Demande de temps partiel

(DSDEN 93 – DIMOPE 2 - 8 rue Claude Bernard – 93008 Bobigny Cedex)

A RETOURNER POUR LE 4 AVRIL 2014

Je soussigné (e) : Nom ……………………………………………………………………………………………...................................................

Nom de famille : ………………………………………………………………………………………………………………………………………….

Prénom : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………….

NUMEN : ………………………………………………………………………………………Tel : ……..…………………………………………….

Courriel Education nationale : ………………………………………………………………………...@ac-creteil.fr

Affectation (Ecole – ville) : ………………………………………………………………………………………………………………………………

……………………………………………………………………………………………………………………………………………........................

Qualité :	Professeur des écoles titulaire

Instituteur (trice)	Rayer la mention inutile (*le temps partiel est soumis à titularisation)

Professeur des écoles stagiaire*

sollicite pour la rentrée scolaire :	1ère demande	renouvellement

1) De droit :

Temps partiel hebdomadaire
pour élever un enfant de moins de 3 ans (date de naissance de l’enfant : …………………………………….) (Pièce justificative à joindre : extrait d'acte de naissance ou copie du livret de famille)
pour donner des soins à conjoint, enfant ou ascendant malade ou dépendant *(demande soumise à l’avis du Médecin de Prévention) (Pièce justificative à joindre : certificats médicaux détaillés sous pli confidentiel)
50 %	62,50 %
75 %
Temps partiel annualisé
50 % je choisi de travailler	pendant la 1ère période de l’année scolaire
pendant la 2ème période de l’année scolaire
Si le choix de la période ne peut être respecté, je désire : reporter mon choix sur l’autre période annuler ma demande de temps partiel (joindre une lettre manuscrite) annuler ma demande d’annualisation et bénéficier d’un temps partiel hebdomadaire

2) Sur autorisation

(J’attire votre attention sur le fait que le temps partiel sur autorisation est, par définition, soumis à l’appréciation du directeur académique avec un justificatif à joindre obligatoirement.)

Temps partiel hebdomadaire
50 %	75 %
80 % La quotité de 80 % ne pourra être accordée que dans des circonstances tout à fait exceptionnelles
Temps partiel annualisé
50 % je choisis de travailler	pendant la 1ère période de l’année scolaire
pendant la 2ème période de l’année scolaire
Si le choix de la période ne peut être respecté, je désire : reporter mon choix sur l’autre période annuler ma demande de temps partiel (joindre une lettre manuscrite) annuler ma demande d’annualisation et bénéficier d’un temps partiel hebdomadaire

DEMANDE DE SURCOTISATION :	oui (joindre la fiche annexe 4)	non

Cf. modalités de décompte : circulaire n° 2004-029 du 16 février 2004. Paragraphe VI-BO n° 9 du 26 février 2004.

Je prends note que cette demande est formulée pour une année scolaire et qu’aucune modification ou annulation ne sera admise, sauf circonstances graves et non prévisibles dont l’administration appréciera le bien fondé.

Signature de l’intéressé(e)	Fait à ....……….…............................................ le ……...../…....../..………..