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SE-UNSA 80


 Par SE-UNSA 80
 Le  jeudi 20 février 2014

Nouveaux rythmes et transports scolaires : Le Conseil Général à l’écoute

 

Une délégation du SE-UNSA composée de Ginette ROUSSEL, Maxime PARUCH et Philippe DECAGNY, a rencontré le 19 février 2014, Christian MANABLE, Président du Conseil Général, entouré de Véronique HOOP, Directrice Générale  adjointe au Développement et à la réussite de la personne, Pascal JACQUET, Chef du Service des transports et Frédéric FAUVET, Chef de Cabinet.

Pour le SE-UNSA, l’objet de cette rencontre était de voir comment le Conseil Général se positionne lorsque des collectivités territoriales sont confrontées à des difficultés d’organisation de la semaine scolaire, avec la mise en place des nouveaux rythmes scolaires et des TAP, en raison des horaires des transports scolaires.

Le Président MANABLE a rappelé que le département de la Somme était parmi les 25 derniers départements à assurer encore la gratuité de 100% des transports scolaires de la maternelle au lycée, et ce malgré la hausse de la TVA sur le carburant et la mise en place de la semaine de 4 jours et demi.

Il a souligné qu’aux autocars desservant les 4000 points d’arrêt au travers du département, il fallait ajouter les taxis qui déplacent 600 élèves de leur domicile à leur lieu de scolarisation.

Il a ensuite rappelé le cadre défini par le Conseil Général pour l’organisation de la semaine scolaire dans les communes bénéficiant d’un transport scolaire, qu’il a adressé par courrier en date du 16 octobre 2013 à tous les maires du département :

- le choix du mercredi pour la neuvième demi-journée ;

- une durée de cours le mercredi matin ne pouvant être inférieure à 2h30 et qui sera étudiée au cas par cas ;

- pour les autres jours de la semaine, desserte des écoles dans les mêmes conditions qu’à la rentrée 2013. Cependant, des aménagements des horaires seront étudiés au cas par cas, et acceptés sous réserve de leur faisabilité technique et financière.

M. Jacquet a indiqué que sur les 353 communes entrant dans les nouveaux rythmes en septembre 2014, seules 67 ne sont pas concernées par les transports scolaires assurés par le Conseil Général.

Il a fait le point sur les dossiers qui ont été soumis au Conseil Général pour la rentrée 2014 :

74 ont reçu un avis favorable définitif, avec ou sans modification des horaires par rapport à 2013 ; 46 n’ont pas pu obtenir les modifications désirées ;

10 sont actuellement en cours d’examen.

Il a rappelé que toutes les communes qui le souhaitent peuvent demander une modification des horaires de ramassage et que celles-ci sont systématiquement étudiées, au cas par cas par son service, avec la volonté de répondre positivement. A chaque fois qu’ils sont techniquement réalisables et financièrement acceptables, les aménagements sont accordés.

Le Président a réaffirmé sa volonté de maintenir les transports scolaires gratuits le plus longtemps possible et donc la nécessité de les gérer au mieux tout en favorisant l’application de la réforme des rythmes scolaires qu’il estime bénéfique pour les enfants. Il regrette de ne pas pouvoir donner satisfaction à toutes les demandes mais assure être à l’écoute des sollicitations pour essayer d’en satisfaire le plus grand nombre.

Le SE-UNSA lui a demandé de communiquer à nouveau aux maires cette possibilité d’étude de chacune des demandes de modification des horaires afin de montrer sa bonne volonté, ce qu’il a accepté.