir leur demande de récupération
•  Contactez-nous si vous êtes dans une situation particulière.
• Allégement de service : 5 personnes vont bénéficier d’un allègement de service pour raisons médicales sont concernées pour la rentrée 2015. Ces personnes ont été prévenues par courrier . Le SE UNSA a souligné une baisse de dotation, et regretté l’absence de liste des personnes qui ont sollicité  cet allègement sans l’obtenir. Une décision rectorale, qui reste confidentielle.

POINT SUR LES REMPLACEMENTS

• 113 classes non remplacées au 18 juin 2015 dont 13 en ASH.à ce jour, le SE UNSA eqst intervenu pour suligner les difficultés rencontrées notamment dans l'ASH ou de nombreux remplacements n'ont pas été effectués tout au long de l'année.

A partir de lundi tous les absences jusqu'aux vacances devraient être remplacées.