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CTA du 20 et 31 mars 2015
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COMPTE RENDU DU CTA DU 20 mars 2015 et reconvoqué le 31 mars

Après la lecture d’une déclaration par l’UNSA, le Rectorat apporte quelques éléments de réponses pour expliquer la situation de la DSDEN des Ardennes par rapport au CTS D. L’UNSA met en avant que l’organisation des collèges par le rectorat pose un réel problème de communication et ajoute que dans les autres départements il y a eu le même problème. L’UNSA informe qu’un article est paru dans la presse.

Evolution de l’implantation des emplois

Personnels enseignants / Postes en collèges, LP, lycĂ©es :  Le Rectorat indique qu’il y a des contraintes calendaires pour prĂ©senter les travaux rapidement.

·         Mesures de cartes sur l’acadĂ©mie : 35 (19 sur les collèges + 4 LEGT et 12 LP)

·         8 mesures de cartes sur le LP Sainte Menehould.

·         Disciplines touchĂ©es : EPS LETTRE MODERNES MATHS ALLEMAND ET ECO GESTION

·         Accueil des professeurs stagiaires : 376 (2014) / 275 (2015)

Les corps d’inspection sont consultés. Pas de PFS en REP +. Très peu de PFS accueillis pour leur début du métier. Limitation par établissements (en moyenne 5 PFS). 64 % BMP ET 36 % postes définitifs. Moins de stagiaires en collèges et un peu plus en LEGT. 111 établissements pour l’accueil des stagiaires moins que l’année dernière. Il y a 5 gros établissements qui recevront plus de PFS.

Précision du Rectorat : 570 Postes ouverts au mouvement (2015) en 2014, 100 de moins.

Postes spĂ©cifiques acadĂ©miques / ZR : Diminution. Dans certaines disciplines il y a des arrivĂ©es en masse pour une seule discipline. La technologie et les lettres classiques est en pĂ©nurie d’enseignants.

L’UNSA propose que le poste spĂ©cifique pourrait ĂŞtre proposĂ© aux certifiĂ©s et PLP puisque c’est un poste spĂ©cifique. Avis favorable du Rectorat.

L’UNSA demande pourquoi dans le cadre de la fusion de Vivier au court et JB Clément, le poste d’assistant de chef de travaux est supprimé. Le Rectorat indique que le faisant fonction à JBC demande sa mutation à l’EREA ce qui sera probablement le cas. L’UNSA indique que JB Clément souhaite garder un chef de travaux mais le Rectorat explique qu’il n’y a plus lieu d’avoir un chef de travaux au vu des sections professionnelles. Il ajoute qu’il y avait deux chefs de travaux et cela permet de redéployer ailleurs.

L’UNSA demande un éclaircissement par rapport à certains soldes (Solde -8 avec un différentiel de -29 postes). Le Rectorat répond qu’effectivement il faut afficher cet écart (Ajustements d’effectifs + décisions des établissements). Au CTA de rentrée septembre 2015 il pourrait être présenté la façon dont cette réserve a été utilisée (suivi en ETP) et 14 ETP en moins (collège, LEGT, LP).

L’UNSA a voté contre.

Personnels administratifs, de laboratoire, assistants sociaux, infirmiers, d’éducation et de direction

Administratifs : PrĂ©sentation par le Rectorat des suppressions et des redĂ©ploiements des postes administratifs.

Le Rectorat fait part de son mécontentement quant au fait qu’il y ait eu une diffusion des informations du groupe de travail sur les emplois administratifs à tout le personnel en utilisant les boîtes mails professionnelles. Le Rectorat dit que dans les groupes de travail il y a une liberté d’échanger et qu’il faut respecter cette confidentialité.

L’UNSA répond que cette action a été faite dans un seul but d’informations. L’UNSA reconnait que le compte rendu était trop détaillé mais qu’il était nécessaire de le diffuser. L’UNSA précise qu’il n’a pas été question de mettre en difficulté les collègues des services académiques. L’UNSA indique qu’elle a toujours respecté la discrétion des groupes de travail en général et ajoute qu’il est dommage de ne pas pouvoir informer les collègues qui attendaient le résultat de l’application du barème administratif qui plus est a un impact humain.

L'UNSA demande s’il est possible d’avoir des prĂ©cisions sur les catĂ©gories de postes supprimĂ©s. Le Rectorat nous les indique :

·         FRANCOIS 1ER VITRY-LE-FRANCOIS -2,0 1 mesure de carte scolaire poste C

·         JB DROUET + LP ARGONNE SAINTE-MENEHOULD -2,0 2 mesures de carte scolaire (1 B et 1 C)

·         EUROPE REIMS -2,5 1 mesure de carte scolaire poste C

·         THOMAS MASARYK + CLG VOUZIERS -2,0

·         EUGENE DECOMBLE CHAUMONT -1,0 1 mesure de carte scolaire (1 B)

·         EUROPEEN STEPHANE HESSEL EPERNAY -1,0

·         BLAISE PASCAL + LP SAINT-DIZIER -1,0

·         FRANKLIN ROOSEVELT REIMS -1,0

·         SEVIGNE CHARLEVILLE-MEZIERES -1,0 1 mesure de carte scolaire (1 B)

·         JEAN-BAPTISTE CLEMENT SEDAN -1,0

·         ETIENNE OEHMICHEN CHALONS-EN-CHAMPAGNE -0,5

·         LE CHATEAU SEDAN -1,0 1 mesure de carte scolaire (1 B)

·         VAL MORE BAR-SUR-SEINE -0,5 0,5 mesure de carte scolaire (1 C)

·         PAUL PORTIER BAR-SUR-SEINE -0,5

·         DU MAZELOT ANGLURE 0,5 liĂ© avec CIO de Romilly

·         PROFESSEUR NICAISE MAREUIL-LE-PORT 0,5 liĂ© avec le clg de Montmirail (36 km)

·         DU BLANC MARAIS RIMOGNE 0,5 un 0,5C existant devient un poste Ă  temps complet

·         L.DE VINCI WITRY-LES-REIMS 0,5 un 0,5C existant devient un poste Ă  temps complet

·         RENE ROLLIN CHEVILLON 0,5 un 0,5C existant devient un poste Ă  temps complet

·         GEORGES CHARPAK BAZANCOURT 0,5 un 0,5C existant devient un poste Ă  temps complet

·         P.SOUVERVILLE PONTFAVERGER MORONVILLIERS 0,5 LiĂ© avec 1 Ă©tablissement de Reims

·         DE LA BRIE CHAMPENOISE MONTMIRAIL 0,5 LiĂ© avec le clg de Mareuil-le Port

·         DU MONT D'HOR SAINT-THIERRY 0,5 un 0,5C existant devient un poste Ă  temps complet

·         LOUIS PASTEUR SUIPPES 0,5

·         LA SOURCE RILLY-LA-MONTAGNE 0,5 LiĂ© avec 1 Ă©tablissement de Reims

·         JEAN MOULIN MARIGNY-LE-CHATEL 0,5 LiĂ© avec clg Aix-en-Othe (28 km)

·         EUSTACHE DESCHAMPS VERTUS 0,5 LiĂ© avec Avize

·         DES ROISES PINEY 0,5 LiĂ© avec le lycĂ©e Herriot de Ste Savine

·         SAINT-EXUPERY AVIZE 0.5 LiĂ© avec Vertus

·         D'OTHE ET VANNE AIX-EN-OTHE 0,5 LiĂ© avec le clg de Marigny-le-Châtel (28 km)

·         ARMAND MALAISE CHARLEVILLE-MEZIERES 1,0

·         DE LA VOIE CHATELAINE ARCIS-SUR-AUBE 0,0 transformation catĂ©gorie B en A

·         HENRI GUILLAUMET MOURMELON-LE-GRAND 0,5 Passage de 0,5 postes C Ă  un poste Ă  temps complet

·         RAYMOND SIROT GUEUX 0,5 LiĂ© avec LP Joliot Curie (0,5C seul)

·         UNIVERSITE REIMS 0,5 LiĂ© avec lycĂ©e Libergier (0,5C seul)

·         CHARLES DELAUNAY LUSIGNY-SUR-BARSE 0,5 un 0,5C existant devient un poste Ă  temps complet

·         HUGUES LIBERGIER REIMS 1,0

·         PIERRE BAYEN CHALONS-EN-CHAMPAGNE 1,0

·         DENIS DIDEROT ROMILLY-SUR-SEINE 1,0

·         VIEUX PORT VITRY-LE-FRANCOIS 1,0 couplĂ© avec mesure sur lycĂ©e françois 1er

·         LA FONTAINE DU VE + CLG SEZANNE 1,0

·         CAMILLE CLAUDEL TROYES 1,0

L’UNSA demande si les postes à titre provisoire sont intégrés aux barèmes. L’UNSA indique qu’il aurait été nécessaire qu’au groupe de travail soit étudiée la situation des établissements qui bénéficient d’un personnel à titre provisoire. L’UNSA explique que si les établissements ont besoin de ces supports c’est qu’il y a un réel besoin. L’UNSA demande si ces supports ne risquent pas à terme d’être des suppressions.

Le Rectorat confirme que cela peut en être le cas et répond que le barème est l’outil utilisé pour le redéploiement des postes. Si un établissement dépasse au niveau du barème, une suppression est à prévoir.

L’UNSA parle de la situation de plusieurs cas particuliers (LYCEE SEVIGNE, LYCEE OEHMICHEN, LYCEE BAR SUR AUBE, LYCEE VAL MORE, LYCEE RETHEL). Le Rectorat répond que les cas individuels ne sont pas traités en CTA mais qu’une étude particulière peut être faite sur demande auprès des services du Rectorat. Un rendez vous est déjà prévu pour une des collègues qui est touchée par une mesure de carte scolaire.

Pas de changement apporté à la proposition de redéploiement des postes administratifs par le groupe de travail.

L’UNSA s’abstient au vote non pas par rapport aux redéploiements des postes qui apportent un rééquilibre dans les EPLE mais par rapport aux suppressions des postes administratifs (2 en CIO et 2 en services académiques).

Laboratoire : L’UNSA revendique la crĂ©ation de postes d’assistants ingĂ©nieur et non la crĂ©ation de postes de techniciens.

Pour le Rectorat, ce n’est pas par rapport aux heures de sciences que le statut d’ASI est créé mais en fonction d’une fiche de poste sur les compétences. Il précise que la mobilité est un frein pour certains collègues qui veulent rester en EPLE ; les postes d’ASI n’étant qu’en Université. Il est précisé qu’il faut 2 postes de B pour 1 poste d’ASI. Le Rectorat dit que les organisations syndicales ont, dans un groupe de travail, été réticents sur la création de postes d’assistants d’ingénieur. L’UNSA répond qu’au vu de ce qui leur a été proposé ils ne pouvaient pas accepter. Il y avait beaucoup de contraintes. L’UNSA demande pourquoi les dossiers ne leur ont pas été transmis au groupe de travail. Les représentants ont siégé pour rien. Pour le Rectorat, cela n’a pas été du travail perdu et qu’il faut voir cet investissement sur du long terme.

-   Suppression d’un ½ poste au collège Paul Langevin de Romilly sur Seine.

-   Suppression d’un ½ poste au collège Le Noyer Marchand de Romilly sur Seine.

-   CrĂ©ation d’un ½ poste au lycĂ©e Camille Claudel de Troyes par redĂ©ploiement d’un ½ poste au lycĂ©e Marie de Champagne de Troyes.

-   Suppression d’un poste au collège Trois Fontaines de Reims

-   CrĂ©ation d’un ½ poste au lycĂ©e Blaise Pascal de Saint-Dizier par redĂ©ploiement d’un ½ poste du lycĂ©e Saint ExupĂ©ry de Saint-Dizier.

L’UNSA vote contre.

Assistants sociaux : Création de 2 postes (Ardennes et Aube). L’UNSA exprime sa satisfaction devant cet élan de création en espérant que cela continue. Vote à l’unanimité

Personnels infirmiers : pas de changement

Personnels d’Education : CrĂ©ation de 3 postes dans l’acadĂ©mie. La spĂ©cificitĂ© des CPE c’est qu’il n’y a pas de BMP.  Vote Ă  l’unanimitĂ©.

-          Suppression d’un poste LP de l’Argonne Ă  Sainte-Menehould

-          Suppression d’un poste au lycĂ©e Diderot de Langres

-          CrĂ©ation d’un poste au collège de Mouzon Raucourt Ă  Mouzon

-          CrĂ©ation d’un poste au collège Albert Camus de La Chapelle Saint Luc

-          CrĂ©ation d’un poste au collège les Jacobins de Troyes

-          CrĂ©ation d’un poste au collège Jean-Baptiste Drouet Ă  Sainte-Menehould

-          CrĂ©ation d’un poste au collège Jean Moulin de Saint-Memmie

Personnels d’ Orientation : Le Rectorat parle de la situation du CIO de Revin qui se rattache à Charleville. Les postes de COP sont occupés par des contractuels.

Personnels de Direction :Le Rectorat explique que l’analyse se fait sur l’ensemble des établissements. Les postes de principal adjoint des deux établissements Mouzon-Raucourt à Mouzon et du collège Diderot de Langres sont proposés à la suppression pour la rentrée 2015 (établissements de catégorie1).

L’UNSA souligne qu’il y a un établissement de catégorie 2 dans lequel il n’y a pas d’adjoint alors que c’est nécessaire. Un travail doit se faire sur le réseau intra urbain des Ardennes. L’UNSA précise qu’il y a une évolution de la démographie.

L’UNSA milite pour qu’il y ait un travail sur l’aménagement du territoire des Ardennes plutôt qu’un critère sur le nombre d’élèves. L’UNSA s’abstient lors du vote.

DGH des lycées, LP et collèges

Identification du code HSE qui serait susceptible d’être attribué à travers une IMP. En attente de la circulaire pour mettre aux points le volume des IMP (Réajustement fait au niveau ministériel) Dès la sortie de la circulaire une discussion serait menée courant mai.

Le Rectorat dit que les HSE rémunèrent les heures passées devant les élèves. Pour l’enseignement de l’éducation civique et morale, des ajustements sur les DGH seront opérés. Le Rectorat indique qu’il serait intéressant de voir le pourcentage HSA hors IMP.

Evolution du rĂ©seau des EPLE : Transformation du LP Marie de Champagne en LPO. L’UNSA vote POUR

Evolution du rĂ©seau des CIO : Le Rectorat explique que la rĂ©organisation du système de communication peut se faire en utilisant des outils numĂ©riques. La fermeture du CIO de Revin ne va pas multiplier les salles de documentation donc il n’y aura pas d’impact sur les tâches administratives. Tout est transfĂ©rable sur Charleville. Les moyens sur le dĂ©crochage seront maintenus.

Le ministère avait annoncé que l’on passerait de 13 CIO à 9. Le Rectorat dit qu’un travail doit être fait avec les Départements pour analyser le secteur géographique de tous les CIO mais qu’il n’y a pas pour l’instant de prévisions d’autres fermetures.

L’UNSA Vote CONTRE

 

Les représentants des personnels ayant voté contre à l’unanimité sur un certain nombre de points concernant l’implantation des postes, le CTA est reconvoqué le 31 mars.

 

 
 
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