Election d’une nouvelle secrétaire :  Mme LAGAUCHE

Déclaration sur les RPS (en pièce jointe)

L’information sur les CHSCT doit continuer  (et mise à jour des coordonnées des nouveaux membres > avec les fiches de paie ?)

Validation des compte rendu des premières visites d’établissement et des GT

• Primaire SUIPPES
• Maternelle DAMERY
• Collège FERE CHAMPENOISE

Le compte rendu sera communiqué aux équipes seules (sans les parties d’auditions individuelles qui restent confidentielles). Les écoles ou établissements peuvent ensuite revoir avec l’assistant de prévention pour travailler sur les préconisations du CHSCT .

Remarques : beaucoup d’écoute et d’attente de la part des personnels. Le  CHSCT est une instance nouvelle donc il y a eu besoin d’expliquer, de présenter le CHSCT (son rôle, pourquoi, pour qui).

 La thématique « accident de travail » a été soulevée plusieurs fois : la déclaration doit être faite pour que l’employeur prenne en compte ses problématiques, et même si la procédure de reconnaissance d’accident du travail est contraignante (surtout si souffrance, burn-out d’origine professionnelle voire harcèlement et pas accident physique, plus facile à faire valoir)

En Maternelle :   maux de dos, mobilier non adapté, souvent évoqué par les collègues. Ces difficultés doivent être consignées dans le DUER.

L’UNSA Education a demandé une formation gestes et posture pour les enseignants de maternelle et une étude sur la souffrance au travail des enseignants du 1^er degré non spécialisés qui travaillent en établissements médico-sociaux sans l’avoir choisi.

Autres demandes de formation  > Prévention incendie, gestion de conflit

Prochaines visites : Un lycée, un pôle scolaire, un établissement spécialisé, une cité scolaire

L’UNSA Education aborde la situation de personnels qui l’ont saisie (sur un collège) et demande ce qu’il en est sur deux autres situations (un lycée et une école) dont il avait été question précédemment. La DASEN, donnera des réponses à la prochaine instance.

Une permanence CHSCT sera mise en place une fois par mois sur Chalons le vendredi.  Une information sera faite aux personnels.

Vos délégués UNSA Education au CHSCT de la Marne :  

Aline Geeraerts (Enseignante) – Nacima fares (Gestionnaire) – Jeanne Titus Carmel (Enseignante) – Catherine Monjou (Proviseure)

---

CHSCT académique du 5 décembre 2013

Déclaration intersyndicale sur les RPS

Déclaration  UNSA EDUCATION : conditions de travail et rythmes scolaires > http://sections.se-unsa.org/51/spip.php?article827

Le  bilan des 4 CHSCT départementaux a été fait. Il faudra croiser les bilans des visites de chaque département et travailler ensemble au niveau inter-chsct pour répertorier les risques.

Les registres santé et sécurité au travail sont difficiles à récupérer : nous demandons la possibilité de transmission électronique : à voir si c’est règlementaire.   Les  remontées se font aussi  directement en avisant un membre du chsct de son choix

Bilan annuel du Plan de prévention académique

-          Souvent les  DUER sont réalisés et pas mis à jour.

-          Un guide sur les maladies professionnelles sera disponible sur IRIA avec les coordonnées des interlocuteurs départementaux

Médecine de prévention

Présence du docteur Casanoue. Sujet de préoccupation majeure pour l’académie et le Recteur. Un point de vigilance a été exprimé à l’administration centrale.

Des conventions vont se signer pour externaliser  la prestation (plus de médecin de prévention au rectorat, et pas de candidat).  2 prestataires ont répondu à l’appel d’offre pour le 08 et le 51. Il s’agit de mettre en place des dossiers médicaux en priorité pourr les personnels  à risques.

Première pierre à l’édifice pour mettre en place l’expérimentation de télémédecine.

Nous demandons une information sur ce que sont les médecins agréés ? Se prononcent sur les  aptitudes / comité médical / expertises  / Obligation légales par ex pour reprendre le travail

Nous demandons quel dispositif est mis en place pour assurer les avis à donner pour les mutations par exemple

Ce sera assuré par le Dr Casanoue  .

Nous  demandons que les personnels puissent avoir  une preuve de dépot de leur  dossier – un accusé de réception –

Ce sera étudié.

 

Programme annuel de prévention : A partir du programme ministériel 

Les DUER sont moyennement existants dans les EPLE. Dans le 1^er degré, oui, mais ont besoin d’être remis à jour.

Nous insistons sur le fait que les collègues directeurs ont besoin d’être accompagnés par les assistants de prévention. (élaboration un peu amateure au début et sans vraiment de formation  > les enseignants n’avaient pas l’habitude de regarder de leur point de vue et plutôt du point de vue des élèves.)

Les risques physiques et matériels sont faciles  à évaluer. Les RPS nettement moins. Il existe des applications toutes faites : à étudier

Deux demandes formulées (avis)

- Formation initiale des stagiaires sur la santé et la sécurité au travail, prévention des RPS. Unanimité

-  Nouvelles technologies : identifier, mesurer les conséquences,  organiser les formations

Egalement étudier les Troubles Musculo Squelettiques en maternelle

Rapport d’enquête sur le collège de JUNIVILLE 

-          Des préconisations sont faites

-          L’UNSA Education demande un suivi de l’équipe (cellule d’écout eet d’accompagnement ?)

Des préconisations ont été émises sur 4 autres enquêtes, et nous attendons les suites.

Enquête sur les accidents : Nous aimerions avoir le nombre d’accidents qui n’ont pas été reconnus.

-  Le médecin consulté note sur son arrêt de travail ou certificat que c’est un accident du travail.

-   Ensuite la liasse, que l’on demande à l’IEN ou au chef d’établissement, c’est pour l’enquête et la reconnaissance à l’imputabilité du service

Plaquette sur les accidents du travail : Nous avons préparé un document à envoyer avec les fiches de paie.

Compte rendu de la visite de la circo Reims Sud EST .Nous visiterons d’autres circonscriptions (52) pour croiser nos avis et nos recueils d'information.

Thématiques de visite cette année : écoles et EPLE

Visite d’un collège dans la Marne avec des services partagés – en mars – Voire  des collègues 1^er degré en 4/4 temps

Moyens des membres des CHSCT : du temps syndical est prévu par le ministère pour tous les membres en plus des instances. Les 4 secrétaires auront un quart de décharge .

Vos représentants UNSA Education au CHSCT académique :

Aline Geeraerts (enseignante) - Chantal Destrumelle (gestionnaire) - Philippe Labiausse (Proviseur) - Jean-Michel Alavoine (Enseignante)