CONDITIONS D’ATTRIBUTION DU TEMPS PARTIEL
ET DE SON ANNUALISATION

EMPLOIS	NATURE DU TEMPS PARTIEL	QUOTITE AUTORISEE	POSSIBILITE D’ANNUALISATION	OBSERVATIONS
ZIL*, BD*, BDASH*. Adjoint élém., mater., langue Adjoints fractionnés* Animateur de soutien DMA, CLIN Postes de l’ASH options A B C D E F G Maison d’arrêt Classes hôpital Psychologue CPC, IMF Référent Animateur TICE Enseignant en mission	de droit	50%, 62,50%, 75%	seulement pour 50% sous réserve de la compatibilité avec les nécessités de service et sa continuité	* double nomination sur un autre poste compatible avec l’octroi du temps partiel hebdomadaire ou annualisé
sur autorisation	50%	OUI, sous réserve de la compatibilité avec les nécessités de service et sa continuité
75%	NON
Direction mat et élém* Dir 3 cl ASH* DEA* Dir CMPP-IMP* Stagiaires ASH Directeur de SEGPA	EXCLUSION FONCTIONNELLE	NON	* pour les temps partiels de droit : double nomination sur un autre poste compatible avec l’octroi du temps partiel