Les élèves des écoles peuvent-ils être répartis dans d’autres classes lorsqu’un enseignant est absent et dans l’attente de son remplacement ?

Le protocole de niveau 2 / niveau jaune applicable en métropole prévoit la limitation du brassage des élèves par niveau (CP, CE1, …). Dès lors, les élèves peuvent être répartis dans une classe correspondant à leur niveau en cas d’absence de leur professeur. Dans les situations où la limitation du brassage ne peut se faire par niveau, par exemple pour les classes multi-niveaux, alors les élèves peuvent être accueillis dans les classes du même groupe (exemple CP/CE1 ou CM1/CM2 en fonction de l’organisation mise en place au sein de l’école).

En revanche, à partir du niveau 3 / niveau orange, la limitation du brassage entre les classes s’impose. Les élèves ne peuvent donc être répartis dans les autres classes.

Quelles sont les règles de port du masque dans les espaces extérieurs des établissements applicables en niveau 2/niveau jaune ?

Dans le cadre du niveau 2 / niveau jaune du protocole, en vigueur en métropole, le port du masque ne s’impose pas dans les espaces extérieurs des établissements même si les élèves et les personnels peuvent le porter s’ils le souhaitent.

Toutefois le Préfet de département peut réglementer les conditions de port du masque dans l’espace public ainsi que dans les établissements recevant du public ou des usagers. Ainsi, le Préfet peut imposer dans une zone géographique donnée le port du masque aux abords et au sein des écoles et établissements scolaires. Cette obligation s’impose aux personnels comme aux élèves. Si l’arrêté préfectoral le prévoit explicitement, les élèves de 6 ans et plus des écoles élémentaires doivent également porter le masque en extérieur.

Quelles sont les conditions de retour à l’école des élèves et des personnels revenant de pays « rouges » ?

Les pays caractérisés par une circulation particulièrement active du virus de la Covid-19 classés « rouges » font l’objet de mesures restrictives d’entrée sur le territoire (notamment exigence d’un motif impérieux pour se déplacer, mesure d’isolement ou de quarantaine, …). La liste des pays et les conditions d’entrée sont disponibles sur le site du ministère de l’intérieur.

Les personnels et les élèves de retour d’un pays rouge qui ne sont pas soumis à une mesure de quarantaine ou d’isolement et qui peuvent donc être accueillis les écoles et les établissements scolaires sont les suivants :

• Les personnels, élèves de plus de 12 ans disposant d’un schéma vaccinal complet ;
• Les élèves mineurs accompagnant un adulte disposant d’un schéma vaccinal complet.

En revanche, les personnels et les élèves relevant des situations suivantes :

• Les personnel ou élèves majeurs ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet ;
• Les élèves mineurs accompagnant un adulte ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet ;

font l’objet d’une mesure de quarantaine ou d’isolement prononcée par arrêté préfectoral pour une durée de dix jours. Ils ne peuvent pas être accueillis à l’école ou dans l’établissement scolaire avant la fin de cette période d’isolement. Les personnels concernés exercent leurs fonctions à distance. Les élèves bénéficient de la continuité pédagogique.

Fermeture de la classe dès le 1er cas confirmé dans les écoles maternelles et élémentaires

La survenue d’un cas confirmé parmi les élèves de la classe entraîne sa fermeture pour une durée de 7 jours à compter du dernier contact avec l’élève cas confirmé, quel que soit le niveau (école maternelle, école élémentaire).

A l’issue de la période de 7 jours, les parents des élèves d’école élémentaire devront attester de la réalisation d’un test par l’élève et du résultat négatif de celui-ci. En l’absence d’une telle attestation, la quarantaine de l’élève d’école élémentaire (à partir du CP) sera maintenue jusqu’à la production de cette attestation ou à défaut pour une durée de 14 jours.

Les attestations sur l’honneur ne sont pas conservées par l’école.

Que se passe-t-il lorsque le contact à risque vit sous le même toit que le cas confirmé ?

Si la personne contact à risque vit sous le même toit que le cas confirmé, un test doit être réalisé immédiatement pour s’assurer que le contact n’est pas déjà un cas confirmé, puis un nouveau test doit être réalisé 7 jours après la date de guérison du cas confirmé pour lever la quarantaine (soit à J+17 après le premier test).

Ces tests (à J0 et J+17) sont réalisés par toute personne contact vivant sous le même toit que le cas confirmé, que celle-ci justifie ou non d’un schéma vaccinal complet. La personne contact justifiant d’un schéma vaccinal complet, dont le résultat du test est négatif, n’est toutefois pas soumise à une mesure de quarantaine entre les deux tests. L’élève ou le personnel « contact » peut donc continuer à se rendre à l’école ou sur le lieu d’exercice de son activité entre les deux tests.

 

L’usage des vestiaires est-il autorisé ?

L’usage des vestiaires pour l’EPS est autorisé, dans le respect des mesures sanitaires en vigueur et en portant une attention particulière à l’aération des locaux. Il convient de privilégier l’usage des vestiaires individuels lorsque cela est possible.

Le dispositif « Ouvrir l'école aux parents pour la réussite des enfants » (OEPRE) peut-il continuer ?

Les cours et ateliers OEPRE peuvent continuer au sein des écoles et établissements scolaires dans le respect des mesures sanitaires en vigueur.