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- Collège REP+ : Pondération 1,1
- Cycle terminal général et techno (sauf EPS) : pondération 1,1 (maxi 1h)
- Classes de BTS : pondération 1,25
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CPGE (service partiel) : pondération 1,5
Toutes les heures d’enseignement (cours, TP, etc.), ouvrent droit à la pondération y compris si elles sont données devant des classes parallèles ou des groupes d’une même classe. La pondération « cycle terminal » est plafonnée à 1 h.
Exemples :
- Un professeur certifié qui assure 16 h 30 en REP+ a droit à une pondération de 1,65 h. Il a donc un service de 18,15 h : il est considéré comme effectuant son service complet.
- Un enseignant qui effectue 5 h dans le cycle terminal a droit à une pondération de 0,5 h.
La pondération s’applique dans la limite des obligations de service (18 h pour un certifié ou un PLP, 15 h pour un agrégé...). En clair, les HSA d’enseignement ne sont pas pondérées. En cas d’allègement de service ( ex : complément de service, heure « de vaisselle »), la pondération se calcule sur le service allégé.
Exemple :
- Un professeur certifié qui assure 19 h d’enseignement en REP+ aura 18 h pondérées et 1 HSA non pondérée. Il aura donc un service de : (18 x 1,1) + 1 = 20,8 soit 2,8 HSA (dont 1,8 HSA de pondération).
Si le service comporte des pondérations différentes et donne droit à un nombre d’heures pondérées supérieur aux obligations de service, il faut procéder à un écrêtement en tenant compte du nombre d’heures de chaque pondération rapporté aux ORS.
Exemple :
- Un professeur agrégé qui assure 8 h dans le cycle terminal (à 1,1) et 8 h en BTS (à 1,25) aura droit à une pondération de (8 x 0,1 + 8 x 0,25/16) x 15 = 2,63 h. Il aura donc un service de :
- 15 h pondérées
- 1 HSA non pondérée
- 2,63 h de pondération
- = 18,63 h soit 3,63 HSA.
Voie pro & EPS
Une indemnité de 400 €/an est attribuée aux enseignants qui ne bénéficient pas de la pondération et qui assurent :
- 6 h d’EPS dans le cycle terminal des 3 voies du lycée et en CAP
- 6 h d’enseignement dans le cycle terminal de la voie pro ou en CAP
Effectifs lourds
L’exercice d’au moins 6 h devant plus de 35 élèves donne droit à une indemnité de 1 250 €/an.
