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Compte-rendu du CHSCTA du 7 juillet 2020
Point de situation sur la reprise dans les Ă©coles, Ă©tablissements et services
Mme la Secrétaire Générale d’Académie (SGA) fait état d’un retour plus important dans le 1er degré que dans le 2nd degré.
Elle précise que le rectorat n’a pas eu de retour de difficultés d’une importance telle qu’elles ne pouvaient être résolues localement. Le rectorat est bien conscient que la distanciation physique a été compliquée à mettre en place, mais rien qui n’a été finalement insurmontable.
Concernant les services au rectorat, le maintien des personnels en télétravail a été la règle le plus longtemps possible pour limiter au maximum le nombre de personnes présentes dans les bureaux. Depuis les dernières annonces ministérielles, tous les personnels sont revenus, sauf les personnes vulnérables ayant un certificat de leur médecin.
MĂŞme constat dans les DSDEN.
Les représentants des personnels sont surpris de n’avoir aucune informations sur la reprise en septembre, notamment sur les scenrarii possibles.
Mme la SGA indique que la circulaire de rentrée devrait sortir très prochainement, après le retour du Conseil scientifique. Le Ministre a demandé un nouvel assouplissement du protocole, notamment en école maternelle et élémentaire. Selon le Directeur de cabinet du ministre, il faudra travailler sur plusieurs hypothèses : un re-confinement total ou un retour à la quasi-normal ou enfin à un entre deux avec re-confinement partiel avec travail en distanciel et en présentiel.
M. Bourgery (DRH) précise qu’on a des incertitudes sur la situation sanitaire à la rentrée, et que l’on n’est pas à l’abri d’un retour au travail zoné.
Les représentants des personnels demandent si les personnes vulnérables auront besoin de fournir un nouveau certificat médical.
La SGA répond qu’on n’en est pas là pour le moment.
L’UNSA-Éducation intervient pour demander des précisions statistiques sur la reprise dans les écoles, établissements et services, tels que le nombres de personnels rentrés, le nombre d’élèves revenus en classe…
Après avoir répondu qu’ils n’avaient pas eu le temps de faire des statistiques, car très occupée par les opérations de gestions, la tenue des examens et le suivi qualitatif des personnels en situation de vulnérabilité ou de difficulté ayant contacté le rectorat… l’UNSA-Éducation a fini par obtenir quelques données chiffrées.
Au 30 juin, 82% des enseignants des écoles étaient revenus dans les écoles pour prendre en charge 62% des élèves. En collège, ce sont 82,5% des enseignants et 43% des élèves qui étaient revenus.
L’UNSA-Éducation souhaite aussi connaître le volume des collègues qui ont été suivi par le rectorat.
L’administration devrait faire un bilan lors d’un prochaine réunion.
Intégration des risques épidémiques dans les DUER
Le risque épidémique n’a pas à être intégré dans le DUER. Une réécriture du DUER n’est pas demandée. L’intégration se fera globalement via une application au rectorat.
Les représentants des personnels font remarquer que le risque épidémique ne concerne pas le seul Covid-19, mais aussi la grippe par exemple.
M. Bourgery dit son accord et fait remarquer que la « gastro » s’est très rapidement arrêtée en mars suite aux gestes- barrières et notamment au lavage des mains.
M. Houriez (Inspecteur SST) préconise cependant de joindre le protocole sanitaire national au DUER, ainsi que sa déclinaison locale.
Calendrier prévisionnel des réunions pour l’année scolaire 2020/2021
Jeudi 15 octobre 2020
Mardi 23 mars 2021
Lundi 21 juin 2021
Cartographie et animation du réseau des assistants de prévention
M. Cakir, conseiller de prévention académique, présente un document sur le maillage territorial des assistants de prévention.
Les représentants des personnels s’inquiètent du turn-over des assistants de prévention, notamment dans les circonscriptions et plus généralement sur la difficulté à trouver des assistants de prévention.
Cette fonction demande du temps et des moyens pour ĂŞtre remplie.
Lycée de Revin et Collège Le Lac de Sedan : des enquêtes CHSCT sont programmées suite à un suicide et des tentatives de suicide . La démarche d’enquête est concertée avec les représentants des personnels. L’information sera donnée aux personnels des établissements.
Bilan du GT sur les registres SST des services académiques.
Il y aura désormais 2 membres des CTS (personnels travaillant au rectorat et dans les DSDEN) qui pourront participer au GT sur l’analyse des registres SST.
Représentants UNSA-Éducation :
Jean-Michel ALAVOINE (SE-Unsa)
Valérie DE SCHUTTER (SNPDEN-Unsa)
Mickaël ADAMKIEWICZ (A&I-Unsa)
Aline GEERAERTS (SE-Unsa)