Le service des enseignants est défini de manière hebdomadaire. Il est de 26 heures présence élèves et d’une heure hors enseignement.
Cette heure est annualisée, ce qui donne 36 heures à répartir comme l’indique l’arrêté du 15 Janvier 91 (voir arrêté ci dessous).
Pour les départements qui fonctionnent en semaine de quatre jours, les 2 heures manquantes sont récupérées en 12 jours de classe supplémentaire.
Quant aux 36 heures hors enseignement leur répartition reste la même.

Arrêté du 15 janvier 1991 (Education nationale, Jeunesse et Sports)

Vu L. n o 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; L. n° 89-486 du 10-7-1989, not. art. 9 ; D. n° 85-1022 du 24-9-1985 ; D. n o 91-41 du 14-1-1991.

Organisation de l’horaire de service hors enseignement des personnels enseignants du premier degré.

Article premier : Les trente-six heures annuelles de service hors enseignement des personnels enseignants du premier degré prévues à l’article premier du décret du 14 janvier 1991 susvisé se répartissent de la manière suivante :

1. Dix-huit heures de travaux au sein des équipes pédagogiques ;
2. Douze heures de conférences pédagogiques ;
3. Six heures affectées à la tenue des conseils d’école obligatoires.

Article 2 : La mise en place du dispositif défini à l’article précédent est effectuée sous la responsabilité de l’inspecteur de l’Education nationale chargé de la circonscription d’enseignement du premier degré dans laquelle se trouve l’école où exerce l’enseignant concerné.

Article 3 : Les dispositions du présent arrêté prennent effet conformément aux dispositions de l’article 2 du décret du 14 janvier 1991 susvisé.
( JO du 25 janvier 1991 et BO n° 5 du 31 janvier 1991.)

Concernant les collègues à temps partiel

• à 50% il y a 9 heures pour les travaux au sein des équipes pédagogiques, 6 heures pour les conférences pédagoqgiques et 3 heures pour les conseils d’école
• à 75% 22H30 pour les travaux au sein des équipes pédagogiques, 9H pour les conférences pédagogiques et 4H30 pour les conseils d’école