La Circulaire n° 2023-096 du 16/11/2023 relative à l’exercice de fonction à temps partiel des personnels enseignants du second degré public, d’éducation et des psychologues de l’Éducation nationale au titre de l’année scolaire 2024/2025 est parue.

Vous la trouverez en PJ.

La campagne de saisie sera ouverte du :
lundi 4 décembre 2023 au vendredi 12 janvier 2024 inclus

Vous trouverez également en PJ les annexes de la circulaire TP.

Annexe 1 : contacts pour envoi des demandes

Annexe 2 : Demande de TP

Annexe 3 : Réintégration ou modification quotité

Annexe 4 : Surcotisation

Annexe 5 : TP de droit échu

Annexe 6 : Procédure enregistrement des demandes