La nouvelle version de la FAQ est disponible ICI.

Cette mise à jour fait suite à l’évolution de la situation sanitaire et à une circulaire de la fonction publique du 26 mai 2021 qui apportait des précisions sur le télétravail, la tenue des réunions en présentiel et la situation des personnes vulnérables.

La reprise progressive en présentiel pour les collégiens
A compter du 31 mai 2021, sur l’ensemble du territoire métropolitain, l’enseignement à destination de tous les collégiens reprendra progressivement en présentiel. Toutefois, un fonctionnement hybride pourra être envisagé, pour les élèves des classes de 4ème et 3ème, en lien avec l’autorité académique, si la configuration des locaux ou les contraintes propres de l’établissement le justifient. Concernant les lycées, pas de modification.

Réunions entre personnels et conseils
A compter du 9 juin, les réunions entre personnels, les conseils de classe, les instances de concertation, les réunions de coordination pédagogique, les réunions avec les parents d’élèves regroupant plus de 6 personnes pourront se tenir en présence dans le strict respect des consignes sanitaires (port du masque, respect de la distanciation et des gestes barrières). Toutefois, il est recommandé d’appliquer une jauge d’une personne pour 4m².

Pas de modifications pour les conseils de discipline si ce n’est la recommandation d’appliquer une jauge d’une personne pour 4m².

L’accueil des EBEP
Les élèves en situation de handicap en scolarité partagée peuvent reprendre l’organisation pédagogique telle que prévue dans leur projet personnalisé de scolarisation, en veillant au respect le plus strict des mesures sanitaires en vigueur.

 
Les cours d’EPS
A compter du 9 juin, les activités physiques et sportives qui, par leur nature, ne permettent pas le respect de la distanciation (par exemple les sports de contact) seront autorisées en extérieur pour les élèves d’un même groupe classe.
A compter du 30 juin, ces activités seront également autorisées en intérieur pour les élèves d’un même groupe classe.

 
Les APS des mineurs sur le temps périscolaire et extra-scolaire
Les activités physiques et sportives en extérieur comme en intérieur organisées sur le temps périscolaire et extra-scolaire sont de nouveau autorisées.
Les activités proposées dans les accueils de loisirs extrascolaires, les accueils de jeunes et les accueils de scoutisme sans hébergement sont autorisées dans le respect des gestes barrières.
A compter du 20 juin, tous les lieux, avec ou sans hébergement, reprendront pleinement leur activité.

 
Les restaurants d'application au sein des LP
Les mesures applicables aux restaurants d’application sont les mêmes que celles relatives à l’ensemble du secteur de la restauration (modalités d’ouverture, protocole sanitaire, etc.). Depuis le 19 mai, les restaurants d’application disposant de terrasses sont autorisés à accueillir une clientèle extérieure dans le respect de protocole applicable au secteur. En revanche les restaurants d’application ne disposant pas de terrasse restent fermés au public.

 
Le dispositif « vacances apprenantes »
Ce dispositif est reconduit pour les vacances estivales de 2021. Le protocole sanitaire applicable est celui de l’établissement d’accueil. Néanmoins, si certaines dispositions de ce protocole sont moins strictes que celles du protocole sanitaire de l’éducation nationale, alors ce sont les dispositions du protocole de l’éducation nationale qui s’appliquent.

 
Les voyages scolaires
A compter du 20 juin, les voyages scolaires avec nuitée(s) seront de nouveau autorisés dans le respect du protocole sanitaire applicable aux accueils collectifs de mineurs. L’opportunité de ces voyages scolaires devra être analysée en amont au regard de la situation sanitaire locale.

Les journées portes ouvertes seront de nouveau autorisées, à compter du 9 juin dans le strict respect du protocole sanitaire (notamment en matière de port du masque, et d’aération). Il est toutefois conseillé de les tenir en extérieur. Si elles doivent se tenir dans des espaces clos, il est recommandé d’appliquer une jauge d’une personne pour 4m².
 

Les fêtes de fin d’année et kermesses
 A compter du 9 juin, elles seront de nouveau autorisées en extérieur si les participants sont assis et dans le respect d’une distanciation d’au moins un mètre entre les personnes.
A compter du 1er juillet, elles seront également autorisées si les participants sont debout. Il est toutefois grandement recommandé d’appliquer une jauge d’une personne pour 4m².
 
 
Les règles concernant le retour en présentiel progressif des personnels
 Face à une situation sanitaire s’améliorant, les règles concernant le télétravail ont été assouplies de la manière suivante :
- dès à présent, les personnels ont la possibilité de revenir sur site un jour par semaine sans en faire la demande expresse
- à compter du 9 juin : le nombre de jours de télétravail passera de 5 à 3 jours par semaine
- à compter du 1er juillet et si la situation sanitaire le permet : le nombre de jours de télétravail passera de 3 à 2 jours par semaine

 
Ces assouplissements ne remettent pas en cause les règles applicables aux personnels identifiés comme vulnérables. Les règles restent les mêmes. Sur la base d’un certificat, l’agent·e identifié·e comme vulnérable est placé·e en télétravail, pour l’intégralité de son temps de travail. Si le recours au télétravail est impossible, l’agent·e est placé·e en ASA.
 

Notre avis

Si le retour possible d'un fonctionnement en classes entières pour les 4e et 3e est une bonne nouvelle, il est regrettable qu'une fois de plus les personnels de l'Education nationale l'apprennent un vendredi pour le lundi. Aucune information n'a été transmise aux personnels via leurs boîtes professionnelles. Pourtant, celles-ci n'ont pas été oubliées par le ministère et les rectorats pour communiquer sur les conclusions du Grenelle...
Nous accueillons favorablement la prolongation des ASA pour les personnels vulnérables même s’il demeure un certain nombre d’incertitudes en attente d’arbitrage à la Fonction publique (la prolongation de la suspension du jour de carence pour les agents atteints de COVID-19, la suspension du jour de carence pour les agents victimes d’effets secondaires suite à la vaccination contre la COVID-19, l’octroi d’ASA pour la vaccination).