Compte Rendu du groupe de travail décompte horaires

19/09/13

 

Le groupe de travail s’est réuni pour faire des propositions visant à résoudre les problèmes de remplacements liés aux différents horaires et différents rythmes existants cette année sur le département.

Les heures excédentaires

L’administration indique que les circonscriptions mettront en place un compteur horaire pour chaque remplaçant. Il servira à comptabiliser les éventuelles heures effectuées au-delà des 24h réglementaires d’enseignement.

Par exemple, un remplaçant rattaché à une école à 4,5 jours (5H30 d’enseignement par jour) prend son service dans son école de rattachement à 8H30. S’il est appelé pour intervenir sur une école à 4 jours, il devra compter : 8h30à9h00à12h + 14hà17h. Soit 6h30. Il aura donc effectué un excédent de 1 heure.

En échange de ces heures excédentaires, l’administration propose de donner le mercredi matin en ASA (autorisation d’absence) aux remplaçants qui sont sur les écoles de rattachement à 4 jours et demi. Pour les autres, une ASA d’une journée serait accordée à partir de 6 heures excédentaires.

Le SE-UNSA demande que la compensation d’ASA soit faite du 15 mars au 31 mai ou pendant la dernière semaine de juin. En effet, ce sont les périodes où le besoin de remplacement est moindre.

En outre, le SE-UNSA précise que l’astreinte n’existe pas pour les enseignants du premier degré.

 

Le remplacement du mercredi matin

L’administration a proposé un protocole pour le remplacement sur du mercredi matin selon plusieurs cas de figure :

1. Appel à un remplaçant de la circo qui travaille à 4 jours et demi.

2. Appel à un remplaçant de la circo qui travaille sur 4 jours (parmi les volontaires recensés par l’IEN de circo)

                        3. Appel à un remplaçant de la circo voisine

                        4. Appel aux TRBD ou TRBDFC (volontaires)

5. Appel à un remplaçant volontaire déjà en remplacement sur une autre école pour le cas d’une classe unique et une école à 2 classes

                        6. Appel à un remplaçant non volontaire toujours dans le cas particulier d’une classe unique ou école à 2 classes

Le SE-UNSA demande que :

• Les remplaçants rattachés à une école à 4 jours pour qui il est absolument impossible de travailler le mercredi matin, soit recensés. Leur vÅ“u doit être respecté.
• Les remplaçants rattachés à une école à 4 jours effectuant un remplacement le mercredi matin obtiennent une compensation d’une journée entière d’autorisation d’absence.
• Dans les cas d’une absence prévisible et non-remplacée, la loi s’applique. Le Service Minimum d’Accueil mis en place par la mairie (à partir de 25% de personnel absent).

L’administration s’engage à envoyer le protocole rédigé en début de semaine prochaine et les circos vont effectuer un sondage auprès des remplaçants à 4 jours volontaires pour le mercredi matin.

En attendant, le DASEN doit statuer sur nos demandes.

 

Enseignants travaillant à 80%

L’administration rappelle que, dans le cadre du travail à temps partiel à 80%, le personnel doit 14 demi-journées, soit 7 jours. Ces personnels feront office de remplaçants dans une période donnée, moyennant l’ISSR.

Les enseignants à 80% seront avertis de la période à laquelle ils travailleront à temps plein, périodes durant lesquelles les besoins en remplaçants sont les plus importants (janvier-février et juin).

Le SE-UNSA demande et obtient que ces remplacements ponctuels se fassent en priorité sur leur école, la commune ou les communes limitrophes.

Anne Marty

Magali Barailhé

Rémy-Charles Sirvent