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Rythmes scolaires et dĂ©cret Hamon : qui vote au conseil d’Ă©cole ?
Article publié le lundi 26 mai 2014.
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Suite Ă  plusieurs questions de nos collègues concernant l'expĂ©rimentation proposĂ©e par le dĂ©cret Hamon, vous trouverez ci-dessous une fiche de synthèse sur les prĂ©rogatives du conseil d'Ă©cole et plus particulièrement sur  "qui vote ".

Vous trouverez sur ce lien les Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014

Vous pouvez aussi relire notre article Rythmes : pas d’expĂ©rimentation sans accord commune/conseil d’école

N'hésitez pas à nous faire remonter si votre commune souhaite rentrer dans cette expérimentation et si oui les modalités retenues.


   Fiche conseil d’Ă©c   
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