- Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des 1er et 2nd degrés, des PE et des PSYEN relevant du MEN - rentrée 2024 BOEN

 

- Reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans le second degré BOEN

- Internat d’excellence, label Internat d’excellence et à l’appel à projets Internat d’excellence relevant du plan France Ruralités BOEN

 

- Baccalauréat 2024, Œuvres, thèmes, questions de référence du baccalauréat pour l’enseignement de spécialité d’arts plastiques en classe terminale - BOEN

- Baccalauréat 2024, Programme limitatif en classe terminale de l’enseignement de spécialité de cinéma-audiovisuel BOEN, de musique BOEN

 

- Écoles de production, liste JORF, reconnaissance par l’Etat des écoles techniques privées JORF

- Une nouvelle terminale en voie professionnelle à la rentrée 2024 MENJ

 

- AEFE - Organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours pour les formateurs affectés à l’étranger. JORF

 

- Organisation de l’administration centrale des MENJS et MESR, modification JORF

- Conventions France Services, contenu, modalités d’élaboration, d’adoption et de suivi JORF

- Contingent d’emplois offerts aux militaires et aux anciens militaires au titre de l’année 2024 pour l’accès à certains corps de personnels relevant du MEN JORF

- Comité d’évaluation au sein du MENJ, du MESR et du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques création JORF

- Accès à la hors classe, à la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle du corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports au titre de l’année 2024 BOEN

 

- Virement de crédits. Sont prévus, deux mouvements à destination du programme 214 Soutien de la politique de l’éducation nationale de la mission Enseignement scolaire, rapport JORF, Décret JORF

- Transfert de crédits. Plusieurs transferts concernent la mission Enseignement scolaire. Rapport JORF et décret JORF

- Contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association, Montant JORF

 

- Analyse du système de prévention et de lutte contre le décrochage en France Rapport IGESR

 

- Profil des admis aux concours enseignants 2022 Note d’Information n° 23.46, novembre 2023

 

- Administration centrale JORF JORF

- DASEN Paris, Corrèze et DAASEN Gard, Gironde, Guyane, lsère JORF

 -DGESCO, délégation de signature JORF

- AEFE, président du conseil d’administration JORF, membres du conseil d’administration en qualité de représentants des personnels sur proposition de l’Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education) JORF