Le CTSD se tiendra demain, sous un format exceptionnel au regard de la situation sanitaire. Celle-ci ne permet pas de formaliser les réunions et instances en présence et nécessite la tenue en visio-conférence ou en délibération à distance avec des échanges de mails entre les membres du CTSD durant des plages horaires définies. Pour information nous vous indiquons le processus retenu ci-dessous et afin que l'ensemble des personnels en ait connaissance, nous vous adressons également la déclaration liminaire (cliquez ci-dessous) de l'Unsa Education que Bastien DIAZ et Clément PEYROTTES, vos représentants, allons adresser à l'ensemble des membres du CTSD.
déclaration liminaire Unsa Education
Organisation du CTSD
Au regard du contexte exceptionnel, les difficultés actuelles sur les réseaux de communication ne nous permettent pas de garantir une organisation sous la forme d'une visio conférence en raison du nombre de connexions nécessaires.
Conformément au décret 2014-1627 du 26 décembre 2014 l'organisation de cette instance se fera sous forme de délibérations à distance, comme suit (l'adresse mail à utiliser pour les échanges entre les membres du CTSD a été cachée afin de respecter au mieux la RGPD) :
9h00 : Ouverture de la séance par Mme la directrice académique à partir de l'adresse xxx.xxx@ac-creteil.fr par un mail adressé aux membres titulaires et suppléants sur leurs messageries professionnelles.
9h15 : les représentants titulaires ou suppléants confirment à partir de leur messagerie professionnelle leur participation à l'adresse xxx.xxx@ac-creteil.fr - vérification du quorum
9h20 : Envoi des déclarations liminaires sur l'adresse xxx.xxx@ac-creteil.fr - retransmission de ces déclarations à l'ensemble des membres participants
9h30 - 11h30 : Carte scolaire 1er degré - A l'appui des documents de travail transmis, les membres siégeant envoient leurs questions et demandes à l'adresse xxx.xxx@ac-creteil.fr durant tout ce créneau horaire
12h00 - 13h00 : Réponses de Madame la directrice académique à l'ensemble des membres siégeant aux questions et demandes transmises
13h00 : ouverture du vote - transmission des votes à l'adresse xxx.xxx@ac-creteil.fr
13h30 : clôture du vote - envoi des résultats de vote par Mme la directrice académique à l'ensemble des membres siégeant
La Direction Académique s'engage et vous assure "qu'en cette période particulière et inédite, tout sera mis en œuvre pour assurer la continuité des services et organiser au mieux la rentrée scolaire pour les élèves et les professeurs du département."
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