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1er degré

Commissions Paritaires

CAPD

CAPD du 12 septembre 2013 : déclaration préalable et compte-rendu

Article publié le vendredi 13 septembre 2013.

Consultation sur les programmes : il y aura 2 temps de concertation :

3 heures prises sur le temps de service (celui des 108h) entre le 23 septembre et le 16 octobre 2013 puis un second temps pris sur la formation (3 h sur les 18 h).

Les assises de l’école : ½ journée banalisée en octobre (pris sur le temps de classe)

1) Mouvement des enseignants rentrée 2013 : enseignants restants à nommer.

Toutes les demandes de délégation ont été étudiées et satisfaites (excepté une demande)

2) Commission CPC TICE : 1 candidat reçoit un avis favorable. Il est nommé.

3) Ineat/Exeat : des échanges ont été opérés

1 départ pour les Pyrénées Atlantiques (barème 693) au 09 septembre 2013
1 départ pour les Landes (dans le cadre d’un échange triangulaire avec la Dordogne/ on ne connaît pas le nom du collègue qui intégrera la Gironde), choix du DASEN des Landes sur profil au 1er septembre 2013
2 départs pour les Bouches du Rhône au 5 septembre 2013 : le DASEN des Bouches du Rhône a choisi les candidats sortant de son département. Le SE-UNSA dénonce le fait que ce ne sont pas les collègues ayant les barèmes les plus élevés qui aient obtenu satisfaction.
1 départ pour l’Académie de Paris, 9 septembre 2013
2 départs pour le Lot et Garonne, 1er septembre 2013
Des discussions sont en cours entre les DSDEN de Haute Garonne et de la Réunion pour d’éventuels échanges.

4) Questions diverses

Les TRS

Ce soir : publication de la composition des postes de TRS du dernier mouvement
Lundi publication de la composition des postes tous les TRS

Concernant les temps partiels qui n’ont pas reçu de réponse à leur demande et les problèmes dans la composition des postes de TRS, la liste préparée par les syndicats sera étudiée.

Réforme des rythmes

Le calendrier concernant les remontées d’organisation du temps par les collègues est maintenu pour les écoles passant à 4,5 jours en septembre 2014. (rappel : 12 octobre : transmettre les documents auprès des IEN)

Problématique des temps partiels dans le cadre de la réforme des rythmes : La très grande variété des organisations de la semaine complexifie le travail des services. Pour les collègues qui travaillent à 80% hebdo : tous les personnels qui ont fait du temps complet bénéficieront d’un rattrapage en cours d’année. Il en sera de même pour l’ensemble des personnels. Inversement, tous ceux qui n’auront pas effectué la totalité de leur temps de service effectueront un rattrapage. Une CAPD sur la base de l’étude des cas concrets étudiera des solutions de rattrapage ou de compensation.

Organisation des services des ZIL : l’IEN détermine leurs remplacements. Les ZIL peuvent être amenés à remplacer dans les écoles à 4 jours comme à 4 jours ½. Même si dans nombres de circonscriptions, il peut éventuellement être organisé deux pôles de remplaçants (ceux qui travailleront le mercredi et ceux qui ne seront pas appelés sauf urgence par rapport au service) on ne peut pas écarter ce fait. De même il existera des TRS ZIL du mercredi. Dans la mesure du possible les remplaçants seront prévenus assez tôt par leur circonscription. Mme Cuculou : a commencé à recevoir les ZIL puis recevra les TRS pour leur donner des consignes de report très précis de leur activité journalière, de même pour les directeurs. Un bilan individuel du temps de travail sera fait à la fin du 1er trimestre pour prévoir les ajustements nécessaires.

Pour les postes de TRS, si l’école est à 4 jours le TRS ne travaille pas le mercredi

Les AVS :

22 cas pouvaient être CDIser. Ils ont tous répondu favorablement. Le 1er contrat a été signé.

Cela a stoppé net les 10 recrutements prévus pour rester dans le plafond d’emploi.

Demande d’autorisations d’absence :

Remarque du Secrétaire Général : Il manque 1000 justificatifs d’absence après relances. L’administration opérera des retraits sur salaires.

Les contrats aidés :

La liste des collèges employeurs sera publiée demain.

Il y aura une 2ème vague de contrats d’aide à la direction en octobre. Cela concernera les écoles proposées par les IEN, les écoles pour lesquelles un moyen n’a pas pu être créé.

Les représentants du SE-UNSA

Céline Gravellier, Guillaume Canton,

Virginie Merle, Marianne Favier

Déclaration préalable
(212.5 ko)

Pétition


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