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Nouveaux rythmes et transports scolaires : Le Conseil GĂ©nĂ©ral Ă  l’Ă©coute
Article publié le jeudi 20 février 2014.
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Une dĂ©lĂ©gation du SE-UNSA composĂ©e de Ginette ROUSSEL, Maxime PARUCH et Philippe DECAGNY, a rencontrĂ© le 19 fĂ©vrier 2014, Christian MANABLE, PrĂ©sident du Conseil GĂ©nĂ©ral, entourĂ© de VĂ©ronique HOOP, Directrice GĂ©nĂ©rale  adjointe au DĂ©veloppement et Ă  la rĂ©ussite de la personne, Pascal JACQUET, Chef du Service des transports et FrĂ©dĂ©ric FAUVET, Chef de Cabinet.

Pour le SE-UNSA, l’objet de cette rencontre était de voir comment le Conseil Général se positionne lorsque des collectivités territoriales sont confrontées à des difficultés d’organisation de la semaine scolaire, avec la mise en place des nouveaux rythmes scolaires et des TAP, en raison des horaires des transports scolaires.

Le Président MANABLE a rappelé que le département de la Somme était parmi les 25 derniers départements à assurer encore la gratuité de 100% des transports scolaires de la maternelle au lycée, et ce malgré la hausse de la TVA sur le carburant et la mise en place de la semaine de 4 jours et demi.

Il a souligné qu’aux autocars desservant les 4000 points d’arrêt au travers du département, il fallait ajouter les taxis qui déplacent 600 élèves de leur domicile à leur lieu de scolarisation.

Il a ensuite rappelĂ© le cadre dĂ©fini par le Conseil GĂ©nĂ©ral pour l’organisation de la semaine scolaire dans les communes bĂ©nĂ©ficiant d’un transport scolaire, qu’il a adressĂ© par courrier en date du 16 octobre 2013 Ă  tous les maires du dĂ©partement :

- le choix du mercredi pour la neuvième demi-journĂ©e ;

- une durĂ©e de cours le mercredi matin ne pouvant ĂŞtre infĂ©rieure Ă  2h30 et qui sera Ă©tudiĂ©e au cas par cas ;

- pour les autres jours de la semaine, desserte des écoles dans les mêmes conditions qu’à la rentrée 2013. Cependant, des aménagements des horaires seront étudiés au cas par cas, et acceptés sous réserve de leur faisabilité technique et financière.

M. Jacquet a indiqué que sur les 353 communes entrant dans les nouveaux rythmes en septembre 2014, seules 67 ne sont pas concernées par les transports scolaires assurés par le Conseil Général.

Il a fait le point sur les dossiers qui ont Ă©tĂ© soumis au Conseil GĂ©nĂ©ral pour la rentrĂ©e 2014 :

74 ont reçu un avis favorable dĂ©finitif, avec ou sans modification des horaires par rapport Ă  2013 ; 46 n’ont pas pu obtenir les modifications dĂ©sirĂ©es ;

10 sont actuellement en cours d’examen.

Il a rappelé que toutes les communes qui le souhaitent peuvent demander une modification des horaires de ramassage et que celles-ci sont systématiquement étudiées, au cas par cas par son service, avec la volonté de répondre positivement. A chaque fois qu’ils sont techniquement réalisables et financièrement acceptables, les aménagements sont accordés.

Le Président a réaffirmé sa volonté de maintenir les transports scolaires gratuits le plus longtemps possible et donc la nécessité de les gérer au mieux tout en favorisant l’application de la réforme des rythmes scolaires qu’il estime bénéfique pour les enfants. Il regrette de ne pas pouvoir donner satisfaction à toutes les demandes mais assure être à l’écoute des sollicitations pour essayer d’en satisfaire le plus grand nombre.

Le SE-UNSA lui a demandé de communiquer à nouveau aux maires cette possibilité d’étude de chacune des demandes de modification des horaires afin de montrer sa bonne volonté, ce qu’il a accepté.

 
 
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