- Organisation du déploiement du Savoir rouler à vélo BOEN
- Commission d’enrichissement de la langue française, Vocabulaire du sport : escalade sportive BOEN, Vocabulaire de l’environnement BOEN
- Diplôme d’études en langue française et au diplôme approfondi de langue française JORF
- Fermetures de classe et diminution du nombre d’enseignants dans les choix de l’éducation nationale Sénat
- Pérennisation du service public d’enseignement en zone rurale Ass Nat - Ass Nat
- Obtention du statut de REP ou REP+ pour une école orpheline à l’indice IPS bas Ass Nat
- Décentralisation médecine scolaire aux départements, intentions du Gouvernement Ass Nat
- Objectifs territoriaux des chantiers prioritaires (PPG) du sport BOEN
- Examens, concours et diplômes - Modalités de passage de l’épreuve d’enseignement moral et civique au bac Ass Nat
- Enseignement secondaire - Création de classes dédiées aux enfants autistes dans les collèges Ass Nat Ass Nat
-
Programmes d’enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux
(cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des
approfondissements (cycle 4) des sciences et technologie, Modification BOEN JORF
- Programme d’enseignement scientifique de la classe de première, Modification BOEN, JORF de la classe terminale, Modification BOEN JORF
- Sections internationales australiennes, Programme de l’enseignement de langue et littérature pour la classe de seconde BOEN JORF
- Personnels enseignants, CPE, Psy EN, Taux de promotions, Avancement de grade JORF
-
Accès à la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial des corps
enseignants, d’éducation et de psychologue de l’éducation nationale du
MENESR, contingents JORF
- Avis de vacance d’un emploi de directeur général de l’AEFE JORF
- Outil numérique pour la direction de l’école » (ONDE), création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel JORF
- F3SCT, CSAMEN, modalités d’utilisation du contingent annuel d’ASA JORF
- Infirmiers de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, Taux de promotion JORF
- Comité national du fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, composition JORF
- Institut régional d’administration de Metz, renouvellement de détachement du directeur des études et des stages JORF
- Mise en œuvre de la réforme des retraites, les mesures qui concernent les personnels de l’éducation MENJ
-
Convention de délégation de gestion entre la direction générale de
l’enseignement scolaire et la direction des affaires financières BOEN
- Administration centrale JORF JORF
- CNAS, Nominations BOEN
- CSE, Nominations BOEN
- MOF : membres du jury de certaines classes ou options de classe de l’examen BOEN
-
Institut national du service public de 2023 présidente et des membres
du jury du concours externe spécial d’entrée (rectificatif) JORF
- AEFE, CA JORF
- DASEN du Rhône, DASEN du Nord, DAASEN du Haut-Rhin JORF
- IRCANTEC, CA JORF
- Institut national du service public de 2023, présidente et membres du jury du troisième concours d’entrée JORF