[SE-UNSA 71]

Sorties scolaires 1erD : les nouveautés 2023 et tous les documents mis à jour

Article publié le lundi 25 septembre 2023.

Un nouveau cadre d’organisation des sorties et voyages scolaires : La circulaire du 13 juin 2023 relative à l'organisation des sorties scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics fixe les principes généraux applicables à l’organisation de ces déplacements.

Retrouvez en fin d'article tous les documents officiels mis à jour ainsi que le guide officiel ici.

Les sorties scolaires viennent en appui des programmes.

Elles s’intègrent au projet pédagogique de l’école et de la classe. Il existe des dispositions réglementaires à respecter concernant l’organisation des sorties. Elles visent à minimiser les risques pour les élèves et à sécuriser l’engagement de la responsabilité des enseignants. La mise en oeuvre du plan Vigipirate peut conduire le Dasen à suspendre les sorties scolaires afin d’assurer la sécurité des élèves.

Les différentes types de sorties

les sorties scolaires obligatoires
les sorties scolaires facultatives sans nuitée, y compris dans les pays frontaliers
les sorties scolaires facultatives avec une ou plusieurs nuitées (voyages scolaires)

Lorsqu’elles sont organisées pendant les horaires habituels de la classe, les sorties régulières sont obligatoires pour les élèves. Elles peuvent comprendre la pause méridienne.

Information des familles

Dans tous les cas de sorties, les familles doivent être précisément informées des conditions dans lesquelles les sorties se déroulent (modalités, horaires, accord éventuel daté et signé). S’il y a des nuitées, une réunion d’information est indispensable.

Encadrement

	Effectif de l’encadrement
	Maternelle, classe enfantine en école élémentaire	Élémentaire
Sortie obligatoire	• Si 1/2 journée et à proximité : l’enseignant seul • Sinon au moins 2 adultes dont le maître de la classe Plus de 16 élèves = 1 adulte supplémentaire pour 8 élèves	• Si 1/2 journée et à proximité : l’enseignant seul • Sinon au moins 2 adultes dont le maître de la classe Plus de 30 élèves = 1 adulte supplémentaire pour 15 élèves
Sortie facultative sans nuitée
Voyages scolaires (une ou plusieurs nuitées)	Au moins 2 adultes dont le maître de la classe Plus de 16 élèves = 1 adulte supplémentaire pour 8 élèves	Au moins 2 adultes dont le maître de la classe Plus de 24 élèves = 1 adulte supplémentaire pour 12 élèves

Assurance

Pour les élèves
Les sorties obligatoires sur le temps scolaire sont les seules où la souscription d’une assurance n’est pas exigée.
Pour les accompagnateurs bénévoles
Une assurance responsabilité civile et assurance individuelle corporelle est recommandée.

Financement

Le principe est celui de la gratuité.

Pour les sorties scolaires facultatives, une contribution financière peut être demandée aux familles. En revanche, aucun élève ne peut être écarté pour raisons financières.

D’autres modes de financement peuvent être recherchés (association, collectivité...).
Une information doit être donnée aux parents.

Sorties hors du territoire français

La sortie du territoire français est soumise à des contraintes particulières.

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